Assemblée nationale
Session ordinaire de 2021-2022

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 28 Octobre 2021

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat, et M. Stéphane Crouzat, Ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, sur les enjeux de la COP 26.
Commission d'enquête chargée d'identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Philippe d'Ornano, président du directoire de Sisley, coprésident du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI), accompagné de M. Alexandre Montay, délégué général du METI, et de M. Simon Dufeigneux, directeur des affaires publiques de Sisley.
A 10 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Christian Charpy, président de la première chambre de la Cour des comptes et de M. Marc Fosseux, conseiller référendaire à la première chambre, auteur du référé sur la mise en œuvre du programme d'investissement d'avenir.
A 11 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Philippe Ivanes, directeur des opérations antithrombotiques de Sanofi, président du réseau PolePharma, de M. Antoine Reveilleau, président de Seratec, administrateur de Polepharma et de M Fabien Riolet, directeur général de Polepharma.
A 14 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Pascale Augé, présidente du directoire d'Inserm Transfert et de Mme Johanna Michielin, directrice générale de CNRS Innovation.
A 15 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- table ronde consacrée aux achats hospitaliers, réunissant M. Charles Guépratte, directeur général du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nice, président de l'Union des hôpitaux pour les achats (UniHA), M. Bruno Carrière, directeur général de l'UniHA et M. Renaud Cateland, directeur de l'Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.
A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Édouard Martin, ancien délégué syndical CFDT de ArcelorMittal Florange, ancien député européen, président de l'association Bâtir le renouveau industriel sur la démocratie et le génie écologique (BRIDGE).
Mission d'évaluation sur l'adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire,
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Héléna Revil, docteure et chercheure en sciences politiques, responsable scientifique de l'Observatoire des non-recours aux droits et services (Odenore).
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :
- table ronde avec des élus communaux.
Mission d'information sur le plan famille : quel bilan ? ,
A 14 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition commune de Mme Florence Lendroit, présidente de l'ANFEM, Mme Isabelle Poch, vice-présidente, et de Mme Amandine Tourny, présidente et coordinatrice de la stratégie digitale du réseau Women Forces et Mme Dorothée Paliard, coordinatrice de la communication.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Huguette Boissonnat, membre du département santé d'ATD Quart Monde, et Mme Micheline Adobati, militante ATD Quart Monde.
Mission d'information sur l'avenir du secteur aéronautique en France,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, accompagné de M. Bruno Giorgianni, directeur de cabinet.
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Alexandre Ziegler, directeur groupe international et relations institutionnelles de Safran Group, accompagné de M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques.
A 11 h 45 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Christophe Grudler, député européen et vice président de l'intergroupe « Ciel et espace » au Parlement européen.
Mission d'information sur le cadre juridique et statutaire de l'enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur ,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition commune :
- conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - M. Olivier Faron, administrateur général ;
- conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI) - M. Philippe Dépincé, président de la commission « formation et société », et directeur de Polytech Nantes.
- audition de M. Pascal Plantard, Professeur à l'Université Rennes 2, chercheur au CREAD, fondateur et coordinateur de la filière USETIC-TEF (DU, DEUST, LP et Master).
Mission d'information sur les perspectives économiques des jeunes Français : logement et précarité chez les étudiants, les apprentis et les jeunes actifs,
A 10 heures (salle 3 - 95, rue de l'Université) :
- audition conjointe de Mme Christine Weisrock, responsable de la politique immobilière de l'État en région Île-de-France de la mission régionale de la politique immobilière de l'État en Île-de-France (MEFR/DGFiP/DRFiP-IdF/MRPIE), de M. Guillaume Decroix, sous-directeur en charge de l'administration et de la valorisation de l'immobilier de l'État, et de Mme Elisabeth Pons, cheffe du bureau administration des actifs immobiliers et domaniaux à la direction de l'immobilier de l'État (MEFR/DGFiP/DIE).
A 11 heures (salle 3 - 95, rue de l'Université) :
- audition de Mme Imane Ouelhadj, vice-présidente de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF), et de Mme Samya Mokhtar, membre du bureau national en charge des affaires sociales.
A 11 h 30 (salle 3 - 95, rue del'Université) :
- audition de M. Rodolphe du Gardin, secrétaire général de l'Union nationale des maisons d'étudiants (UNME), et de Mme Emmanuelle Beck, directrice déléguée.
A 15 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Martin Omhovère, directeur du département Habitat & Société de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France (Institut Paris Région).
A 16 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de représentants d'Urban Radar.
Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique,
A 9 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique.
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) et de Mme Sylvie Calvez, secrétaire générale.

