Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1re séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Serge Babary, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Marie Evrard, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Daniel Laurent, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Martine Berthet, Denis Bouad, Pierre Cuypers, Fabien Gay, Claude Malhuret, Sebastien Pla, Patricia Schillinger.
2e séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Marie Evrard, Françoise Férat, Micheline Jacques, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Anne-Catherine Loisier, Sebastien Pla, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance  :  Bernard Bonne (commission des affaires sociales), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Laurence Cohen (commission des affaires sociales), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Olivier Henno (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Bernard Jomier (commission des affaires sociales), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Annie Le Houerou (commission des affaires sociales), Monique Lubin (commission des affaires sociales), Michelle Meunier (commission des affaires sociales), Brigitte Micouleau (commission des affaires sociales), Philippe Mouiller (commission des affaires sociales), Raymonde Poncet Monge (commission des affaires sociales), Émilienne Poumirol (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Nadia Sollogoub (commission des affaires sociales).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Cathy Apourceau-Poly (commission des affaires sociales), Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Patrick Boré (commission des affaires sociales), Jean-Noël Cardoux (commission des affaires sociales), Annie Delmont-Koropoulis (commission des affaires sociales), Laurence Garnier (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Annick Jacquemet (commission des affaires sociales), Martin Lévrier (commission des affaires sociales), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Colette Mélot (commission des affaires sociales), Catherine Procaccia (commission des affaires sociales), Dominique Théophile (commission des affaires sociales).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : François Bonneau, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Robert del Picchia, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Jean-Louis Lagourgue, Jacques Le Nay, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini.
2e séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : François Bonneau, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Vivette Lopez, Philippe Paul, Cédric Perrin, Isabelle Raimond-Pavero, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Gilbert Bouchet, Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, Jacques Le Nay, Hugues Saury.
Commission des affaires sociales
2e séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Annick Jacquemet, Martin Lévrier, Colette Mélot, Catherine Procaccia, Dominique Théophile.
Ont délégué leur droit de vote  : Élisabeth Doineau, Annick Jacquemet, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistaient en outre à la séance  :  Jean-Marc Boyer (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Alain Cadec (commission des affaires économiques), Rémi Cardon (commission des affaires économiques), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Marie-Christine Chauvin (commission des affaires économiques), Marie Evrard (commission des affaires économiques), Françoise Férat (commission des affaires économiques), Micheline Jacques (commission des affaires économiques), Pierre Louault (commission des affaires économiques), Franck Menonville (commission des affaires économiques), Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Sylviane Noël (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Évelyne Renaud-Garabedian (commission des affaires économiques), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Daniel Salmon (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques), Jean-Claude Tissot (commission des affaires économiques).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Viviane Artigalas (commission des affaires économiques), Martine Berthet (commission des affaires économiques), Florence Blatrix Contat (commission des affaires économiques), Denis Bouad (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Fabien Gay (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Sebastien Pla (commission des affaires économiques), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy.
Excusé  : Bruno Rojouan.
Ont délégué leur droit de vote  : Étienne Blanc, Stéphane Demilly, Nassimah Dindar, Louis-Jean de Nicolaÿ, Bruno Rojouan.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Pierre Moga (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
3e séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Patrick Kanner, Mikaele Kulimoetoke, Jean-Yves Leconte, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Marie Mercier.
1re séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Guy Benarroche, Hussein Bourgi, Agnès Canayer, Loïc Hervé, Brigitte Lherbier, Marie Mercier, Jean-Yves Roux.
Excusés  : Françoise Dumont, Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Marie Mercier.
2e séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Muriel Jourda, Thani Mohamed Soilihi.
Excusés  : Cécile Cukierman, Françoise Dumont, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Patrick Kanner.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents  : Marta de Cidrac, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Pierre-Antoine Levi, Monique Lubin, Michelle Meunier, Guylène Pantel.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Laurent Somon, Sophie Taillé-Polian.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Céline Brulin, Nathalie Delattre, Gilbert Favreau, Pascale Gruny, Pierre Louault, Serge Mérillou, Marie-Pierre Monier, Vincent Segouin, Nadia Sollogoub, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Marie-Pierre Richer.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
1re séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Laurent Burgoa, Jean Hingray, Pierre-Antoine Levi, Monique Lubin, Michelle Meunier, Laurent Somon, Lucien Stanzione.
En téléconférence  : Rémi Cardon, Jacques Grosperrin, Pierre-Jean Verzelen.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Laurence Cohen, Bernard Jomier, Roger Karoutchi, Sylvie Robert.
En téléconférence  : Jean-Michel Arnaud, Catherine Deroche, Fabien Genet, Michel Laugier, Franck Menonville.
Excusés  : Esther Benbassa, Sophie Primas.

Convocations

Commission des affaires économiques
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Captation
1. Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence ;
2. Demande de saisine pour avis et désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi n° 3875 rect. (A.N., XVe lég.) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (sous réserve de son adoption et de sa transmission par l'Assemblée nationale) ;
3. Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Captation vidéo.
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30
1° Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD) sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
À 10 h 45
2° Audition de M. Jérémie Pellet, directeur général d'Expertise France sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Captation vidéo.
Mercredi 24 mars 2021 à 9 heures (Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et en téléconférence), à 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 18 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 heures (Salle 1/2 Clemenceau - côté écran et en téléconférence)
1° Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
2° Questions diverses
À 16 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Audition commune avec la commission des lois de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la Justice, sur le projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
À 18 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée de la Biodiversité
2° Questions diverses
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Captation vidéo.
I. - Mardi 23 mars 2021 à 9 heures (Salle Monory et en téléconférence)
- Table ronde réunissant des représentants d'institutions culturelles internationales demeurées ouvertes : -Comité International des Musées (ICOM) Belgique/Wallonie-Bruxelles : M. Alexandre Chevalier, président (en téléconférence) ; -Grand Théâtre de Genève : Dr Aviel Cahn, directeur général (en téléconférence) ; -Musées de la Ville de Gand : Mme Sarah Bastien, directeur général administratif des six musées de la Ville de Gand (en téléconférence) ; -Museo e Real Bosco di Capodimonte de Naples : M. Sylvain Bellenge, directeur général (en téléconférence) ; -Teatro Real de Madrid : M. Joan Matabosch, directeur artistique (en téléconférence).
II. - Jeudi 25 mars 2021 à 11 heures (Salle 263 Commission des Affaires économiques, 2e étage aile ouest et en téléconférence)
- Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
2e séance du jeudi 18 mars 2021
Présents  : Florence Blatrix Contat, Philippe Bonnecarrère, Jacques Fernique, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Claude Kern, Pierre Louault, Didier Marie, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Jean-Yves Leconte, Victorin Lurel.
Excusé  : Dominique de Legge.