Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mercredi 8 juin 2022

Commission des affaires sociales à 9 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition commune sur le bilan et les perspectives des plans greffes :
- Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'agence de la biomédecine
- Mme Hélène Monasse, sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins à la direction générale de la santé.
- Audition commune de sociétés savantes sur le bilan et les perspectives des plans greffes :
. Pr Lionel Badet, vice-président de la société francophone de transplantation
. Pr Luc Frimat, président de la société francophone de néphrologie, dialyse et transplantation
. Pr Xavier Gamé, secrétaire général de l'association française d'urologie.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
À 10 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Raymond HUGONET et Roger KAROUTCHI, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle, sur le financement de l'audiovisuel public (réunion conjointe avec la commission des finances)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des finances à 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 heures
- Contrôle budgétaire - Communication de M. Gérard LONGUET, rapporteur spécial, sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants
- Contrôle budgétaire - Communication de M. Roger KAROUTCHI, rapporteur spécial, sur les filiales et les participations du groupe France Télévisions
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
À 10 h 30
- Mission conjointe de contrôle - Communication de MM. Roger KAROUTCHI et Jean-Raymond HUGONET, rapporteurs, sur le financement de l'audiovisuel public (en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 17 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur des universités, Université de Bordeaux, co-auteur du rapport public Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 10 heures (Salle n° 245 et en téléconférence)
- Examen du rapport de la mission d'information.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du mardi 7 juin 2022
Présents  : Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Colette Mélot, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Jean-Luc Fichet, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer.
Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Brigitte Devésa.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 1 juin 2022
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Marc, Hervé Marseille, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, Cécile Cukierman, Françoise Dumont, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Muriel Jourda.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bruno Belin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Annick Billon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Toine Bourrat (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Samantha Cazebonne (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Nathalie Delattre (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Philippe Dominati (commission des finances), Thomas Dossus (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sabine Drexler (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean Hingray (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Else Joseph (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Gérard Longuet (commission des finances), Jean-Jacques Lozach (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Damien Regnard (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Savin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Cédric Vial (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jérémy Bacchi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Alexandra Borchio Fontimp (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Yan Chantrel (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Pierre Decool (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurence Garnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sonia de La Provôté (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Monique de Marco (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sabine Van Heghe (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Séance du mardi 7 juin 2022
Présents  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Loïc Hervé, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Jérôme Durain, Marie Mercier, André Reichardt.
Assistait en outre à la séance  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Teva Rohfritsch (commission des finances), Dominique Théophile (commission des affaires sociales).
Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
Séance du mardi 7 juin 2022
Présents  : Catherine Belrhiti, Henri Cabanel, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Sabine Drexler, Hervé Gillé, Laurence Muller-Bronn, Stéphane Piednoir, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Hussein Bourgi, Marie-Pierre Richer.
Ont délégué leur droit de vote  : Céline Boulay-Espéronnier, Catherine Di Folco, Marie-Pierre Richer.

Convocations

Commission des Affaires sociales
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 7 juin 2022 à 15 h 30 (salle 263, 2e étage, aile Ouest, et en téléconférence)
À 15 h 30
Captation vidéo.
1° Audition commune d'associations sur le bilan et les perspectives des plans greffes :
- Mme Yvanie Caillé, fondatrice de l'association Renaloo
- M. Jan Marc Charrel, président de l'association France Rein
- MM. Éric Buleux, président de Transhépate et Jean-Pierre Scotti, président de Greffe de Vie, représentants du Collectif greffes +
Captation vidéo.
2° Audition du Dr François Braun, chargé d'une mission sur les soins urgents et non programmés
3° Questions diverses
Mercredi 8 juin 2022 à 9 heures (salle 263, 2e étage, aile Ouest, et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 9 heures
1° Audition commune sur le bilan et les perspectives des plans greffes :
- Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, directrice générale de l'agence de la biomédecine
- Mme Hélène Monasse, sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins à la direction générale de la santé
2° Audition commune de sociétés savantes sur le bilan et les perspectives des plans greffes :
- Pr Lionel Badet, vice-président de la société francophone de transplantation
- Pr Luc Frimat, président de la société francophone de néphrologie, dialyse et transplantation
- Pr Xavier Gamé, secrétaire général de l'association française d'urologie
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 8 juin 2022 à 10 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Présentation du rapport d'information de MM. Jean-Raymond HUGONET et Roger KAROUTCHI, rapporteurs de la mission conjointe de contrôle, sur le financement de l'audiovisuel public (réunion conjointe avec la commission des finances) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 7 juin 2022 à 17 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur des universités, Université de Bordeaux, co-auteur du rapport public Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ;
2° Questions diverses.
Mercredi 8 juin 2022 à 11 heures (Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition conjointe, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, de :
- M. Mathias Chauchat, professeur des universités en droit public, Université de la Nouvelle-Calédonie ;
- M. Étienne Cornut, professeur des universités en droit privé, directeur du Centre de recherches critiques sur le droit, Université de Saint-Étienne ;
- M. Jean Courtial, conseiller d'État honoraire, ancien chef de la mission de réflexion sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, co-auteur du rapport public Réflexions sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie ;
- Mme Géraldine Giraudeau, professeure des universités en droit public, Université de Perpignan ;
2° Questions diverses.