Vendredi 29 Octobre 2021

Mission d'information sur la résilience nationale,
A 10 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Jean-Christophe Combe, directeur général de la Croix-Rouge française.
A 11 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Pascal Berteaud, directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
A 12 h 30 (Visioconférence sans salle) :
- audition du général Hubert Bonneau, directeur des opérations et de l'emploi à la direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN).

Mardi 2 Novembre 2021

Commission des lois,
A 17 h 15 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et en visioconférence) :
- audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Philippe Naillet, rapporteur pour avis).
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- en cas d'échec de la commission mixte paritaire, (sous réserve de sa transmission) examen en nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).

Mercredi 10 Novembre 2021

Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d'accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France,
A 15 heures (Salle 6566 - Palais Bourbon, 2ème étage) :
- examen, à huis clos, du rapport de la commission d'enquête.

Mercredi 17 Novembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 9 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques du ministère des Armées.

3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 2 Novembre 2021

Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, conjointe avec la commission de la défense, des syndicats de Naval Group.
Commission de la défense,
A 17 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :
- audition, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
Mission d'évaluation des lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique,
A 16 heures (à déterminer) :
- audition de M. Michel Larive, président de l'Association des députés employeurs.

Mercredi 3 Novembre 2021

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la restitution de la couronne du dais de la reine Ranavalona III à la République de Madagascar (n° 4133) ;
- table ronde sur la recherche spatiale, avec : M. Philippe Baptiste, président du Centre national d'études spatiales (CNES), M. Mathieu Barthelemy, fondateur et ex-directeur du Centre spatial universitaire de Grenoble (CSUG), M. Sylvestre Maurice, astrophysicien à l'Institut de recherche en astrophysique et planétologie (IRAP), CNRS et Université Toulouse III - Paul Sabatier, Mme Géraldine Naja, directrice Industrie, achats et services de l'Agence spatiale européenne (ESA).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- table ronde sur la hausse des prix et ses conséquences : le point de vue des économistes, avec la participation de :
- M. Charles-Henri Colombier, directeur du pôle Conjoncture et perspectives de Rexecode ;
- Mme Nathalie Dezeure, directrice de la recherche macroéconomique et financière de Natixis ;
- M. Julien Pouget, chef de département de la conjoncture de l'Insee.
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laurence Borie-Bancel, que le Président de la République envisage de nommer dans les fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (Rapporteur XX).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne visant à favoriser l'utilisation de la langue française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne de janvier à juin 2022 (n° 4223) ;
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la protection des espèces sauvages menacées (Mme Michèle Tabarot, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (Salle 4325, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage et visioconférence) :
- réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint d'Europol (communication)
- conférence interparlementaire sur la situation dans les Balkans organisée par la commission des affaires européennes du Conseil national autrichien (communication)
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :
- table ronde sur les mobilités actives.
Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 4482) ; examen des articles 29 à 41, non rattachés, et des articles de récapitulation 20 à 28 ;
- vote sur l'ensemble du texte.
A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour l'après-midi.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 14 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 9 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Jean-Pierre Maulny, directeur adjoint de l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS).
A 15 h 30 (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le préfet Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN).

