Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Mercredi 9 décembre 2020

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (Salle 263 et en téléconférence)
Captation
- Audition conjointe de représentants des organisations professionnelles de l'hôtellerie et de la restauration :
. M. Hervé Bécam, vice-président de l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie (Umih) ;
. M. Didier Chenet, président du Groupement National des Indépendants (GNI)
. M. Alexis Bourdon, président du Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide (SNARR)
Commission des affaires étrangères à 9 h 30 et à 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
- Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 692 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS. (M. Jacques Le Nay, rapporteur).
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
-Audition du général de brigade Marc Conruyt, commandant de l'opération Barkhane (Comanfor) depuis Njaména sur « Bilan et perspectives de l'opération Barkhane ».
- Audition de M. Joël Meyer, ambassadeur de France au Mali sur "Bilan et perspectives de l'opération Barkhane".
À 16 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation
Audition de S.E. M. Hector Michel Mujica Ricardo, ambassadeur de la République bolivarienne du Venezuela auprès de la République française et les Principautés de Monaco et Andorre, sur la situation du Venezuela
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence) à 9 h 30 (Salle 213 et en téléconférence)
- Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles
- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (n° 677, 2019-2020). (Rapporteure : Mme Laurence Cohen).
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 10 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation
Table ronde sur l'avenir du fret ferroviaire, dans le cadre de la mission d'information sur l'avenir du transport de marchandises face aux impératifs environnementaux, en présence de :
. M. Marc Papinutti, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (ministère de la Transition écologique)
. M. Frédéric Delorme, président du pôle transport ferroviaire et multimodal de marchandises (TFMM) - Fret SNCF, membre de l'Alliance Fret ferroviaire français du futur (4F)
. M. Raphaël Doutrebente, directeur général d'Europorte, membre de l'Alliance Fret ferroviaire français du futur (4F)
. Mme Isabelle Delon, directrice générale adjointe clients et services de SNCF Réseau
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 heures (Salle des séances et en téléconférence)
Captation
- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- Examen du rapport en nouvelle lecture et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au mardi 8 décembre 2020 à 18 heures.
- Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du Sport (ANS).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, en salle Médicis et en téléconférence à 9 h 30
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 2367 (A.N., XVe lég.) ratifiant l'ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 585 (2019-2020) visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 81 (2020-2021) tendant à garantir le respect de la propriété immobilière contre le squat
- Désignation d'un candidat pour siéger au sein du Conseil national de la montagne
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 419 rect. (2019-2020) visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Arnaud de Belenet)
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 714 (2019-2020) visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan, présentée par Mme Sophie Taillé-Polian (rapporteur : Mme Claudine Thomas)
- Examen, en nouvelle lecture, du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur le projet de loi organique n° 129 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au Conseil économique, social et environnemental
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 4 décembre 2020, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Les rectifications de signataires des amendements devront intervenir par Ameli commission, au plus tard à l'ouverture de la réunion de commission.
- Examen, en nouvelle lecture, du rapport de M. Marc-Philippe Daubresse et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 130 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 4 décembre 2020, à 12 heures.
- Examen du rapport de Mme Catherine Belrhiti et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 178 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la répartition des conseillers de l'Assemblée de Guyane entre les sections
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 7 décembre 2020, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Les rectifications de signataires des amendements devront intervenir par Ameli commission, au plus tard à l'ouverture de la réunion de commission.

Membres présents ou excusés

Commission des finances
Séance du lundi 7 décembre 2020
Présents  : Jérôme Bascher, Nadine Bellurot, Isabelle Briquet, Michel Canevet, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian.
Excusé  : Patrice Joly.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1ère séance du mardi 8 décembre 2020
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence  : Éliane Assassi, Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Loïc Hervé, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : François Bonhomme, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy.

Convocations

Commission des finances
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet de décaler le début de la réunion à 15 heures le jeudi 10 décembre, aucun amendement de séance n'ayant été déposé sur la proposition de loi n° 477 (2019-2020) visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure.
Jeudi 10 décembre 2020 à 15 heures (Salle Médicis et par téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Louis GAUTIER, président de troisième chambre de la Cour des comptes, et de M. Édouard GEFFRAY, directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le système éducatif dans les académies ultramarines
2° Désignation d'un rapporteur spécial
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-Projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal : Mardi 8 décembre 2020 18h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mardi 8 décembre 2020
Présents  : Jean-Michel Arnaud, François Calvet, Jacques Fernique, Catherine Fournier, André Gattolin, Patrice Joly, Pierre Laurent, Victorin Lurel, Jean-François Rapin, André Reichardt.
En téléconférence  : Pascal Allizard, Marta de Cidrac, Pascale Gruny, Ludovic Haye, Christine Lavarde, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Richard Yung.
Assistaient en outre à la séance  :  Étienne Blanc (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Cadic (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Raynal (commission des finances), Jean-Claude Requier (commission des finances), Stéphane Sautarel (commission des finances), Pierre-Jean Verzelen (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Marie Evrard (commission des affaires économiques), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).