Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Denis Bouad, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Jean-Pierre Bansard, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Marie Evrard, Claude Malhuret, Évelyne Renaud-Garabedian.
Excusé  : Françoise Férat.
Ont délégué leur droit de vote  : Laurent Duplomb, Françoise Férat, Jean-Marie Janssens, Valérie Létard, Pierre Louault.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Noël Cardoux (commission des affaires sociales).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Alain Houpert, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Alain Cazabonne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Cazabonne, Pierre Charon, Philippe Folliot, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Abdallah Hassani, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Jean-Jacques Panunzi, Gérard Poadja, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini.
Commission des affaires sociales
2ème séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Pascale Gruny, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Jean-Noël Cardoux, Véronique Guillotin, Viviane Malet, Alain Milon, Catherine Procaccia, Dominique Théophile, Mélanie Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jocelyne Guidez, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Catherine Procaccia.
3ème séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Michelle Meunier, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly.
Excusé  : Alain Milon.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Jean-Claude Anglars, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Jean Bacci, Denise Saint-Pé.
Excusé  : Pierre-Jean Verzelen.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean Bacci, Fabien Genet.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 5 janvier 2022
Présents  : Éliane Assassi, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Esther Benbassa, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, André Reichardt, Claudine Thomas.
Excusés  : Christophe-André Frassa, Nathalie Goulet.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Nadine Bellurot, François-Noël Buffet, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Loïc Hervé, Hervé Marseille, André Reichardt, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Séance du mardi 4 janvier 2022
Présents  : Marie-Christine Chauvin, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Véronique Guillotin, Bernard Jomier, Sonia de La Provôté, Florence Lassarade, Pierre Médevielle, Marie Mercier, Raymonde Poncet Monge, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Laurent Somon, Dominique Théophile, Jean-Marc Todeschini.
Excusés  : Catherine Conconne, Alain Milon.

Convocations

Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Captation vidéo.
Mardi 11 janvier 2022 à 14 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
1° Audition commune d'internes et de jeunes médecins :
- M. Gaëtan Casanova, président de l'intersyndicale des internes (ISNI)
- Mme Mathilde Rencker, présidente de l'ISNAR-IMG (internes en médecine générale)
- Dr Emanuel Loeb, président de Jeunes médecins
- Dr Thomas Pinto, vice-président de Installés chez ReaGJIR
2° Questions diverses

Désignation de rapporteurs

Commission des affaires économiques
- Mme Sylviane NOËL a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 4646 (A.N., XVe lég.) visant à encourager l'usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d'accéder à Internet.
- M. Patrick CHAUVET a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 4832 (A.N., XVe lég.) relative à l'aménagement du Rhône.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- M. Guillaume CHEVROLLIER et Mme Denise SAINT-PÉ ont été désignés rapporteurs au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les travaux préparatoires de la commission des affaires européennes à la proposition de résolution européenne sur le paquet « Climat ».
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- M. Philippe Bas est désigné rapporteur sur le projet de loi n° 4857 (A.N., XVe lég.) renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
- M. François-Noël Buffet est désigné, en application de l'article 19 bis du Règlement, rapporteur sur la proposition de nomination de M. Didier Leschi par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour un accès plus juste, plus simple et plus transparent au marché de l'assurance emprunteur (n° 225, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 17 janvier à 12 heures
Commission des affaires sociales
- Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 242, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 10 janvier à 12 heures
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français (n° 178, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 10 janvier à 12 heures
Commission des lois
- Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'adoption (A.N., n° 4607)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : mercredi 19 janvier à 14 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Commission des affaires européennes à 9 heures - Salle Clemenceau
Captation vidéo.
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021