Jeudi 4 Novembre 2021

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
Mission d'information sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement du territoire,
A 9 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de Mme Martine Pinville, ancienne ministre, conseillère régionale d'Aquitaine et de M. Olivier Bouba-Olga, chef du service Études et Prospective de la région Nouvelle-Aquitaine.
Mission d'information sur le cadre juridique et statutaire de l'enseignement hybride ou à distance, dans l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur ,
A 10 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Vincent Bouba, président de l'association Autonome de Solidarité Laïque, accompagné de M. Jean Louis Linder, vice-président, Mme Sylvie Guyot, secrétaire générale, et Mme Cihem Gharbi, conseillère en affaires publiques.

Samedi 6 Novembre 2021

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général).

Mardi 9 Novembre 2021

Commission des affaires étrangères,
A 18 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- audition, ouverte à la presse, Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, sur la préparation du Conseil des affaires étrangères (commerce) du 11 novembre 2021.
Mission d'évaluation des lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique,
A 16 heures (à déterminer) :
- table ronde de responsables des syndicats de collaborateurs.
Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse,
A 14 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition d'Apple.
A 17 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Microsoft.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition d'un représentant du commandement des opérations spéciales (COS).

Mercredi 10 Novembre 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Frances Haugen, ancienne cadre de Facebook et lanceuse d'alerte.
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- échanges de vues sur la proposition de résolution (article 34-1 de la Constitution) en faveur de l'association de Taïwan aux travaux des organisations internationales et des forums de coopération multilatérale (n° 4271) ;
- échanges de vues sur les propositions de résolution (article 34-1 de la Constitution) relatives à la Birmanie.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (Salle 4325, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage et visioconférence) :
- réunion avec la commission des affaires européennes de la Tweede Kamer, chambre des représentants des Pays Bas pour un échange croisé sur la conférence sur l'avenir de l'Europe.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- table ronde sur la relocalisation des activités (à confirmer).
Commission des lois,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition commune avec la commission des Affaires économiques de Mme Frances Haugen, ancienne cadre de Facebook, lanceuse d'alerte.
A 10 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen de la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (n° 4398) et de la proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte (n° 4375) (M. Sylvain Waserman, rapporteur).
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 11 h 30 (en présentiel : salle à confirmer) :
- audition de de M. Gilles Quénéhervé, directeur des Sports au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
A 14 h 30 (En présentiel - salle à confirmer) :
- audition de Mme Brigitte Henriques, présidente du Comité national et olympique et sportif français (CNOSF) ; M. Guillaume Sampic, directeur général de Sport en France ; Comité sportif paralympique français (CSPF) ;
- audition de représentants du groupe TF1.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 9 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le colonel Gilles Fourcaud, chef du bureau études stratégiques et synthèse à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI).

Lundi 15 Novembre 2021

Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 15 h 30 (Salle 4204 - 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- audition de MM. Jean-Baptiste Jeangène Vilmer et Paul Charon, directeur et directeur du domaine « Renseignement, anticipation et menaces hybrides » de l'Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (IRSEM).

Mardi 16 Novembre 2021

Commission des affaires économiques,
A 18 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis) - discussion générale en présence de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de Mme Emmanuelle Wargon, ministre chargée du logement ; puis, éventuellement, début de l'examen des articles.
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis des articles délégué du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale pour lesquels la commission des lois a sollicité l'avis de la commission des affaires économiques (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
Commission du développement durable,
A 18 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
Mission d'information sur la politique de la France et de l'Europe à l'égard de la Chine,
A 15 heures (Salle 4204 - 33, rue Saint Dominique, 2ème étage) :
- audition de M. Rémy Rioux, Directeur général de l'Agence française de développement.
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de Mme l'ingénieure générale de l'armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la maintenance aéronautique (DMAé).
A 15 h 30 (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de représentants du groupe de liaison du CSFM.
A 17 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Philippe Bertoux, directeur de la Direction des Affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement.

