Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du jeudi 20 janvier 2022
Présents  : Françoise Gatel, Didier Rambaud, Laurent Burgoa, Céline Brulin, Rémy Pointereau, Anne-Catherine Loisier, Antoine Lefevre, Jean-Yves Roux, Philippe Penezec, Bernard Buis, Hervé Gillé, Nadine Bellurot, Thierry Cozic, Michelle Gréaume, Franck Montaugé, Jean-Pierre Corbisez, Cédric Vial, Laurent Somon
Excusés  : Jean-Pierre Vogel, Bernard Delcros, Chantal Deseyne, Agnès Canayer, Philippe Mouiller, Sonia de La Provôté, Muriel Jourda, Patricia Schillinger,
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 20 janvier 2022
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Laurence Cohen, Laurence Rossignol, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Alexandra Borchio Fontimp, Hussein Bourgi, Jean-Pierre Corbisez, Samantha Cazebonne, Nadège Havet, Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Else Joseph, Marie-Pierre Monier, Kristina Pluchet, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Martine Filleul, Annick Jacquemet, Marc Laménie, Raymonde Poncet Monge.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 20 janvier 2022
Présents  : Stéphane Artano, Michel Dennemont, Philippe Folliot, Jean-François Longeot, Vivette Lopez.
En téléconférence  : Guillaume Chevrollier, Micheline Jacques, Marie Mercier, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Philippe Bas, Pierre Frogier, Jean-François Rapin, Teva Rohfritsch.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 20 janvier 2022
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Canévet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Jean Hingray, Christian Klinger, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Vincent Segouin.
Excusés  : Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Emmanuel Capus, Jacques Le Nay, Stéphane Le Rudulier, Guylène Pantel.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 27 janvier 2022, à 9 heures, salle 263 et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information sur la pornographie, audition de Mme Carole Bienaimé Besse, membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures 30 Salle Clemenceau (écran) et en visioconférence
Table ronde sur les câbles sous-marins dans le cadre de l'étude de la délégation sur la place des outre-mer dans la stratégie maritime nationale :
- M. Alain Biston, président d'Alcatel Submarine networks ;
- M. Stéphane Lelux, président du groupe Tactis - Innopolis ;
- Mme Camille Morel, chercheuse en relations internationales à l'Université Jean Moulin Lyon 3 ;
- M. Jean-Luc Vuillemin, vice-président exécutif d'Orange Marine.
Délégation aux entreprises
Jeudi 27 janvier 2022 à 9 heures, Salle Médicis et en visioconférence
Tables rondes sur la transmission d'entreprise :
À 9 heures
I - Les enjeux généraux de la transmission perçus par les entreprises, en présence des intervenants suivants :
- Mme Bénédicte Caron, vice-présidente en charge des Affaires économiques de la CPME ;
- M. Christian Geissmann, trésorier de la CCI Alsace-Métropole, représentant CCI France ;
- M. Philippe d'Ornano, co-président du METI ;
- Un représentant du MEDEF.
À 10 heures 30
II - Les enjeux spécifiques de la transmission perçus par les experts, en présence des intervenants suivants :
- M. Jean-François Desbuquois, avocat associé, membre du Cercle des fiscalistes ;
- M. Bernard Fraioli, président de l'Association des Cédants et Repreneurs d'Affaires (CRA) ;
- M. Alain Tourdjman, directeur des études économiques et de la prospective du groupe Banque Populaire-Caisse d'Épargne (BPCE) ;
- Un représentant du ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance.