Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 4 mars 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, Annick Billon, Isabelle Briquet, Laurence Cohen, Martine Filleul, Nadège Havet, Loïc Hervé, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Else Joseph, Marie-Pierre Monier, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Kristina Pluchet, Marie-Pierre Richer, Elsa Schalck, Sabine Van Heghe, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Laure Darcos, Dominique Vérien.
Assistaient en outre à la séance  :  Nadine Bellurot, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Sylvie Robert, Patricia Schillinger.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 4 mars 2021
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Guillaume Gontard, Daniel Gremillet, Jocelyne Guidez, Abdallah Hassani, Micheline Jacques, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Victorin Lurel, Marie Mercier, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Sophie Primas.
Excusés  : Maurice Antiste, Philippe Bas, Michel Dennemont, Pierre Frogier, Vivette Lopez, Jean-François Rapin.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 4 mars 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Gilbert Bouchet, Michel Canevet, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Jacky Deromedi, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Pascale Gruny, Jean Hingray, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Vincent Segouin.
Excusés  : Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Emmanuel Capus, Christian Redon-Sarrazy, Daniel Salmon.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 11 mars 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
- Table ronde « Initiatives des territoires en matière de santé », en présence de : M. Frédéric Valletoux, Président de la Fédération hospitalière de France, maire de Fontainebleau ; Mme Véronique Besse, Co-Présidente de la commission Santé de l'Association des Maires de France ; M. Olivier Renaudie, Professeur de droit public à l'Université Paris 1, auteur de l'article « Collectivités territoriales et compétences en matière de santé publique : sortir de l'ambiguïté ? » ;
- Examen du rapport d'information sur le Grand Paris, de MM. Philippe Dallier et Didier Rambaud ;
- Nomination de rapporteurs.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 11 mars 2021 à 9 heures (Grande salle Delavigne) et en visioconférence
Dans le cadre du rapport d'information « Femmes et ruralités », audition de Mmes Simone Saillant, directrice du programme Ruralités-Montagne, et Sylviane Le Guyader, cheffe du pôle analyses et diagnostics territoriaux, de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 11 mars 2021 à 9 heures Salle A245 (Commission de la culture) et en visioconférence
Auditions dans le cadre de l'étude sur le logement dans les outre-mer :
- à 9 heures : MM. Nawfal Boutahir, directeur, et Valéry Laurent, conseiller du président, du Bureau de normalisation des techniques et équipements de la construction du bâtiment (BNTEC) ;
- à 10 h 15 : M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) ; M. Pascal Berteaud, directeur général, accompagné de Mme Séverine Bes de Berc, directrice déléguée outre-mer, directrice déléguée risques, réduction des nuisances et énergie, du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).
Jeudi 11 mars 2021 à 14 h 30 Salle A245 (Commission de la culture) et en visioconférence
Audition dans le cadre de l'étude sur le logement dans les outre-mer : Mme Anne Sophie Grave, présidente du directoire, M. Philippe Pourcel, directeur général adjoint du réseau outremer et Mme Anne Frémont, directrice des affaires publiques, de CDC Habitat.
Délégation aux entreprises
Jeudi 11 mars 2021 à 9 heures (Salle Médicis et en visioconférence)
Table ronde sur « Les nouveaux modes de travail et de management », en présence des représentants de syndicats suivants :

- Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Bénédicte Moutin, secrétaire confédérale - Vie au travail-dialogue social ;
- Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Gérard Mardiné, secrétaire général ;
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : (en attente de confirmation) ;
- Confédération générale du travail (CGT) : (intervenants à préciser) ;
- Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO) : Mme Béatrice Clicq, secrétaire confédérale au secteur de l'égalité et du développement durable.

Nomination de membres de délégation

Délégation à la prospective
Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 3 mars 2021, M. Patrick Chaize comme membre de la délégation sénatoriale à la prospective en remplacement de M. Marc-Philippe Daubresse, démissionnaire.