Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 18 mars 2021

Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France à 11 heures (Salle n° 263 et en téléconférence) et à 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
À 11 heures (Salle n° 263 et en téléconférence)
- Audition de :
. M. Alain Bui, Président de la commission vie étudiante et vie de campus à la Conférence des présidents d'Université (CPU),
. Mme Laurence Canteri, Vice-présidente du Conseil de la vie universitaire de l'Université de Lorraine,
. M. Raphael Costambeys-Kempczynski, Délégué général de l'Alliance Sorbonne Paris Cité.
À 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo
À 14 heures :
- Audition de Mme Anne-Lucie Wack, Présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE)
À 15 heures :
- Audition de M. Pascal Charpentier, Président de l'Association des proviseurs de lycées à classes préparatoires aux grandes écoles (APLCPGE)
À 16 heures :
- Audition de M. Philippe Choquet, Président et de Mme Delphine Blanc-Le Quilliec, déléguée générale de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (FESIC)
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse à 11 heures (Salle n° 131 et en téléconférence) et à 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
À 11 heures (Salle n° 131 et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Édouard Geffray, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
À 14 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Audition de M. Jean-Benoît Dujol, Directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et Délégué interministériel à la jeunesse
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités à 11 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
- Table ronde réunissant des représentants de festivals :
. Eurockéennes de Belfort : M. Jean-Paul Roland, directeur général ;
. Festival d'Avignon : M. Paul Rondin, directeur délégué (en présentiel) ;
. Les Vieilles Charrues : M. Jérome Tréhorel, directeur général (en présentiel) ;

