Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mardi 24 mai 2022
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Marie-Arlette Carlotti, Guillaume Gontard, Gilbert Roger.
Excusé  : Alain Joyandet.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 24 mai 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Viviane Malet, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Élisabeth Doineau, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Dominique Théophile.
Excusé  : Jean-Luc Fichet.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 24 mai 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Didier Mandelli, Louis-Jean de Nicolaÿ, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince.
En téléconférence  : Gilbert-Luc Devinaz, Nassimah Dindar, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Patricia Demas, Nassimah Dindar, Fabien Genet, Hervé Gillé, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau, Philippe Tabarot.
Commission des finances
Séance du mardi 24 mai 2022
Présents  : Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Victorin Lurel, Thierry Meignen, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Georges Patient, Jean-Claude Requier, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Thierry Cozic, Éric Jeansannetas, Sébastien Meurant, Didier Rambaud.
Excusés  : Isabelle Briquet, Jean-François Husson, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Jean-François Husson, Marc Laménie, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Jean Pierre Vogel.
Mission d'information sur « L'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »
Séance du mercredi 25 mai 2022
Présents  : Michel Canévet, Jean-Michel Houllegatte, Micheline Jacques, Angèle Préville, Teva Rohfritsch.
Excusés  : Stéphane Artano, Muriel Jourda.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 1er juin 2022 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Éric Béranger, président-directeur général de MBDA.
2° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 31 mai 2022

Commission des affaires européennes à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
- Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum, aromatiques et médicinales, menacée par la révision des règlements européens dits « REACH » et « CLP » sur les produits chimiques : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. Jean-Michel Arnaud
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
3ème séance du mardi 24 mai 2022
Présents  : Philippe Bonnecarrère, Alain Cadec, François Calvet, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, André Gattolin, Amel Gacquerre, Laurence Harribey, Claude Kern, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Colette Mélot, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck.
En téléconférence  : Cyril Pellevat, Patricia Schillinger.
Excusés  : Pascale Gruny, Didier Marie, Franck Menonville.
Séance du mercredi 25 mai 2022
Présents  : Philippe Bonnecarrère, Henri Cabanel, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Véronique Guillotin, Amel Gacquerre, Jean-Michel Houllegatte, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-Yves Leconte, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, André Reichardt, Elsa Schalck.
En téléconférence  : Didier Marie.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Pascale Gruny, Franck Menonville.

Convocation

Commission des affaires européennes
Mardi 31 mai 2022 à 15 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande et d'autres plantes à parfum, aromatiques et médicinales, menacée par la révision des règlements européens dits « REACH » et « CLP » sur les produits chimiques : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de M. Jean-Michel Arnaud ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.