Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Mardi 30 novembre 2021s

Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » à 15 heures (Salle René Monory)
Captation vidéo.
- Table ronde des experts des médias :
. Mme Nathalie Sonnac, professeur des universités, Paris II - Panthéon-Sorbonne-Assas, ancienne membre du collège du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
. M. Olivier Bomsel, professeur à Mines Paris-Tech, directeur de la chaire sur l'économie des médias et des marques
. Mme Julia Cagé, « assistant professor » d'économie à Sciences Po - Paris
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités à 15 h 15 (Salle n° 245)
Captation vidéo.
- Table ronde sur les perspectives d'évolution de l'épidémie de covid-19, en présence des intervenants suivants :
. Mme Dominique Costagliola, épidémiologiste, directrice de recherche Inserm à l'Institut Pierre Louis d'épidémiologie et de santé publique ;
. Professeure Karine Lacombe, infectiologue, professeure de maladies infectieuses à la faculté de médecine Sorbonne Université, cheffe de service hospitalier des maladies infectieuses à l'hôpital Saint-Antoine (AP-HP) ;
. Professeur Yazdan Yazdanpanah, directeur de l'ANRS, professeur en maladies infectieuses à la faculté de médecine de l'Université de Paris, chef du service des maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat (AP-HP), membre du conseil scientifique.

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du lundi 22 novembre 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Évelyne Perrot, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Excusé  : Gilbert-Luc Devinaz.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Martine Filleul, Nadège Havet, Kristina Pluchet, Angèle Préville.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 24 novembre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Jean-Pierre Sueur.
Excusés  : Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, Henri Leroy, Brigitte Lherbier.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
CONVOCATION RECTIFIÉE
La convocation rectifiée porte sur la désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 4658 (XVème leg.)(procédure accélérée) visant à combattre le harcèlement scolaire (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).
L'ordre du jour s'établit comme suit :
Mercredi 1er décembre 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 4658 (XVème leg.) (procédure accélérée) visant à combattre le harcèlement scolaire (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
Captation vidéo.
2° Audition de M. Olivier Roussat, directeur général du groupe Bouygues, sur le projet de rapprochement entre les sociétés TF1 et M62 ;
3° Questions diverses.