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents  : François Bonneau, Christian Cambon, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Alain Joyandet, Jacques Le Nay, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Hélène Conway-Mouret, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Richard Yung.
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Hélène Conway-Mouret, Robert del Picchia, Michelle Gréaume, Jean-Louis Lagourgue, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean Sol.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Jean-Noël Cardoux, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Annick Jacquemet, Martin Lévrier, Raymonde Poncet Monge, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Ont délégué leur droit de vote  : Patrick Boré, Jean-Noël Cardoux, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Catherine Procaccia.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Martine Filleul, Hervé Gillé, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Kristina Pluchet, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Philippe Tabarot.
En téléconférence  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Patricia Demas, Jacques Fernique, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Paul Prince.
Excusé  : Gilbert Favreau.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Toine Bourrat, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Claudine Lepage, Lucien Stanzione.
Excusé  : Maurice Antiste.
Ont délégué leur droit de vote  : Maurice Antiste, Jérémy Bacchi, Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Thomas Dossus, Catherine Dumas, Claudine Lepage, Damien Regnard, Lucien Stanzione.
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Annick Billon, Céline Brulin, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jacques-Bernard Magner, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Claude Kern, Pierre-Antoine Levi, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe.
Excusé  : Maurice Antiste.
Commission des finances
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin.
En téléconférence  : Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Victorin Lurel, Didier Rambaud, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Marc Laménie, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Philippe Dominati, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Christian Bilhac, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Jean-Marie Mizzon, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
En téléconférence  : Frédérique Espagnac, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Sébastien Meurant, Vanina Paoli-Gagin.
Excusé  : Jean-Claude Requier.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Catherine Belrhiti, Esther Benbassa, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Françoise Dumont, Pierre Frogier, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Hervé Marseille, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.
Assistaient en outre à la séance  :  Albéric de Montgolfier (commission des finances), Stéphane Piednoir (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
2ème séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Arnaud de Belenet, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François-Noël Buffet, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Claudine Thomas.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Mikaele Kulimoetoke, Hervé Marseille, Lana Tetuanui.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Philippe Mouiller, René-Paul Savary.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Catherine Deroche, Martin Lévrier, Raymonde Poncet Monge, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Assistait en outre à la séance en téléconférence  :  Viviane Malet.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : Vincent Capo-Canellas, Alain Duffourg, Dominique Estrosi Sassone, Annie Le Houerou, Anne-Catherine Loisier, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat.
En téléconférence  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Patricia Schillinger.
Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Annick Jacquemet.
Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Séance du mardi 16 mars 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Bernard Buis, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Stéphane Demilly, Laurent Duplomb, Daniel Gremillet, Christian Klinger, Gérard Lahellec, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Olivier Rietmann, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon.
En téléconférence  : Hervé Gillé.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Séance du mardi 2 mars 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Vincent Capo-Canellas, Alain Duffourg, Dominique Estrosi Sassone, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Jean-Jacques Michau, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Elsa Schalck, Jean Sol.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Viviane Malet, Émilienne Poumirol, Patricia Schillinger.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Mercredi 24 mars 2021 à 8 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence) et à 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 8 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
1° Sous réserve de sa transmission, examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 22 mars, à 12 h 00
2° Examen du rapport d'information de M. Bernard Jomier et Mme Florence Lassarade sur la santé environnementale
3° Communication de Mme Catherine Procaccia sur la note scientifique de l'office parlementaire des choix scientifiques et technologiques (OPECST) n° 24 : « La phagothérapie : médecine d'hier et de demain »
4° Questions diverses
À 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-François Delfraissy, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du Comité consultatif national d'éthique, puis vote sur cette candidature
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et à 20 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.Mercredi 17 mars 2021
A. À 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1°° Suite de l'examen des amendements au texte de la commission n° 410 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 150 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale (rapporteurs : MM. Marc-Philippe Daubresse et Loïc Hervé) ;
2° Suite de l'examen du rapport de Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), était fixé au : Vendredi 12 mars 2021, à 12 heures.
3° Questions diverses.
B. À 20 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
Éventuellement, jeudi 18 mars 2021 à 8 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour de la veille ;
2° Questions diverses.
Commission des finances
Mercredi 24 mars 2021 à 9 h 45 et à 10 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et par téléconférence)
À 9 h 45 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et par téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport de M. Vincent DELAHAYE, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 701 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
2° Questions diverses.
À 10 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean ARTHUIS, président de la commission sur l'avenir des finances publiques
2° Questions diverses.
Convocation rectifiée
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Jeudi 18 mars 2021 à 11 heures (Salle Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1. Table ronde réunissant des représentants de festivals :
- Eurockéennes de Belfort : M. Jean-Paul Roland, directeur général (en téléconférence) ;
- Festival d'Avignon : M. Paul Rondin, directeur délégué (en présentiel) ;
- Les Vieilles Charrues : M. Jérome Tréhorel, directeur général (en présentiel) ;
- Rencontres d'Arles : Mme Aurélie de Lanlay, directrice adjointe (en téléconférence) ;
2. Questions diverses.
Convocation rectifiée bis
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Captation vidéo.
La convocation rectifiée bis porte sur l'annulation de l'audition de M. Dujol.
Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Jeudi 18 mars 2021
À 10 h 30
(Salle A131 - 1er étage Ouest et en téléconférence)
1° Audition1 de M. Édouard Geffray, Directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Captation vidéo.
Mardi 23 mars 2021 à 14 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 14 h 30 :
1° Audition commune sur la précarité des travailleurs et le « malemploi » avec :
- Mme Firmine Duro, directrice des partenariats et de la territorialisation de Pôle emploi
- M. Martin David-Brochen, secrétaire adjoint de l'Union nationale des missions locales, président de la mission locale de Lille et de l'association régionale des missions locales des Hauts-de-France
- M. Alain Frouard, vice-président, et Mme Marlène Cappelle, déléguée générale de Cheops
- Mme Bénédicte Lefèvre, vice-présidente d'Alliance villes emploi
À 16 heures :
2° Audition de M. Gibert Cette, professeur d'économie associé à la Faculté de sciences économiques de l'université d'Aix-Marseille et adjoint au directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France
3° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mme Laurence Muller-Bronn a été nommée rapporteure pour avis au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la la proposition de loi n° 389 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, dont la commission des affaires économiques est saisie au fond.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 18 mars 2021

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle Monory et en téléconférence)
- Désinformation en ligne : communication et avis politique de Mmes Florence Blatrix Contat et Catherine Morin-Desailly
- État de droit dans l'Union européenne : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Jean-Yves Leconte

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 17 mars 2021
Présents  : Pascal Allizard, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Dominique de Legge, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : Colette Mélot.
Excusé  : Catherine Morin-Desailly.