Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 11 février 2021
Présents  : Bruno Belin, Annick Billon, Isabelle Briquet, Laurence Cohen, Jean-Pierre Corbisez, Laure Darcos, Nadège Havet, Loïc Hervé, Annick Jacquemet, Else Joseph, Pierre Médevielle, Marie-Pierre Monier, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Marie-Pierre Richer, Elsa Schalck, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés  : Martine Filleul, Kristina Pluchet.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 11 février 2021
Présents  : Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Guillaume Chevrollier, Nassimah Dindar, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Micheline Jacques, Victoire Jasmin, Victorin Lurel, Viviane Malet, Marie Mercier, Serge Mérillou, Georges Patient, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés  : Maurice Antiste, Philippe Bas, Pierre Frogier, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Jean-François Rapin.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 11 février 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Serge Babary, Martine Berthet, Gilbert Bouchet, Michel Canevet, Rémi Cardon, Marie-Christine Chauvin, Jacky Deromedi, Gilbert-Luc Devinaz, Alain Duffourg, Jean Hingray, Christian Klinger, Daniel Laurent, Jacques Le Nay, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Jean-Pierre Moga, Olivier Rietmann.
Excusés  : Annick Billon, Nicole Bonnefoy, Pierre Cuypers, Pascale Gruny, Martin Lévrier, Daniel Salmon.
Délégation à la prospective
Séance du jeudi 11 février 2021
Présents  : Jean-Claude Anglars, Julien Bargeton, Éric Bocquet, François Bonneau, Yves Bouloux, Patrick Chauvet, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Philippe Dominati, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Jacquin, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Jean-Jacques Michau, Catherine Morin-Desailly, Vanina Paoli-Gagin, Alain Richard, René-Paul Savary, Jean Sol, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Véronique Guillotin, Jean-Jacques Lozach, Cyril Pellevat, Jean-Pierre Sueur.

Convocations

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 18 février 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
- Audition de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'Université de Nantes, sur l'évolution du droit applicable aux collectivités territoriales ;
- Audition de M. Alain Lambert, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN), dans le cadre des travaux sur la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 18 février 2021 à 9 heures Salle A263 (Commission des affaires économiques) et en visioconférence
Table ronde sur la situation du logement à Mayotte dans le cadre de l'étude sur le logement dans les outre-mer :
- Mme Raissa Andhum, vice-présidente du conseil départemental, en charge de l'aménagement et du développement durable ;
- MM. Rachadi Saindou, président, Salim Boinaidi, vice-président en charge du logement, et Mme Emmanuelle Martin, directrice générale adjointe en charge de l'aménagement, Communauté d'agglomération Dembéni - Mamoudzou (CADEMA) ;
- M. Olivier Kremer, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Mayotte ;
- MM. Yves-Michel Daunar, directeur général, et Clément Guillermin, directeur de la stratégie et des opérations, de l'Établissement public foncier de Mayotte (EPFAM) ;
- M. Ahmed Ali Mondroha, directeur général de la Société immobilière de Mayotte (SIM) ;
- MM. Nizar Assani Hanaffi, président, et Ahmed Fadhul Mohamed Soilihi, vice-président, du comité territorial Action Logement de Mayotte.
Délégation aux entreprises
Jeudi 18 février 2021 à partir de 8 h 30 (Salle Clemenceau, côté vestiaire, et en visioconférence)
À 8 h 30 :
- Audition de M. Patrick Levy-Waitz, président de la Fondation Travailler autrement ;
À 9 h 30 :
Table ronde sur « Les nouveaux modes de travail et de management », en présence de chefs d'entreprise :
- M. Joseph Bertin, Président-directeur général de Tokai carbone (Savoie) ;
- Mme Emmanuelle Legault, Président-directeur général de Cadiou (Finistère) ;
- un chef d'entreprise de la Seine-Saint-Denis ;
- un chef d'entreprise de la Touraine.