Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 27 janvier 2022
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Laure Darcos, Martine Filleul, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Hussein Bourgi, Joëlle Garriaud-Maylam, Nadège Havet, Loïc Hervé, Marie-Pierre Monier, Laurence Rossignol, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 27 janvier 2022
Présents  : Stéphane Artano, Agnès Canayer, Guillaume Chevrollier, Philippe Folliot, Marie-Laure Phinera-Horth, Gérard Poadja.
En téléconférence  : Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Marie Mercier, Annick Petrus.
Excusés  : Philippe Bas, Mathieu Darnaud, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Jean-François Rapin.
Assistaient en outre à la séance  :  Alain Cadec, Michel Canévet, Angèle Préville, Catherine Procaccia.
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Muriel Jourda.
Délégation sénatoriale aux entreprises
Séance du jeudi 27 janvier 2022
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Serge Babary, Martine Berthet, Michel Canévet, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Alain Duffourg, Christian Klinger, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Vincent Segouin.
Excusés : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Emmanuel Capus, Alain Chatillon, Jean-Pierre Moga, Daniel Salmon.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 3 février 2022
À 9h45, Salle Monory et en visioconférence
Table ronde organisée dans le cadre de la mission conjointe de contrôle avec la délégation aux collectivités territoriales sur le thème « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs », en présence des intervenants suivants :

- M. Pierre Narring, ancien membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable ;
- M. Pascal Madry, président de l'Institut de la ville et du commerce ;
- M. Alban Galland, sous-directeur du commerce, de l'artisanat et de la restauration, à la Direction générale des entreprises, ministère de l'Économie et des Finances.

À 11h15, Salle Monory et visioconférence
Audition de Mme Hazan sur les relations entre le Parquet et les élus locaux
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 3 février 2022, à 8h30, salle 245 et en visioconférence
Table ronde de chercheurs et de juristes sur la production de contenus pornographiques.
Délégation à la prospective
Jeudi 3 février 2022, à 8h30, Salle A67 et en visioconférence

- Présentation des conclusions de l'audition sur l'avenir de l'Indopacifique (organisée conjointement avec la délégation aux outre-mer) par Mathieu Darnaud, président.
- Désignation de rapporteurs pour :
- Quel futur pour la gestion de l'eau ?
- Quelle prospective pour l'espace ?

Délégation aux entreprises
Jeudi 3 février 2022
à 8h30, Salle Monory et en visioconférence
Audition de M. Frédéric Abitbol, président du Conseil national des Administrateurs Judiciaires et des Mandataires Judiciaires (CNAJMJ), sur le thème « Entreprises en difficulté : contour et impact des dernières réformes et de la situation économique ? »
à 9h45, Salle Monory et en visioconférence
Table ronde organisée dans le cadre de la mission conjointe de contrôle avec la délégation aux collectivités territoriales sur le thème « Revitalisation des centres villes et des centres-bourgs », en présence des intervenants suivants :

- M. Pierre Narring, ancien membre du Conseil général de l'environnement et du développement durable ;
- M. Pascal Madry, président de l'Institut de la ville et du commerce ;
- M. Alban Galland, sous-directeur du commerce, de l'artisanat et de la restauration, à la Direction générale des entreprises, ministère de l'Économie et des Finances.