Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2ème séance du mercredi 20 octobre 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Bernard Fournier, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : André Vallini.
Excusé  : Gilbert Roger.
Commission des finances
2ème séance du mercredi 20 octobre 2021
Présents  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Emmanuel Capus, Christian Klinger, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mardi 26 octobre 2021 à 14 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements déposés sur les articles délégués au fond2 sur le texte n° 55 (2021-2022), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante (M. Serge Babary, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
II. Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Bernard Bigot, directeur général d'ITER Organization ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
1° Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
À 10 h 45
2° Audition de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2022.
3° Communication de M. Christian Cambon, président, sur le déplacement d'une délégation en Pologne, du 16 au 19 octobre 2021.
4° Désignation de rapporteurs sur les textes suivants :
- le projet de loi n° 877 (2020-2021) autorisant l'approbation de l'accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l'Institut d'études de sécurité de l'Union européenne ;
- le projet de loi n° 58 (2021-2022) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens.
5° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Commission des Affaires sociales
Mardi 26 octobre 2021 à 9 h 45 (Salle 263 - 2ème étage ouest et en téléconférence) et à 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 9 h 45 (Salle 263 - 2ème étage ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (A.N., XVe lég., n° 4565) (Rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
2° Questions diverses
À 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements de séance sur les articles 9 et 10, délégués au fond, du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indépendante (n° 55, 2021-2022) (Rapporteur pour avis : Mme Frédérique Puissat)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 21 octobre, à 12 heures
2° Sous réserve de sa transmission, examen2 du rapport pour avis et de l'article 3, délégué au fond, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (A.N., XVe lég., n° 4565) (Rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission : Lundi 25 octobre à 12 heures3
3° Questions diverses
Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Vincent Mazauric, directeur, et Mme Isabelle Sancerni, présidente, de la caisse nationale d'allocations familiales (CNAF), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
2° Audition de Mme Anne Thiebauld, directrice des risques professionnels de la caisse nationale de l'assurance maladie, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu (n° 157, 2020-2021) (Rapporteure : Mme Colette Mélot)
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission : Lundi 25 octobre, à 12 heures
4° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 53, 2021-2022) (Rapporteure : Mme Laurence Garnier)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 21 octobre, à 12 heures
5° Questions diverses
Jeudi 28 octobre 2021 à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des lois, de M. Jean-Marc Sauvé, Président, sur le rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église
2° Questions diverses
À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Sous réserve de sa transmission, examen des amendements de séance sur l'article 3, délégué au fond, du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (A.N., XVe lég., n° 4565) (Rapporteur pour avis : Mme Pascale Gruny)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Jeudi 28 octobre, à l'ouverture de la discussion générale en séance publique
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 26 octobre 2021 à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en charge des sports, sur le projet de loi de finances pour 2022.
2° Questions diverses.
Mercredi 27 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 16 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Présentation par M. André Gattolin du rapport fait au nom de la mission d'information « Influences étatiques extra-européennes » intitulé « Mieux protéger notre patrimoine scientifique et nos libertés académiques ».
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le projet de loi de finances pour 2022.
2° Questions diverses.
Commission des Finances
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mardi 26 octobre 2021 à 14 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Christian BILHAC, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l'État »
2° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Paul Toussaint PARIGI, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
3° Questions diverses.
Mercredi 27 octobre 2021 à 9 heures et à 16 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
À 9 heures (Salle de la commission et par téléconférence)
1° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Thierry MEIGNEN, rapporteur spécial, sur la mission « Investissements d'avenir »
2° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur spécial, sur les missions « Plan de relance » et « Plan d'urgence face à la crise sanitaire »
3° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Jérôme BASCHER, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l'État », le compte d'affectation spéciale « Participation de la France au désendettement de la Grèce » et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics »
4° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Jean-Marie MIZZON, rapporteur spécial, relatif à la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 18)
5° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° PLF 2022 - Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur spécial, sur la mission « Défense »
2° PLF 2022 - Examen du rapport de Mme Isabelle BRIQUET, rapporteure spéciale, sur la mission « Administration générale et territoriale de l'État »
3° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 26 octobre 2021 à 9 heures (Salle A263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence), à 9 h 45 (Salle A263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence) et éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 9 heures (Salle A263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 55 (2021-2022) de la commission sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante (procédure accélérée) (rapporteur : M. Christophe André Frassa) ;
2° Questions diverses.
B. À 9 h 45 (Salle A263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ;
2° Questions diverses.
C. Éventuellement, à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Suite de l'examen des amendements au texte n° 55 (2021-2022) de la commission sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante (procédure accélérée) (rapporteur : M. Christophe André Frassa) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 27 octobre 2021 à 8 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire ;
2° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'adoption ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3° Examen du rapport de Mme Brigitte Lherbier et du texte élaboré par la commission sur la proposition de loi n° 76 (2020-2021) visant à mettre l'administration au service des usagers, présentée par M. Dany Wattebled ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 25 octobre 2021, à 12 heures.
4° Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte élaboré par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 795 (2020-2021) garantissant le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de droit en cas de législation par ordonnance, présentée par M. Jean-Pierre Sueur et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 25 octobre 2021, à 12 heures.
5° Examen du rapport de M. Philippe Bas et du texte élaboré par la commission sur le projet de loi n° 4565 (A.N., XVe lég.) portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 25 octobre 2021, à 12 heures.
6° Examen du rapport d'information sur la sécurité à Mayotte (rapporteurs : MM. François-Noël Buffet, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc et Thani Mohamed Soilihi) ;
7° Questions diverses.
Jeudi 28 octobre 2021 à 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 10 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des affaires sociales, de M. Jean Marc Sauvé, président de la Commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église (CIASE) ;
2° Questions diverses.
B. À l'issue de la discussion générale en séance publique (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements éventuels au projet de loi n° 4565 (A.N., XVe lég.) portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission) (rapporteur : M. Philippe Bas) ;
2° Questions diverses.

Bureau de commissions permanentes

Je te confirme que la commission des lois, lors de sa réunion du mercredi 20 octobre 2021, a désigné Mme Muriel Jourda secrétaire en remplacement de Mme Jacky Deromedi dont le mandat de sénateur s'est achevé le 30 septembre 2021 (non réélue).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d'un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu : Lundi 25 octobre 2021 12h00
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2021-484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d'exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes : Lundi 8 novembre 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : Lundi 25 octobre 2021 12h00
Proposition de loi visant à mettre l'administration au service des usagers : Lundi 25 octobre 2021 12h00
Proposition de loi constitutionnelle garantissant le respect des principes de la démocratie représentative et de l'État de droit en cas de législation par ordonnance : Lundi 25 octobre 2021 12h00
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace : Vendredi 29 octobre 2021 12h00
Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire : Jeudi 4 novembre 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 21 octobre 2021
Présents  : Philippe Bonnecarrère, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Pierre Laurent, Pierre Louault, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Patricia Schillinger.
En téléconférence  : Daniel Gremillet, Ludovic Haye.

Convocation

- Commission des affaires européennes
- Mercredi 27 octobre 2021 à 13 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Captation vidéo.
- 1° Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, à la suite du Conseil européen des 21 et 22 octobre 2021 ;
- 2° Questions diverses.
- Jeudi 28 octobre 2021 à 8 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
- À 8 h 30
- 1° Projet de loi n° 806 autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité : communication de MM. Claude Kern et Victorin Lurel ;
- 2° Nouvelle stratégie pour la politique commerciale de l'Union européenne : communication de MM. Didier Marie et Jean-François Rapin ;
- À 9 h 30
- 1° Présentation des résultats de la consultation sénatoriale en ligne des élus locaux sur l'avenir de l'Europe, en présence des associations d'élus locaux1 ;
- 2° Questions diverses.