Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Laurent Somon.
En téléconférence  : Viviane Artigalas, Jean-Baptiste Blanc, Bernard Buis, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Françoise Férat, Catherine Fournier, Micheline Jacques, Joël Labbé, Marie-Noëlle Lienemann, Pierre Louault, Claude Malhuret, Jean-Pierre Moga, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Patricia Schillinger.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : Julien Bargeton, Annick Billon, Max Brisson, Céline Brulin, Laure Darcos, Jean-Pierre Decool, Sabine Drexler, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, François Patriat, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck.
En téléconférence  : David Assouline, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Stéphane Piednoir, Lucien Stanzione, Anne Ventalon.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Séance du mercredi 10 février 2021
Présents  : François Bonneau, Pierre Charon, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Rémy Pointereau.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mardi 16 février 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne sur l'accord de retrait et l'accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne ;
2 - Questions diverses.
II. Mercredi 17 février 2021 à 8 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
1 - Présentation du rapport d'information de M. Laurent Duplomb sur les retraits et les rappels de produits à base de graines de sésame importées d'Inde ne respectant pas les normes minimales requises dans l'Union européenne ;
Captation vidéo.
À 9 h 30 :
2 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez ;
À 10 h 45 :
3 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez ;
4 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 16 février 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne sur l'accord de retrait et l'accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne (en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques).
2° Questions diverses.
Mercredi 17 février 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de SE M. Hans-Dieter Lucas, ambassadeur d'Allemagne en France.
2° Désignation de membres du groupe de travail sur l'Espace.
3° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 16 février 2021 à 16 h 30 (Salle 1/2 Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des Transports, sur la stratégie nationale portuaire
2° Questions diverses
Mercredi 17 février 2021 à 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 h 30
Captation vidéo.
1° Audition conjointe avec la commission des affaires économiques de M. Thierry Déau, président-directeur général de Meridiam, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez
À 10 h 45
Captation vidéo.
2° Audition conjointe avec la commission des affaires économiques de Mme Dominique Senequier, présidente d'Ardian, dans le cadre des travaux du comité de suivi Veolia-Suez
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 16 février 2021
À 14 h 00 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
1° Examen des amendements de séance sur le projet de loi n° 198 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance était fixé au :
Jeudi 11 février 2021 à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 17 février 2021 à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Ouverte à l'ensemble des sénateurs. Captation vidéo.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement)
1° Examen du rapport de Mme Sabine Drexler et du texte proposé par la commission, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur la proposition de loi n° 287 (2019-2020), modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission est fixé au :
Lundi 15 février 2021 à 12 heures.
Le délai limite de demande de retour à la procédure normale est fixé au :
Vendredi 26 février à 17 heures.
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au :
Lundi 1er mars 2021 à 12 heures.
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, dans le cadre de l'examen du projet de loi confortant les principes de la République, de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité.
2° Questions diverses.
Commission des finances
Mardi 16 février 2021 à 14 h 30 (Salle de la commission et par téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements de séance au texte n° 330 (2020-2021) adopté par la commission sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 (M. Bernard DELCROS, rapporteur)
2° Examen des amendements de séance au texte n° 332 (2020-2021) adopté par la commission sur la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur)
3° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi confortant le respect des principes de la République (A.N., n° 3649), sous réserve de sa transmission
4° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 701 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune
5° Questions diverses.
Mercredi 17 février 2021 à 9 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
À 9 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, de M. Patrick de CAMBOURG, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président de l'Autorité des normes comptables et vote3 sur cette proposition de nomination
2° Questions diverses.
À 10 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Philippe BRASSAC, président de la Fédération bancaire française (FBF) et directeur général de Crédit agricole S.A., Olivier MAREUSE, directeur des gestion des actifs et directeur des fonds d'épargne de la Caisse des dépôts et des consignations, Emmanuel MOULIN, directeur général du Trésor, et Mme Valérie PLAGNOL, économiste, présidente du Cercle des épargnants, sur le thème : « Comment mieux orienter et mobiliser l'épargne financière des ménages liée à la crise sanitaire pour soutenir la reprise ? »
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mercredi 17 février 2021 à 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence), à 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence) et à 17 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
A. À 9 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
2°Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 353 (2020 2021) sur la proposition de loi n° 161 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (rapporteur : M. Alain Marc) ;
3°Examen des amendements éventuels au texte de la commission n° 355 (2020 2021) sur le projet de loi organique n° 285 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant diverses mesures relatives à l'élection du Président de la République (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier) ;
4° Questions diverses.
B. À 16 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, dans le cadre de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République, de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité ;
2° Questions diverses.
C. À 17 h 45 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition, dans le cadre de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République, de M. Bernard Rougier, professeur des universités ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 16 février 2021 à 15 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 15 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thibault Guilluy, haut-commissaire à l'emploi et à l'engagement des entreprises.
À 16 h 30
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Marine Jeantet, déléguée interministérielle à la prévention et à la lutte contre la pauvreté.
À 17 h 30
Captation vidéo.
3° Audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale.
4° Échange de vues sur la suite des travaux de la mission d'information
5° Questions diverses.

Désignations de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- M. Julien Bargeton a été nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 566 (2019-2020) adoptée par l'Assemblée nationale créant la fonction de directrice ou de directeur d'école.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi relative au monde combattant : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi visant à établir le droit à mourir dans la dignité : lundi 1er mars à 12 heures
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurité globale : vendredi 19 février à 12 heures
Proposition de loi visant à lutter contre le plastique : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque : lundi 1er mars à 12 heures
Proposition de loi tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales : lundi 1er mars à 12 heures
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine : Lundi 15 février 2021 12h00
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d'école : lundi 1er mars à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique Lundi 15 février 2021 12h00
Proposition de loi rénovant la gouvernance du service public d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe : : lundi 1er mars à 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 11 février 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Florence Blatrix Contat, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Ludovic Haye, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Claude Kern, Dominique de Legge, Colette Mélot, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin.
En téléconférence  : Pascal Allizard, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Pierre Louault, Didier Marie, Catherine Morin-Desailly, Richard Yung.
Excusé  : Alain Cadec.

Convocation

Commission des affaires européennes
Captation vidéo.
Mardi 16 février 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et par téléconférence)
1° Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne sur l'accord de retrait et l'accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées 1 ;
2° Questions diverses.
Jeudi 18 février 2021 à 8 h 30 (Salle René Monory et par téléconférence)
1° 1ère partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du 25 au 29 janvier 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE ;
2° 8e réunion du groupe de contrôle parlementaire conjoint (GCPC/JPSG) d'Europol des 1er et 2 février 2021 : communication de M. Ludovic Haye ;
3° Questions diverses.