Mercredi 17 Novembre 2021

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
Commission des affaires européennes,
A 16 heures (Salle 4325, 33, rue Saint Dominique, 3ème étage et visioconférence) :
- réunion avec la commission des affaires européennes du Congrès espagnol pour un échange croisé sur la conférence sur l'avenir de l'Europe
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 21 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
Délégation aux outre-mer,
A 14 heures (Visioconférence sans salle) :
à 14 heures (heure de Paris) :
- audition de Mme Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la lutte contre la pauvreté ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville.
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 15 heures (En présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Jean-Baptiste Gourdin, directeur général des médias et des industries culturelles au ministère de la Culture.

Jeudi 18 Novembre 2021

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 21 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
Mission d'information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives,
A 9 heures (En présentiel : salle à confirmer) :
- audition de M. Maxime Saada, président du directoire du Groupe Canal Plus, Mme Laetitia Menasé, secrétaire générale du groupe, M. Bruno Rodriguez, directeur de cabinet du président, et Mme Amélie Meynard, responsable des affaires publiques.
A 15 heures (Visioconférence sans salle) :
- audition de M. Philippe Bana, président de la Fédération française de handball ;
- audition de M. Frédéric Bouix, délégué général de la Fédération française d'équitation.

Vendredi 19 Novembre 2021

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).
A 21 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :
- éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis).

Lundi 22 Novembre 2021

Commission des lois,
A 17 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage et en visioconférence) :
- audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et discussion générale sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Bruno Questel, Mmes Elodie Jacquier-Laforge et Maina Sage, rapporteurs) ;
- examen des articles du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Bruno Questel, Mmes Elodie Jacquier-Laforge et Maina Sage, rapporteurs).
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Mardi 23 Novembre 2021

Commission des lois,
A 17 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Mercredi 24 Novembre 2021

Commission des lois,
A 9 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Jeudi 25 Novembre 2021

Commission des lois,
A 9 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Vendredi 26 Novembre 2021

Commission des lois,
A 9 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille.
A 14 h 30 (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
A 21 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Mardi 30 Novembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le CGA Thibaut de Vanssay, directeur des ressources humaines du ministère des Armées, et M. le lieutenant-colonel Yann Mandereau, chargé de mission.
A 15 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. l'IGA Jean-Christophe Videau, directeur du service d'architecture du système de défense (représente M. Joël Barre, délégué général pour l'armement).

Mercredi 1er Décembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 9 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le colonel Stephan Samaran, directeur du domaine Stratégies, normes et doctrines à l'Institut de recherche stratégique de l'école militaire (IRSEM).
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le général de division Denis Mistral, sous-chef d'état-major « opérations aéroterrestres » de l'état-major de l'armée de Terre, et M. le général de corps d'armée Vincent Guionie, commandant des forces terrestres.
A 17 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation et président du Conseil des industries de défense françaises (CIDEF).

Mardi 7 Décembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le GDA Didier Tisseyre, commandant de la cyberdéfense (COMCYBER).
A 15 h 30 (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN) et de M. le lieutenant-colonel Sébastien Jouglar, chef du bureau de la synthèse budgétaire.
A 17 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition d'un représentant de la Direction du renseignement militaire (DRM).

Mercredi 8 Décembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 17 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Éric Béranger, président du Comité Défense du GIFAS, PDG de MBDA.

Mardi 14 Décembre 2021

Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 14 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. l'ingénieur général des essences Jérôme Lafitte, adjoint au directeur du Service de l'énergie opérationnelle (SEO).
A 15 h 30 (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Emmanuel Chiva, directeur de l'AID, de M. le Colonel Yves Lévêque, directeur adjoint Forces, et de Mme Mathilde Herman, responsable relations institutionnelles.
A 17 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. Bertrand Le Meur, directeur de la stratégie de défense, de la prospective et de la lutte contre la prolifération de la DGRIS.

