Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Réunions
Jeudi 28 octobre 2021

Commission des affaires sociales à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Jean-Marc Sauvé, Président, sur le rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église
À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Sous réserve de sa transmission, examen des amendements de séance sur l'article 3, délégué au fond, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (A.N., XVe lég., n° 4565) (Rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 28 octobre, à l'ouverture de la discussion générale en séance publique
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
- Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Jean-Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (CIASE)
À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 4565 (A.N., XVe lég.) portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) (rapporteur : M. Philippe Bas)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Commission des affaires européennes à 8 h 30 et à 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
À 8 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Projet de loi n° 806 autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité : communication de MM. Claude Kern et Victorin Lurel
- Nouvelle stratégie pour la politique commerciale de l'Union européenne : communication de MM. Didier Marie et Jean-François Rapin
À 9 h 45
Captation vidéo.
- Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur1 ;
- Questions diverses.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Daniel Laurent, Valérie Létard, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Denis Bouad, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Sebastien Pla.
Excusé  : Anne Chain-Larché.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Abdallah Hassani, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, François Patriat, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Nicole Duranton, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Nassimah Dindar, Nadège Havet, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
2ème séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Hervé Gillé, Éric Gold, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Angèle Préville, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Jean-Claude Anglars, Ronan Dantec, Patricia Demas, Nadège Havet.
Excusés  : Jean Bacci, Nicole Bonnefoy.
Assistait en outre à la séance  :  Hervé Maurey (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 26 octobre 2021
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Céline Brulin, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Céline Boulay-Espéronnier, Sonia de La Provôté, Damien Regnard.
Excusé  : Maurice Antiste.
1ère séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Samantha Cazebonne, Jacques Grosperrin, Jacques-Bernard Magner.
Assistait en outre à la séance  :  André Gattolin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
2ème séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Max Brisson, Céline Brulin, Yan Chantrel, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Laurent Lafon, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Lucien Stanzione.
En téléconférence  : Sonia de La Provôté, Anne Ventalon.
Commission des finances
1ère séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Thierry Meignen, Claude Nougein, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian.
En téléconférence  : Frédérique Espagnac, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin, Jean-Claude Requier, Teva Rohfritsch, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Claude Raynal.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Maryse Carrère, Ludovic Haye, Éric Kerrouche, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Excusés  : Esther Benbassa, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, Cécile Cukierman, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
Assistait en outre à la séance  :  Pascale Gruny (commission des affaires sociales).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 3 novembre 2021 à 8 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
1° Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (A.N., XVe lég., n° 4523) (Rapporteure générale : Mme Élisabeth Doineau)
2° Examen des amendements au texte de la commission n° 113 (2021-2022) sur la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (Rapporteure : Mme Colette Mélot)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Mardi 2 novembre, à 12 heures
3° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 2 novembre 2021 à 9 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 69 (2021-2022) sur la proposition de loi n° 680 (2020-2021), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (deuxième lecture) (MM. Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte, rapporteurs)
2° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur le texte de la commission n° 70 (2021-2022) sur la proposition de loi n° 837 (2020-2021), présentée par M. Patrick Chaize et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (MM. Guillaume Chevrollier et Jean-Michel Houllegatte, rapporteurs)
3° Questions diverses
Mercredi 3 novembre 2021 à 10 h 30 (Salle Clemenceau) et à 16 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
À 10 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 755 (2020-2021) ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (M. Jean-Claude Anglars, rapporteur)
Le délai limite1 pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 29 octobre 2021 à 12 heures
2° Questions diverses
À 16 h 30 (Salle A263 - 2ème étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Annick Girardin, ministre de la Mer, sur le projet de loi de finances pour 2022
2° Questions diverses

Désignations de rapporteurs

COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA DEFENSE

- M. Philippe Folliot sur le projet de loi n° 877 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne ;
- M. Bernard Fournier sur le projet de loi n° 58 (2021-2022) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes : Lundi 8 novembre 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace : Vendredi 29 octobre 2021 12h00
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : Jeudi 4 novembre 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 27 octobre 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bonnecarrère, Alain Cadec, Jacques Fernique, André Gattolin, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Jean-Michel Houllegatte, Patrice Joly, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin, André Reichardt, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Victorin Lurel, Cyril Pellevat.
Excusés  : Pierre Cuypers, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny.