Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Séance du mardi 15 juin 2021
Présents  : Martine Berthet, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Bernard Fialaire, Loïc Hervé, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Laurence Rossignol, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Guillaume Chevrollier, Élisabeth Doineau, Véronique Guillotin.
Excusé  : Olivier Henno.
Ont délégué leur droit de vote  : Jocelyne Guidez, Dominique de Legge.
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Sabine Drexler, Jacqueline Eustache-Brinio, Colette Mélot, Elsa Schalck.
En téléconférence  : Thomas Dossus, Micheline Jacques.
Excusés  : Véronique Guillotin, Claude Kern, Sabine Van Heghe.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Séance du mercredi 16 juin 2021
Présents  : Hussein Bourgi, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
En téléconférence  : Victoire Jasmin.
Excusé  : Alain Cazabonne.
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
2ème séance du jeudi 17 juin 2021
Présents  : Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Jocelyne Guidez, Colette Mélot.
En téléconférence  : Thomas Dossus.

Nomination de membres de mission d'information

Mission d'information sur le thème : « uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »
M. Stéphane ARTANO, Mme Martine BERTHET, MM. Michel CANÉVET, Emmanuel CAPUS, Mme Anne CHAIN-LARCHE, MM. Patrick CHAIZE, Pierre CUYPERS, Mmes Jacky DEROMEDI, Chantal DESEYNE, M. Jean-Luc FICHET, Mme Pascale GRUNY, M. Ludovic HAYE, Mme Christine HERZOG, M. Olivier JACQUIN, Mme Monique LUBIN, MM. Jean-Pierre MOGA, Philippe MOUILLER, Mmes Emilienne POUMIROL, Frédérique PUISSAT, MM. Bruno ROJOUAN, Pascal SAVOLDELLI, Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, et M. Dominique VÉRIEN

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 22 juin 2021
À 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de Mme Anne Grillo, ambassadrice de France au Liban.
2° Questions diverses.
Mercredi 23 juin 2021
À 10 heures
(Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen du rapport d'information de MM. Cédric Perrin, Gilbert Roger, François Bonneau et Bruno Sido sur les drones dans les forces armées.
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Éventuellement, mardi 22 juin 2021
À 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
2° Questions diverses
Mercredi 23 juin 2021
À 10 heures (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
2° Questions diverses
En fonction du rythme d'examen des amendements en séance publique du vendredi 18 juin. Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat
Éventuellement jeudi 24 juin 2021
Éventuellement, à 10 h 30 (Salle A216 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
2° Questions diverses
Éventuellement, à la suspension de séance (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur le texte n° 667 (2020-2021) adopté par la commission, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mme Marta de Cidrac, MM. Pascal Martin et Philippe Tabarot, rapporteurs)
2° Questions diverses
En fonction du rythme d'examen des amendements en séance publique du mercredi 23 juin. Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 23 juin 2021
À 9 h 30
(Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique.
2° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
3° Audition conjointe de :
- MM. Sébastien Missoffe, vice-président, directeur général, et Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de GOOGLE France ;
- M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de FACEBOOK France.
4° Communication de M. Pierre Ouzoulias rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (texte de la commission des lois n° 695, 2020-2021).
5° Questions diverses.
Commission des Finances
Mercredi 23 juin 2021
À 9 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
1° Examen1 du rapport de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2021
2° Questions diverses.
À 11 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
Captation
1° Audition de M. Christian CHARPY, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la stratégie de finances publiques pour la sortie de crise et le rapport relatif à la situation et aux perspectives des finances publiques.
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 22 juin 2021
À 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation
1° Audition de Mme Dominique Simonnot, contrôleure générale des lieux de privation de liberté, pour la présentation de son rapport annuel ;
2° Questions diverses.
Mercredi 23 juin 2021
À 9 heures (Salle A263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence)
Captation
Table ronde sur la réponse pénale et l'exécution des peines, et le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire :

- M. Ivan Guitz, président de l'Association nationale des juges d'application des peines,
- Mme Virginie Peltier, professeur de droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit et science politique de l'Université de Bordeaux,
- M. Laurent Ridel, directeur de l'administration pénitentiaire,
- M. Damien Savarzeix, procureur de la République près le tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône, représentant la Conférence nationale des procureurs de la République,
- M. Jean-Olivier Viout, magistrat honoraire, ancien procureur général près la cour d'appel de Lyon ;

2° Questions diverses.
B. À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
1° Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale ;
2° Questions diverses.
C. À 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
1° Audition de M. Didier Migaud, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, pour la présentation de son rapport annuel ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
Mercredi 23 juin 2021
À 8 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
- Examen, en nouvelle lecture, des amendements éventuels au projet de loi n° 677 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la bioéthique (rapporteurs : M. Olivier Henno, Mme Corinne Imbert, M. Bernard Jomier et Mme Muriel Jourda)Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Mercredi 23 juin 2021
À 16 h 30 Salle René Monory et en téléconférence
Captation
Table ronde réunissant les responsables des affaires publiques des principaux réseaux sociaux : Instagram, Facebook, Snapchat, et Tiktok
Jeudi 24 juin 2021
À 10 h 30 Salle 213 et en téléconférence
Audition de M. Jérémie Boroy, Président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)
2° Table ronde autour des méthodes innovantes de lutte contre la violence en milieu scolaire, avec M. Éric Debarbieux, ancien président-fondateur de l'Observatoire international de la violence à l'école, M. Jean-Pierre Bellon, membre du comité d'experts contre le harcèlement au sein du Ministère de l'éducation nationale, et le Dr. Nicole Catheline, pédopsychiatre spécialiste des rapports entre enfant et école
Mission d'information sur le thème : « Uberisation de la société : quel impact des plateformes numériques sur les métiers et l'emploi ? »
Mardi 22 juin 2021
À 14 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
Réunion constitutive
À 15 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
Captation
1° Audition de M. Bruno Mettling, chargé par le ministère du travail de coordonner une mission sur l'emploi des travailleurs des plateformes numériques
2° Questions diverses
Jeudi 24 juin 2021
À 11 heures (Salle 245 et en téléconférence)
Captation
1° Audition de Mme Uma Rani, chercheuse à l'Organisation internationale du travail, co-auteure du rapport « Les plateformes de travail numérique et l'avenir du travail : Pour un travail décent dans le monde en ligne »
2° Questions diverses

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

1ère séance du jeudi 17 juin 2021
Présents  : Alain Cadec, Pierre Cuypers, André Gattolin, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Pierre Louault, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt, Richard Yung.
En téléconférence  : Laurence Harribey, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Colette Mélot, Franck Menonville.
2ème séance du jeudi 17 juin 2021
Présents  : Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Pascal Allizard, Ludovic Haye.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bonnecarrère, Colette Mélot, Franck Menonville.

Convocation

- Jeudi 24 juin 2021
- À 9 heures (Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
- 1° Supervision au sein de l'union bancaire : communication et avis politique de MM. Jean-François Rapin et Richard Yung ;
- 2° Questions diverses