Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions

Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » à 14 h 30 (Salle René Monory)
Captation vidéo.
À 14 h 30
- Audition de M. Pierre Louette, président de l'Alliance de la presse d'information politique et générale (APIG) et président-directeur général du groupe Les Échos-Le Parisien
À 15 h 30
- Audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général de la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) du Ministère de la culture
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques à 10 h 30 (Salle n° 131)
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Lambert, délégué interministériel à la transformation publique
- Audition de M. Frédéric Pierru, chargé de recherche au CNRS
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France à 11 h 30 (Salle n° 245)
- Réunion constitutive
Mission d'information sur le thème : « Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle » à 10 h 30 (Salle n° 216)
- Réunion constitutive
En application du vademecum sur les missions d'information adopté par la Conférence des Présidents du 13 octobre 2021, les suppléants ne peuvent pas participer aux réunions délibératives de la mission d'information.
Mission d'information sur le thème : « Comment redynamiser la culture citoyenne ? » à 13 h 30 (Salle n° 263)
- Réunion constitutive

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Catherine Dumas, Philippe Folliot, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Christian Cambon, Nicole Duranton, Joëlle Garriaud-Maylam, Cédric Perrin, Gilbert Roger.
Commission des finances
Séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Éric Bocquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Isabelle Briquet.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Hervé Maurey.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusé  : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Hervé Marseille, Jean-Yves Roux, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
2ème séance du mercredi 1 décembre 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Alain Marc, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusé  : Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Mathieu Darnaud, Françoise Gatel, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Claudine Thomas.
Commission d'enquête "afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie"
Séance du mardi 30 novembre 2021
Présents  : David Assouline, Jean-Baptiste Blanc, Toine Bourrat, Max Brisson, Jacqueline Eustache-Brinio, Bernard Fialaire, Laurence Harribey, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Monique de Marco, Évelyne Renaud-Garabedian, Sylvie Robert, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du mardi 30 novembre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Laurence Cohen, Bernard Jomier, Roger Karoutchi.
Assistaient en outre à la séance  :  Cathy Apourceau-Poly (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Jean-Luc Fichet (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Émilienne Poumirol (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales).

Nomination de membres de mission d'information

Lors de sa séance du mercredi 1er décembre 2021, le Sénat a désigné les membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? » :
- MM. Philippe BAS, Bruno BELIN, Étienne BLANC, Jean Baptiste BLANC, Philippe BONNECARRÈRE, Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, M. François Noël BUFFET, Mmes Agnès CANAYER, Cécile CUKIERMAN, M. Alain DUFFOURG, Mme Dominique ESTROSI SASSONE, M. Jean-Luc FICHET, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Stéphane LE RUDULIER, Jean-Yves LECONTE, Pascal MARTIN, Franck MENONVILLE, Claude RAYNAL, Alain RICHARD, Jean-Yves ROUX, Mmes Elsa SCHALCK, Dominique VÉRIEN et Mélanie VOGEL.

Nomination de membres de commission d'enquête

Lors de sa séance du mercredi 1er décembre 2021, le Sénat a désigné les membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France :
Mmes Marie-Christine CHAUVIN Laurence COHEN, Catherine CONCONNE, Catherine DEROCHE, Jocelyne GUIDEZ, Véronique GUILLOTIN, M. Bernard JOMIER, Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, Florence LASSARADE, M. Pierre MÉDEVIELLE, Mme Marie MERCIER, M. Alain MILON, Mmes Annick PETRUS, Raymonde PONCET MONGE, M. Jean SOL, Mme Nadia SOLLOGOUB, MM. Laurent SOMON, Dominique THÉOPHILE et Jean-Marc TODESCHINI.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 8 décembre 2021 à 9 heures (Salle demi-Clemenceau - côté vestiaire)
1° Examen des amendements aux textes de la commission sur :
- la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer (n° 248, 2021-2022)
- la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles (n° 250, 2021-2022)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance sur ces deux textes : Lundi 6 décembre, à 12 heures
Captation vidéo.
2° Audition, en application de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Valérie Delahaye-Guillocheau, candidate aux fonctions de présidente de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Captation vidéo.
3° Audition du Pr Jean-François Delfraissy, président du Conseil scientifique, sur la situation sanitaire
4° Désignation de rapporteurs sur des missions d'informations relatives à la lutte contre l'obésité, à France compétences et à l'établissement pour l'insertion dans l'emploi (Épide)
5° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 8 décembre 2021 à 9 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté écran)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème : « Les enjeux économiques, sociaux et environnementaux de la périurbanisation : quelles réponses de politique publique ? »
2° Communication relative au bilan des négociations menées à la COP 26
3° Questions diverses

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteur :
- M. Bruno Sido sur la proposition de loi n° 234 (2021-2022) visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'Enseignement français à l'étranger (AEFE) et à créer les instituts régionaux de formation.
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné Mme Marie-Pierre Richer rapporteure du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français (n° 178, 2021-2022)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Mme Jacqueline Eustache-Brinio est désignée rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4658 (A.N., XVe lég.) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).