Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 27 mai 2021

Commission des affaires sociales à 10 heures (Salle 213 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de MM. Jean-Pierre Viola, président de section et Jean-Luc Fulachier, rapporteur général, sur les rapports de la Cour des comptes relatifs à la certification des comptes du régime général de sécurité sociale et du conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI)
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 heures (Salle 216 et en téléconférence)
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 311 (2020 2021) pour un meilleur accès des jeunes dans la fonction publique et les entreprises, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Jacky Deromedi)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités à 9 h 30 (Salle Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde « L'après Covid-19, quelles mutations pour les territoires ? Le projet de loi 4D en question ? », en présence des intervenants suivants :
- M. Martial Foucault, directeur du Centre de recherches politiques de Sciences Po (CEVIPOF) (en présentiel) ;
- M. Alain Lambert, président du Conseil National d'Évaluation des Normes (CNEN) (en téléconférence) ;
- M. Jean-Marie Pontier, professeur émérite de Droit public à l'université d'Aix-Marseille, auteur, en 2021, des articles « Repenser la région » (AJCT), « La commune, exception administratrice territoriale » (AJDA) ou encore « Covid-19, l'ombre d'un doute » (AJDA) (en téléconférence) ;
- M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de Dunkerque Grand Littoral (en téléconférence).
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 11 heures (Salle 245 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Audition de M. Jérémie Boroy, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH)

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Pascal Allizard, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Yves Détraigne, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Alain Cazabonne, Nicole Duranton, André Guiol, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonneau, Alain Cazabonne, Jacques Le Nay, Gérard Poadja.
Commission des affaires sociales
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Jean-Luc Fichet, Olivier Henno, Annick Jacquemet, Martin Lévrier, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Catherine Conconne.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Florence Lassarade, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Joël Bigot, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Bruno Belin, Étienne Blanc, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Frédéric Marchand, Louis-Jean de Nicolaÿ, Bruno Rojouan.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Denise Saint-Pé, Pierre-Jean Verzelen.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Catherine Dumas, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Toine Bourrat, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Sonia de La Provôté, Claudine Lepage, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Sonia de La Provôté, Claudine Lepage, Jean-Jacques Lozach, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Philippe Nachbar, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Bruno Retailleau, Michel Savin.
Commission des finances
Séance du mardi 25 mai 2021
Présents  : Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Christian Klinger, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Éric Bocquet, Philippe Dallier, Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Antoine Lefèvre, Vanina Paoli-Gagin, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye.
Assistait en outre à la séance  :  Philippe Tabarot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
1ère séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli.
En téléconférence  : Jérôme Bascher, Emmanuel Capus, Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Antoine Lefèvre, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Michel Arnaud, Vincent Capo-Canellas.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Philippe Bas, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Jérôme Durain, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Claudine Thomas.
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Séance du mercredi 26 mai 2021
Présents  : Catherine Belrhiti, Annick Billon, Guillaume Chevrollier, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Jacqueline Eustache-Brinio, Joëlle Garriaud-Maylam, Jocelyne Guidez, Claude Kern, Claudine Lepage, Colette Mélot, Elsa Schalck, Sabine Van Heghe.
En téléconférence  : Véronique Guillotin, Micheline Jacques.
Excusé  : Catherine Morin-Desailly.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 2 juin 2021 à 9 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition commune sur l'innovation en santé :
- M. Marc Frouin, directeur général de Bioserenity
- M. Franck Grimaud, directeur général de Valneva
- M. Franck Mouthon, président de France Biotech
- M. Stéphane Piat, directeur général de Carmat
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 430 (2020-2021) de M. Rachid Temal et plusieurs de ses collègues relative à la protection sociale globale (Rapporteure : Mme Annie Le Houerou)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 31 mai à 12 heures

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dans sa réunion du mercredi 26 mai 2021, la commission a désigné rapporteur pour avis :
- M. Olivier Cigolotti sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (sous réserve de sa transmission).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi relative à la protection sociale globale : lundi 31 mai à 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : jeudi 27 mai à 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : vendredi 28 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant : vendredi 28 mai à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie : lundi 31 mai à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 27 mai 2021

Commission des affaires européennes à 9 h 15 (Salle 263 et en téléconférence)
- Mission d'observation électorale en Bulgarie le 4 avril 2021 : compte rendu par M. Pascal Allizard, responsable de la mission pour l'Assemblée Parlementaire de l'OSCE
Captation vidéo.
- Audition de M. Nicolas Schmit, Commissaire européen à l'emploi et aux droits sociaux