Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du jeudi 24 février 2022
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Michel Bonnus, Bernard Buis, Alain Cadec, Patrick Chaize, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Daniel Laurent, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Jean-Pierre Bansard, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian.
Excusé  : Micheline Jacques.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Chauvet, Françoise Férat, Valérie Létard.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), François Calvet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Fernique (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patrice Joly (commission des finances), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Lavarde (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique de Legge (commission des finances), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ludovic Haye (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du jeudi 24 février 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Joël Bigot, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé.
En téléconférence  : Gilbert-Luc Devinaz, Nadège Havet, Marie-Claude Varaillas.
Ont délégué leur droit de vote  : Ronan Dantec, Pascal Martin, Jean-Paul Prince.
Assistaient en outre à la séance  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Michel Bonnus (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Patrice Joly (commission des finances), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Pierre Laurent (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Christine Lavarde (commission des finances), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Dominique de Legge (commission des finances), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Jean-François Rapin (commission des finances), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 23 février 2022
Présents  : Christian Bilhac, Pierre Charon, Vincent Éblé, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Pascal Savoldelli.
Excusés  : Julien Bargeton, François Bonneau, Emmanuel Capus, Guillaume Gontard, Jean-Marie Mizzon, Rémy Pointereau.
Commission d'enquête "afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie"
Séance du mercredi 23 février 2022
Présents  : David Assouline, Max Brisson, Vincent Capo-Canellas, Laurence Harribey, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Monique de Marco, Évelyne Renaud-Garabedian.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Anne Ventalon.
Excusé  : Jacqueline Eustache-Brinio.
Mission d'information sur le thème : " comment redynamiser la culture citoyenne ? "
2ème séance du mercredi 23 février 2022
Présents  : François Bonneau, Henri Cabanel, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Stéphane Piednoir.
En téléconférence  : Marie-Pierre Richer.
Excusé  : Laurence Muller-Bronn.
Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Séance du mercredi 23 février 2022
Présents  : Yves Bouloux, Laure Darcos, Christian Klinger, Christian Redon-Sarrazy.
Excusés  : Françoise Dumont, Jean-Pierre Moga, Vanina Paoli-Gagin.

Convocations

Mission d'information sur le thème « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
I. Mardi 1er mars 2022 à 17 h 30 (Salle A263 - 2ème étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition du Pr. Stewart COLE, directeur général, et du Dr. Isabelle BUCKLE, vice-présidente exécutive en charge des applications de la recherche et relations industrielles de l'Institut Pasteur (en téléconférence) ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 2 mars 2022 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Gilles BLOCH, président-directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), et de Mme Pascale AUGÉ, présidente du directoire d'Inserm Transfert (en téléconférence) ;
Captation vidéo.
2° Table ronde autour de :
- Mme Anne LAUVERGEON, co-présidente de la commission Innovation du MEDEF, présidente fondatrice d'ALP ;
- M. Jean-Luc BEYLAT, membre du bureau de la commission Innovation du MEDEF, président de Nokia Bell Labs France ;
- M. Patrick SCHMITT, directeur Recherche Innovation au MEDEF ;
- M. Fabrice CHEVALEYRE, membre de la commission Innovation de la CPME, délégué général de la fédération Amics ;
- M. Jérôme NORMAND, économiste à la CPME.
3° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
1ère séance du jeudi 24 février 2022
Présents  : Alain Cadec, François Calvet, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Jean-Michel Houllegatte, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Laurent, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Pierre Louault, Didier Marie, Franck Menonville, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Florence Blatrix Contat, Ludovic Haye.
Excusé  : Henri Cabanel.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Claude Anglars (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Serge Babary (commission des affaires économiques), Joël Bigot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Bonnus (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Stéphane Demilly (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Amel Gacquerre (commission des affaires économiques), Gérard Lahellec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Bruno Rojouan (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Denise Saint-Pé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Gilbert-Luc Devinaz (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadège Havet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Marie-Claude Varaillas (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).

Convocation

Commission des affaires européennes
Mardi 1er mars 2022 à 16 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Europe de la culture et du patrimoine : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly et M. Louis-Jean de Nicolaÿ ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.