Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Marie Evrard, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Laurent Somon.
En téléconférence  : Denis Bouad, Bernard Buis, Marie-Christine Chauvin, Françoise Férat, Marie-Noëlle Lienemann, Sebastien Pla, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
2ème séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence  : Denis Bouad, Bernard Buis, Françoise Férat, Marie-Noëlle Lienemann, Sebastien Pla, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Alain Houpert, Jean-Louis Lagourgue, Ronan Le Gleut, Philippe Paul, Hugues Saury, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : Pascal Allizard, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Bruno Sido, André Vallini.
Excusé  : André Guiol.
2ème séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Philippe Paul, Hugues Saury, Bruno Sido, Richard Yung.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Hélène Conway-Mouret, Guillaume Gontard, André Guiol, Gisèle Jourda, Isabelle Raimond-Pavero, Rachid Temal, André Vallini.
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Michel Canevet (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : François Bonneau, Pierre Charon, Vincent Éblé, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mercredi 7 avril 2021
Présents  : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Nathalie Delattre, Gilbert Favreau, Pierre Louault, Vincent Segouin, Nadia Sollogoub, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Marie-Christine Chauvin, Pascale Gruny, Olivier Jacquin, Frédéric Marchand, Marie-Pierre Richer.
Excusés  : Céline Brulin, Serge Mérillou, Marie-Pierre Monier.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Séance du jeudi 8 avril 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Jean Hingray, Monique Lubin, Michelle Meunier.
En téléconférence  : Loïc Hervé.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mardi 13 avril 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1 - Examen des amendements déposés sur le texte n° 508 (2020-2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (M. Patrick Chauvet, rapporteur) ;
2 - Questions diverses.
II. Mercredi 14 avril 2021 À 11 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 14 avril 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi de programmation n° 404 (2020-2021) relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (MM. Hugues Saury et Rachid Temal, rapporteurs).
Le délai-limite pour le dépôt des amendements de commission (AMELI COMMISSION) est fixé au vendredi 9 avril à 12 heures.
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
Mardi 13 avril 2021 à 14 heures (Salle A0067 - Rdc Sud-Ouest et en téléconférence)
1° Examen des amendements de séance sur l'article délégué au fond de la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues (Mme Laurence Muller-Bronn, rapporteure pour avis)
2° Questions diverses
Mercredi 14 avril 2021 à 10 heures (Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème : « Mobilité sociale et aménagement du territoire : comment restaurer la promesse républicaine de l'égalité des chances ? », autour de représentants de l'association Chemins d'avenirs, France Stratégie et de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
2° Examen des éventuelles motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021) visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude Varaillas, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues (M. Gérard Lahellec, rapporteur)
3° Questions diverses
Commission des finances
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement. 2
Mardi 13 avril 2021 à 14 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
1° Examen des amendements au texte de la commission n° 508 (2020-2021) sur la proposition de loi2 tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, présentée par M. Daniel GREMILLET et plusieurs de ses collègues (Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis)
2° Examen des amendements au texte de la proposition de loi n° 385 (20202021) visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN et plusieurs de ses collègues (M. Philippe DALLIER, rapporteur)
3° Examen du rapport de M. Jean-Claude REQUIER, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
4° Questions diverses.
Mercredi 14 avril 2021 à 11 heures (Salle des séances et par téléconférence) et à 18 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
À 11 heures (Salle des séances et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques
2° Questions diverses.
À 18 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs. Captation vidéo.
1° Audition de M. Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le programme de stabilité, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres
2° Questions diverses.
Jeudi 15 avril 2021 à 9 heures (Salle A263 et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2020 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2020, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
2° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finance, sous réserve de sa délibération en Conseil des ministres et de son dépôt
3° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Captation vidéo.
Lundi 12 avril 2021 à 14 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Table ronde « Handicap et vie étudiante » :
• M. Nicolas Oppenchaim, vice-président en charge de la santé, du handicap et de l'accompagnement social des étudiants, maître de conférences en sociologie, et Mme Émilie Arnault, directrice du centre de santé universitaire rattaché la mission handicap de l'Université de Tours,
• Mmes Servane Chauvel, déléguée générale et Mme Cannelle Garcia, cheffe de projet mentorat - formation et chargée de missions post-bac de l'association « Accompagner la Réalisation des Projets d'Études de Jeunes Élèves et Étudiants Handicapés » (Arpejeh),
• M. Fabien Gaulué, Délégué général de la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FÉDÉEH),
• M. Christian Grapin, directeur de l'Association « TREMPLIN - Études, Handicap, Entreprises ».
2° Questions diverses.
Jeudi 15 avril 2021 à 8 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence), à 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
À 8 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence) et à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte aux membres de la délégation sénatoriale aux outre-mer.
1° Audition de M. Maël Disa, délégué interministériel pour l'égalité des chances des Français d'outre-mer et la visibilité des outre-mer.
2° Questions diverses.
À 11 heures (Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Ouverte aux membres de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
1° Table ronde sur les thématiques territoriales :
• M. François Rio, délégué général de l'Association des villes universitaires (AVUF)
• M. Alexandre Grenot, vice-président du département de la Charente-Maritime et de Mme Solange Berlier, vice-présidente de la Loire, représentants de l'Assemblée des départements de France (ADF)
• M. Nicolas Portier, délégué général de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF)
• M. Paul Hermelin, auteur du rapport « Rééquilibrer le développement de nos territoires » (Institut Montaigne).
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Table Ronde sur "les enjeux du numérique pour l'enseignement supérieur" :
• Mme Isabelle Olivier, présidente et M. Guy Mélançon, vice-président de l'association VPNum,
• M. Olivier Haemmerlé, professeur à l'université de Toulouse, président de l'association « L'Université Numérique »,
• Mme Emmanuelle Villiot-Leclerq, responsable du digital learning center de l'École de management de Grenoble,
• Mme Cora Beck, directrice des pédagogies digitales et de l'innovation du Pôle universitaire Léonard de Vinci.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires,
Captation vidéo.
Mardi 13 avril 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de MM. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae), Christian Huyghe, directeur scientifique Agriculture de l'Inrae, et Cyril Kao, directeur de l'enseignement supérieur, des sites et de l'Europe (DESSE) de l'Inrae.
2° Questions diverses.
Mercredi 14 avril 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Table ronde sur l'enseignement supérieur agricole long à laquelle participeront : • M. Emmanuel Delmotte, doyen de l'inspection de l'enseignement agricole, ancien directeur de l'École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (Ensfea) ; • M. Christophe Fachon, directeur général délégué à Junia pour l'ISA Lille, représentant la fédération France Agro ; • M. Gilles Trystram, directeur général d'AgroParisTech.
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armés
Projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales : Vendredi 9 avril 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation

Commission des affaires européennes
Mercredi 14 avril 2021 à 14 heures (Salle René Monory et par téléconférence)
1° Socle européen des droits sociaux : communication de Mmes Pascale Gruny, Laurence Harribey et M. Jérémy Bacchi ;
2° Questions diverses.
Jeudi 15 avril 2021 à 9 heures (Salle René Monory et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec M. Virginijus Sinkevičius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, M. François-Xavier Bellamy, député européen, M. Pierre Karleskind, président de la commission pêche au Parlement européen, Mme Caroline Roose, députée européenne ;
2° Questions diverses.