Mercredi 15 Décembre 2021

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :
- examen du rapport d'information de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les groupements hospitaliers de territoire (MM. Marc Delatte et Pierre Dharréville, rapporteurs).
Mission d'information sur la préparation à la haute intensité,
A 9 heures (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux, directeur central du service de santé des armées.
A 10 h 30 (Salle 4016 - 33, rue Saint Dominique, Rez-de-chaussée) :
- audition de M. le général de corps d'armée Jouslin de Noray, directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestre (DC SIMMT).

4. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 18 heures
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Pascal Bois, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, Mme Albane Gaillot, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Luc Geismar, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, Mme Anne-Christine Lang, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Frédérique Meunier, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, Mme Sylvie Charrière, M. Stéphane Claireaux, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Julien Ravier
Assistaient également à la réunion. - Mme Dominique David, Mme Marie-Ange Magne
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 21 h 30
Présents. - Mme Géraldine Bannier, Mme Aurore Bergé, M. Pascal Bois, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Alexandre Freschi, M. Laurent Garcia, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Yannick Kerlogot, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, M. Maxime Minot, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bruno Studer, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Stéphane Claireaux, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Julien Ravier, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. - Mme Marie-Ange Magne
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Yves Blein, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Fannette Charvier, Mme Fabienne Colboc, Mme Jacqueline Dubois, M. Alexandre Freschi, Mme Albane Gaillot, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Luc Geismar, Mme Valérie Gomez-Bassac, Mme Florence Granjus, M. Pierre Henriet, Mme Danièle Hérin, Mme Sandrine Josso, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Alexandra Louis, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Cécile Muschotti, M. Bertrand Pancher, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Muriel Ressiguier, Mme Cécile Rilhac, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory, Mme Souad Zitouni
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Stéphane Claireaux, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Stéphanie Kerbarh, Mme Karine Lebon, Mme Josette Manin, Mme Maud Petit, M. Julien Ravier, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 18 h 05
Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Pascale Boyer, M. Anthony Cellier, M. Yves Daniel, M. Nicolas Démoulin, M. Fabien Di Filippo, M. Olivier Falorni, Mme Laurence Gayte, M. Guillaume Kasbarian, M. Luc Lamirault, Mme Célia de Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, Mme Sylvia Pinel, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. Robert Therry, Mme Corinne Vignon
Excusés. - Mme Delphine Batho, Mme Anne-France Brunet, M. José Evrard, Mme Christine Hennion, M. Mounir Mahjoubi
Assistait également à la réunion. - Mme Danièle Obono
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30
Présents. - M. Frédéric Barbier, M. Hervé Berville, Mme Sandra Boëlle, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Pierre Cabaré, Mme Mireille Clapot, M. Jean-Michel Clément, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Bernard Deflesselles, Mme Frédérique Dumas, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. M'jid El Guerrab, M. Michel Fanget, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Aina Kuric, Mme Amélia Lakrafi, Mme Fiona Lazaar, Mme Nicole Le Peih, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, Mme Brigitte Liso, M. Jacques Maire, M. Jean François Mbaye, M. Sébastien Nadot, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, M. Jean-François Portarrieu, Mme Natalia Pouzyreff, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, M. François de Rugy, Mme Michèle Tabarot, M. Buon Tan, M. Guy Teissier, Mme Valérie Thomas, Mme Nicole Trisse
Excusés. - Mme Aude Amadou, Mme Clémentine Autain, M. Philippe Benassaya, M. Christophe Di Pompeo, Mme Laurence Dumont, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Luc Reitzer, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy
Assistait également à la réunion. - M. Sylvain Waserman
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 17 h 15
Excusés. - Mme Aude Amadou, Mme Laurence Dumont, Mme Isabelle Rauch
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 18 heures
Présents. - M. Belkhir Belhaddad, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Carole Grandjean, Mme Véronique Hammerer, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, Mme Valérie Six, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Stéphane Viry, Mme Hélène Zannier
