Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Catherine Fournier, Micheline Jacques, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Olivier Rietmann.
Assistaient en outre à la séance  :  David Assouline (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jérémy Bacchi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Julien Bargeton (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Annick Billon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Boulay-Espéronnier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Max Brisson (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Céline Brulin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Yan Chantrel (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bernard Fialaire (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jacques Grosperrin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Béatrice Gosselin (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean Hingray (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-Raymond Hugonet (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Else Joseph (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Laurent Lafon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Michel Laugier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre-Antoine Levi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Monique de Marco (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Olivier Paccaud (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Bruno Retailleau (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Lucien Stanzione (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Sabine Van Heghe (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Anne Ventalon (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2ème séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Catherine Fournier, Micheline Jacques, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Olivier Rietmann.
Assistait en outre à la séance  :  Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
Excusés  : Maurice Antiste, Sonia de La Provôté.
Assistaient en outre à la séance  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Bansard (commission des affaires économiques), Martine Berthet (commission des affaires économiques), Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Michel Bonnus (commission des affaires économiques), Denis Bouad (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Françoise Férat (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Jean-Marie Janssens (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Valérie Létard (commission des affaires économiques), Marie-Noëlle Lienemann (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Serge Mérillou (commission des affaires économiques), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Séance du jeudi 2 décembre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Arnaud Bazin, Laurent Burgoa, Christine Lavarde, Franck Montaugé, Mickaël Vallet.
Excusés  : Valérie Boyer, Jean-Pierre Corbisez, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Séance du jeudi 2 décembre 2021
Présents  : Marie-Christine Chauvin, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Florence Lassarade, Marie Mercier, Raymonde Poncet Monge, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Laurent Somon.
Excusés  : Catherine Conconne, Jocelyne Guidez, Bernard Jomier, Sonia de La Provôté, Alain Milon, Jean-Marc Todeschini.
Ont délégué leur droit de vote  : Alain Milon, Annick Petrus.
Commission d'enquête "afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie"
Séance du jeudi 2 décembre 2021
Présents  : David Assouline, Toine Bourrat, Vincent Capo-Canellas, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Évelyne Renaud-Garabedian, Sylvie Robert.
Mission d'information sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle"
Séance du jeudi 2 décembre 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Guillaume Chevrollier, Annie Le Houerou, Didier Mandelli, Émilienne Poumirol, Mélanie Vogel.
Excusé  : Micheline Jacques.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
La convocation rectifiée porte sur l'ajout de l'audition de M. Jean-Yves Le Drian mardi 7 décembre à 17 h 45.
Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Mardi 7 décembre 2021
À 17 h 45 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la stabilité et la sécurité au Moyen-Orient ; point de situation.
2° Questions diverses.
Mercredi 8 décembre 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory)
À 9 h 30
1° Examen des rapports et des textes proposés par la commission sur :
- le projet de loi n° 877 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne (M. Philippe Folliot, rapporteur) ;
- le projet de loi n° 58 (2021-2022) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens (M. Bernard Fournier, rapporteur).
2° Désignation de rapporteurs sur :
- le projet de loi n° 4323 (AN - 15e législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer relatif au siège de l'Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (sous réserve de sa transmission) ;
- le projet de loi n° 4338 (AN - 15e législature) autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains (sous réserve de sa transmission) ;
- l'avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence pour l'Enseignement français à l'étranger (2021-2023).
À 9 h 45
Captation vidéo.
3° Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de Frontex, agence européenne de garde-frontières et de gardes-côtes.
À 11 h 15
4° Audition de M. Nicolas de Lacoste, envoyé spécial pour la Biélorussie.
5° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Jeudi 9 décembre 2021 14 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation vidéo.
1° Audition commune de représentants des praticiens et des personnels soignants
2° Audition commune de fédérations d'établissements de santé
3° Questions diverses
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques
Mercredi 8 décembre 2021 à 16 h 30 (Salle Clemenceau - côté vestiaire)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Table ronde sur l'achat de prestations de conseil par l'État :
- MM. Michel GRÉVOUL, directeur du service des achats de l'État, et Stéphane MORIN, adjoint au directeur du service des achats de l'État et directeur de projet du plan achat de l'État ;
- M. Edward JOSSA, président-directeur général de l'Union des groupements d'achat publics (UGAP)
2° Questions diverses.
Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Mardi 7 décembre 2021 à 15 heures et à 16 h 30 (Salle 67 - Rdc- Sud-Ouest)
1° à 15 heures :
Table ronde d'associations en lien avec les médias :
M. Mathias Reymond, co-animateur du site de critique des médias Action-Critique-Médias (Acrimed), [en téléconférence] ;
M. Nicolas Vescovacci, journaliste, président de l'association « Informer n'est pas un délit » (INDP).
2° à 16h30 :
Audition1 de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
3° Questions diverses.
Vendredi 10 décembre 2021 à 10 heures 30 (Salle René Monory) et à 14 heures 30 (Salle 245 - 2ème étage - Est)
Captation vidéo.
À 10 heures 30 (Salle René Monory)
1° Audition de M. Emmanuel Poupard premier secrétaire général, et de M. Alexandre Buisine membre du bureau national, du Syndicat national des journalistes (SNJ).
2° Questions diverses.
À 14 heures 30 (Salle 245 - 2ème étage - Est)
1° Table ronde des sociétés de journalistes (SDJ) :
Mme Frédérique Agnès, présidente de la société des journalistes de TFI ;
M. Julien Fautrat, président de la société des journalistes de RTL ;
M. Nicolas Ropert, président de la société des journalistes de RMC.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »
Jeudi 9 décembre 2021 à 10 h 30 et à 11 h 30 (Salle Médicis)
À 10 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Laurent GALLET, chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance et du ministère des solidarités et de la santé
À 11 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Hélène GARNER, directrice du département travail emploi compétences à France Stratégie, de M. Julien FOSSE, directeur adjoint du département développement durable et numérique à France Stratégie, et de Mme Mathilde VIENNOT, cheffe de projet en charge des questions d'inégalités, de protection sociale et de soutenabilités, à France Stratégie
3° Questions diverses.