Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 21 janvier 2021

Commission des finances à 9 h 30 (Salle n° 263 et en téléconférence)
Captation vidéo
- Résultats de l'exercice 2020, audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 h 45 (Salle ½ Clemenceau vestiaire et en téléconférence)
Captation vidéo
- Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire, audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1ère séance du mercredi 20 janvier 2021
Présents  : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Yves Détraigne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Ludovic Haye, Alain Houpert, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
En téléconférence  : François Bonneau, Olivier Cadic, Robert del Picchia, André Guiol, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Gérard Poadja, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonneau, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Robert del Picchia, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Alain Joyandet, Jean-Louis Lagourgue, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini.
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 20 janvier 2021
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Jean Sol.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Jean-Luc Fichet, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Frédérique Puissat, Dominique Théophile.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Annie Delmont-Koropoulis, Élisabeth Doineau, Frédérique Gerbaud, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Catherine Procaccia, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 20 janvier 2021
Présents  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Toine Bourrat, Céline Brulin, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean-Raymond Hugonet, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Olivier Paccaud, François Patriat, Stéphane Piednoir, Michel Savin, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon.
En téléconférence  : Laure Darcos, Thomas Dossus, Abdallah Hassani, Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Jacques-Bernard Magner, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert, Elsa Schalck.
Excusés  : Philippe Nachbar, Lucien Stanzione.
Assistaient en outre à la séance  :  Cathy Apourceau-Poly (commission des affaires sociales), Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Daniel Chasseing (commission des affaires sociales), Laurence Cohen (commission des affaires sociales), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Alain Duffourg (commission des affaires sociales), Laurence Garnier (commission des affaires sociales), Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales), Véronique Guillotin (commission des affaires sociales), Olivier Henno (commission des affaires sociales), Annick Jacquemet (commission des affaires sociales), Bernard Jomier (commission des affaires sociales), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Annie Le Houerou (commission des affaires sociales), Colette Mélot (commission des affaires sociales), Michelle Meunier (commission des affaires sociales), Annick Petrus (commission des affaires sociales), Raymonde Poncet Monge (commission des affaires sociales), Émilienne Poumirol (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales), Jean Sol (commission des affaires sociales).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Stéphane Artano (commission des affaires sociales), Bernard Bonne (commission des affaires sociales), Jean-Noël Cardoux (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Jean-Luc Fichet (commission des affaires sociales), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Corinne Imbert (commission des affaires sociales), Martin Lévrier (commission des affaires sociales), Viviane Malet (commission des affaires sociales), Brigitte Micouleau (commission des affaires sociales), Alain Milon (commission des affaires sociales), Dominique Théophile (commission des affaires sociales), Jean-Marie Vanlerenberghe (commission des affaires sociales).
Commission des finances
1ère séance du mercredi 20 janvier 2021
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence  : Nadine Bellurot, Éric Bocquet, Vincent Capo-Canellas, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Teva Rohfritsch.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Nadine Bellurot, Michel Canevet, Philippe Dominati, Charles Guené, Roger Karoutchi, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Vincent Segouin, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 20 janvier 2021
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Alain Marc, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Esther Benbassa, Valérie Boyer, Maryse Carrère, Mathieu Darnaud, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui, Claudine Thomas.

Convocations

Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des Français
Mardi 26 janvier 2021 à 17 heures (Salle 213, Commission des affaires sociales - 2° étage, aile est et en téléconférence)
Réunion constitutive

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
M. Philippe Folliot a été nommé rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant extinction des traités bilatéraux d'investissement entre Etats membres de l'Union européenne
Commission des affaires sociales
M. Mouiller a été nommé rapporteur de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant diverses mesures de justice sociale (n° 319-2020-2021)
Commission des finances
Bernard Delcros a été nommé rapporteur du projet de loi n° 3236 (A.N. XVe lég.) ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de l'article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid 19.
M. Albéric de Montgolfier a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 2581 (A.N. XVe lég.) relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 8 février 2021 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) : Lundi 25 janvier 2021 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage : Lundi 1 février 2021 12h00
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine : Lundi 15 février 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Projet de loi autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et reportant la date de caducité des régimes institués pour faire face à la crise sanitaire : Mercredi 3 février 2021 12h00
Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République : Vendredi 5 février 2021 12h00
Proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale : Vendredi 5 février 2021 12h00
Projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique Lundi 15 février 2021 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 21 janvier 2021

Commission des affaires européennes à 9 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
- Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, EURATOM) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, EURATOM, communication de MM. Jean-François Rapin et Patrice Joly.