Excusés. - Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, Mme Caroline Fiat, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Assistaient également à la réunion. - Mme Stella Dupont, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30
Présents. - M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Marine Brenier, Mme Annie Chapelier, M. Sébastien Chenu, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Perrine Goulet, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Véronique Hammerer, Mme Myriane Houplain, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Valérie Six, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, Mme Hélène Zannier, M. Michel Zumkeller
Excusés. - Mme Stéphanie Atger, Mme Justine Benin, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Hélène Vainqueur-Christophe
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 18 h 05
Présents. - M. Jean-Yves Bony, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, M. Vincent Descoeur, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Jean-Luc Fugit, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Adrien Morenas, Mme Sophie Métadier, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Valérie Petit, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Bruno Bonnell, M. Yannick Haury, M. David Lorion, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi
Assistait également à la réunion. - Mme Danièle Obono
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 35
Présents. - M. Christophe Arend, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Michel Delpon, M. Vincent Descoeur, M. Bruno Duvergé, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, Mme Chantal Jourdan, M. Jacques Krabal, Mme Florence Lasserre, M. Jean-Claude Leclabart, M. Gérard Leseul, M. David Lorion, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, Mme Sophie Métadier, Mme Claire O'Petit, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Valérie Petit, M. Damien Pichereau, Mme Nathalie Porte, Mme Véronique Riotton, Mme Maina Sage, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, M. Vincent Thiébaut, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, Mme Martine Wonner, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Bruno Bonnell, Mme Yolaine de Courson, Mme Camille Galliard-Minier, M. François-Michel Lambert, Mme Mathilde Panot, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 11 heures
Présents. - M. Saïd Ahamada, M. Éric Alauzet, M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabrice Brun, Mme Émilie Cariou, M. Michel Castellani, M. Philippe Chassaing, M. Éric Coquerel, M. François Cornut-Gentille, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Olivier Damaisin, Mme Jennifer De Temmerman, Mme Cécile Delpirou, M. Benjamin Dirx, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. Brahim Hammouche, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Marie Lebec, Mme Patricia Lemoine, M. Patrick Loiseau, Mme Véronique Louwagie, Mme Marie-Ange Magne, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Cendra Motin, M. Christophe Naegelen, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, Mme Zivka Park, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, Mme Claudia Rouaux, M. Laurent Saint-Martin
Excusés. - M. Damien Abad, M. Alain Bruneel, Mme Anne-Laure Cattelot, Mme Frédérique Lardet, M. Hervé Pellois, Mme Valérie Rabault, M. Olivier Serva, Mme Liliana Tanguy, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Éric Woerth
Assistait également à la réunion. - M. Michel Zumkeller
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 17 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Philippe Benassaya, M. Michel Herbillon, M. Jacques Krabal
Excusé. - M. Alain Bruneel
Réunion du mardi 26 octobre 2021 à 18 h 15
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Philippe Benassaya, M. Michel Herbillon, M. Jacques Krabal
Excusé. - M. Alain Bruneel
Commission d'enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 05
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Philippe Benassaya, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Stéphane Trompille
Excusé. - M. Alain Bruneel
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 10 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Philippe Benassaya, Mme Aude Bono-Vandorme, M. Stéphane Trompille
Excusé. - M. Alain Bruneel
Mission d'information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 14 heures
Présents. - Mme Émilie Cariou, Mme Virginie Duby-Muller
Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 14 heures
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Bruno Bilde, M. Xavier Breton, M. Pierre Cordier, M. François Cornut-Gentille, Mme Jacqueline Dubois, Mme Isabelle Florennes, Mme Monique Iborra, Mme Marion Lenne, Mme Jacqueline Maquet, Mme Valérie Petit, Mme Muriel Roques-Etienne, M. Raphaël Schellenberger, Mme Agnès Thill, M. Stéphane Travert
Réunion du mercredi 27 octobre 2021 à 16 h 15
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Bruno Bilde, M. Xavier Breton, M. François Cornut-Gentille, Mme Jacqueline Dubois, Mme Monique Iborra, Mme Muriel Roques-Etienne
Excusé. - M. Stéphane Travert