Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 20 mai 2021

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
Table ronde « emploi étudiant, salariat, apprentissage » :
M. Jean-François Giret, professeur à l'Université de Bourgogne, co-auteur de Salariat étudiant, parcours universitaires et conditions de vie (2019), Mme Vanessa Pinto, maître de conférence en sociologie à l'Université de Reims-Champagne-Ardennes (URCA), auteure de À l'École du salariat. Les étudiants et leurs « petits boulots » (2015), MM. Aurélien Cadiou, président de l'Association nationale des apprentis de France (Anaf), Frédéric Sauvage, président de l'Association nationale pour l'apprentissage dans l'enseignement supérieur (Anasup), Mmes Muriel Jougleux, vice-présidente « Partenariats et Professionnalisation » de l'Université Gustave Eiffel - Marne la Vallée et France Vélazquez, vice-présidente déléguée à la formation professionnelle de l'Université de Cergy (CY Cergy - Paris Université)

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence  : Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Annick Jacquemet, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile.
Excusés  : Catherine Conconne, Annie Le Houerou.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Annick Petrus, Catherine Procaccia, Jean Sol, Nadia Sollogoub.
Assistait en outre à la séance  :  Olivier Jacquin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2ème séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Jean-Luc Fichet, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Catherine Conconne, Annie Le Houerou.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Annick Petrus, Catherine Procaccia, Jean Sol, Nadia Sollogoub.
Assistait en outre à la séance  :  Olivier Jacquin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 18 mai 2021
Présents  : Jean Bacci, Étienne Blanc, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Martine Filleul, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand.
Excusé  : Joël Bigot.
Assistait en outre à la séance  :  Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques).
1ère séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Denise Saint-Pé.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Nassimah Dindar, Nadège Havet, Louis-Jean de Nicolaÿ.
Ont délégué leur droit de vote  : Bruno Belin, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Fabien Genet, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince.
2ème séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Patricia Demas, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Jean-Pierre Corbisez, Nassimah Dindar, Éric Gold, Nadège Havet.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, Fabien Genet, Olivier Jacquin, Pascal Martin, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville.
Assistaient en outre à la séance  :  Martine Berthet (commission des affaires économiques), Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Françoise Férat (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Jean-Marie Janssens (commission des affaires économiques), Joël Labbé (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Christian Redon-Sarrazy (commission des affaires économiques), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Serge Babary (commission des affaires économiques), Yves Bouloux (commission des affaires économiques), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Claude Malhuret (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques).
Commission des finances
1ère séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli.
En téléconférence  : Emmanuel Capus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Vincent Segouin.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 18 mai 2021
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Françoise Dumont, Éric Kerrouche.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
Séance du mercredi 19 mai 2021
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Muriel Jourda, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, Marie Mercier, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.

Convocations

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 26 mai 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Christophe Béchu, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées. Le dépouillement aura lieu le mercredi 2 juin matin, à l'issue de l'audition par la commission de l'Assemblée nationale.
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3° Questions diverses
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Mercredi 26 mai 2021 à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)

- Réunion constitutive.

Désignations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dans sa réunion du mercredi 19 mai 2021, la commission a désigné rapporteurs :

- M. Gilbert Roger sur le projet de loi n° 538 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part ;
- M. Pascal Allizard sur le projet de loi n° 539 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord-cadre entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Australie, d'autre part ;
- M. Bruno Sido sur le projet de loi n° 561 (2020-2021) autorisant la ratification du Protocole d'amendement à la Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

- M. Stéphane Le Rudulier est désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 3875 rectifié (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (procédure accélérée), en remplacement de M. Arnaud de Belenet, empêché dont la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable est saisie au fond.
- M. Marc-Philippe Daubresse et Mme Agnès Canayer sont désignés rapporteurs sur le projet de loi n° 4104 (A.N. XVe lég.) relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (procédure accélérée).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
M. Daniel Gueret a été nommé rapporteur pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 588 (2020-2021) relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dont la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale est saisie au fond.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi relative à la protection sociale globale : lundi 31 mai à 12 heures

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets : jeudi 27 mai à 12 heures

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique : vendredi 28 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à créer un ticket restaurant étudiant : vendredi 28 mai à 12 heures

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Proposition de résolution visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité : mardi 25 mai à 12 heures
- Proposition de loi tendant à abroger des lois obsolètes pour une meilleure lisibilité du droit : vendredi 21 mai à 12 heures
- Proposition de loi visant à nommer les enfants nés sans vie : lundi 31 mai à 12 heures