Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mardi 8 mars 2022

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 17 heures et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés.
À 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française » à 9 h 45 (Salle n° 213 et en téléconférence) et à 15 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
À 9 h 45 (Salle n° 213 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition conjointe de Mme Claire Chabrier, présidente de France Invest (en téléconférence) et de M. Laurent Vronski, secrétaire général de Croissance Plus.
À 15 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Philippe Poletti, président du Directoire d'Ardian France, membre du Comité Exécutif et responsable d'Ardian Buyout, M. Laurent Foata, responsable d'Ardian Growth et Managing Director, M. Matthias Burghart, membre du Comité Exécutif et responsable d'Ardian Infrastructure et M. Laurent Fayollas, deputy head of Infrastructure d'Ardian (en téléconférence).
À 16 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition conjointe de M. Bruno Bonnell, secrétaire général pour l'investissement et de Mme Patricia Barbizet, présidente du Comité de surveillance des investissements d'avenir (CSIA).
À 17 heures (Salle n° 216 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Table ronde autour de :
- M. Julien Cantegreil, fondateur de SpaceAble ;
- M. Éric Carreel, président-directeur général de Withings ;
- M. Pierre Garçon, président-directeur général d'EcoMundo.

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 23 février 2022
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Jean Hingray, Marie-Pierre Monier.
Excusés  : Maurice Antiste, Sonia de La Provôté.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Séance du mardi 1 mars 2022
Présents  : Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
Excusé  : Jean-Pierre Moga.
Séance du mercredi 2 mars 2022
Présents  : Gisèle Jourda, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy.
En téléconférence  : Laure Darcos, Corinne Imbert.

Convocations

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 8 mars 2022 à 17 heures et à 18 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
A. À 17 heures
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés ;
2° Questions diverses.
B. À 18 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires européennes, de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés ;
2° Questions diverses.
Mission d'information « Comment redynamiser la culture citoyenne ? »
Rectificatif à la convocation
Mercredi 9 mars 2022 à 9 h 30 (Salle Monory et en téléconférence) et à 14 h 30(Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde d'élus locaux et de représentants d'associations d'élus :
- Mme Clémentine BARBIER, conseillère départementale (Côte d'Or) ;
- M. Hugo BIOLLEY, maire de Vinzieux ;
- M. Kamel CHIBLI, vice-président du conseil régional d'Occitanie, délégué éducation, orientation, jeunesse et sports ;
- M Jérôme DUMONT, Président du Département de la Meuse, président du groupe de travail Éducation et Jeunesse de l'ADF ;
- M. Benjamin FLOHIC, conseiller régional de Bretagne, président de la commission aménagement et mobilités ;
- M. Fabian JORDAN, président de Mulhouse Alsace Agglomération, maire de Berrwiller, président de l'Association des maires du Haut-Rhin ;
- Mme Céline GOEURY, Conseillère départementale (Gironde), déléguée à la citoyenneté et à la laïcité ;
- Mme Sophia HABIBI-NOORI, conseillère régionale de Normandie ;
- Mme Anne TERLEZ, présidente de la commission cohésions d'Intercommunalités de France, vice-présidente du conseil départemental de l'Eure ;
- M. Alexandre TOUZET, maire de St-Yon, vice-président de la communauté de communes Juine et Renarde et vice-président du Conseil départemental de l'Essonne.
À 14 heures 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
Audition de M. Vincent Séguéla, secrétaire général de la fédération Léo Lagrange.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 8 mars 2022

Commission des affaires européennes à 17 heures et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés.
À 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés.

Convocation

Commission des affaires européennes
Mardi 8 mars 2022 à 17 heures et à 18 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 17 heures
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale ;
2° Questions diverses.
À 18 h 30
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides, sur la guerre en Ukraine et l'accueil des réfugiés, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale ;
2° Questions diverses.
Mercredi 9 mars 2022 à 16 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Sommet Union européenne-Union africaine des 17 et 18 février 2022 : communication de M. Christophe-André Frassa et Mme Gisèle Jourda ;
2° Relations entre l'Union européenne et la Turquie : communication de MM. André Reichardt, Jean-Yves Leconte et Jean-Michel Arnaud ;
3° Questions diverses.