Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 3 décembre 2020

Commission des finances à 9 h 30 (Salle de la commission)
- Projet de loi de finances pour 20212021 - Examen des amendements de séance sur :
- la mission « Outre-mer » (et article 55 sexies)
- la mission « Défense »
- la mission « Sécurités » (et articles 66 et 67) et le compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers »
- la mission « Immigration, asile et intégration » (et article 54 quaterdecies)
- la mission « Administration générale et territoriale de l'État »
- la mission « Travail et emploi »
- la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 54)
- la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (et articles 70 à 73)
- la mission « Justice » (et articles 55 bis à 55 quinquies)
- les missions « Gestion des finances publiques » (et articles 54 decies à 54 terdecies), « Crédits non répartis », « Transformation et fonction publiques » et le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État »
- la mission « Régimes sociaux et de retraite » (et article 56 nonies) et le compte d'affectation spéciale « Pensions » (et article 74)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Laurence Garnier, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Bernard Jomier, Annie Le Houerou, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Stéphane Artano, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Alain Duffourg, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Martin Lévrier, Viviane Malet, Brigitte Micouleau.
Excusé  : Monique Lubin.
Ont délégué leur droit de vote  : Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Florence Lassarade, Annick Petrus, Frédérique Puissat, Jean-Marie Vanlerenberghe.
2e séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Laurent Burgoa, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Annie Le Houerou, Colette Mélot, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean Sol, Dominique Théophile.
En téléconférence  : Jean-Noël Cardoux, Corinne Féret, Pascale Gruny, Olivier Henno, Martin Lévrier, Brigitte Micouleau.
Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Monique Lubin.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Nicole Duranton, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Yannick Vaugrenard.
En téléconférence  : Olivier Cadic, Alain Cazabonne, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Isabelle Raimond-Pavero, Richard Yung.
Ont délégué leur droit de vote  : Olivier Cadic, Pierre Charon, Édouard Courtial, Robert del Picchia, André Gattolin, Sylvie Goy-Chavent, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Philippe Paul, Gérard Poadja, Isabelle Raimond-Pavero, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Richard Yung.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Louis-Jean de Nicolaÿ, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
En téléconférence  : Nicole Bonnefoy, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Nassimah Dindar, Éric Gold, Nadège Havet, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle.
Excusé  : Jean-Pierre Corbisez.
Ont délégué leur droit de vote  : Ronan Dantec, Nassimah Dindar.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1re séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : David Assouline, Jérémy Bacchi, Annick Billon, Max Brisson, Céline Brulin, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Marie-Pierre Monier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Michel Savin, Elsa Schalck, Lucien Stanzione, Sabine Van Heghe, Anne Ventalon, Cédric Vial.
En téléconférence  : Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Laure Darcos, Thomas Dossus, Jean-Raymond Hugonet, Sonia de La Provôté, Pierre-Antoine Levi, Jacques-Bernard Magner, Catherine Morin-Desailly.
Ont délégué leur droit de vote  : Alexandra Borchio Fontimp, Céline Boulay-Espéronnier, Toine Bourrat, Laure Darcos, Thomas Dossus, Catherine Dumas, Jean Hingray, Jean-Raymond Hugonet, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Bruno Retailleau.
Commission des finances
Séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Nadine Bellurot, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.
En téléconférence  : Frédérique Espagnac, Gérard Longuet, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Olivier Jacquin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mardi 1 décembre 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, François Bonhomme, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Alain Richard, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Assistaient en outre à la séance  :  Nadine Bellurot (commission des finances), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Corinne Féret (commission des affaires sociales), Sonia de La Provôté (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence  :  Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michelle Gréaume (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Sylvie Robert (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Patricia Schillinger (commission des affaires économiques).
2e séance du mardi 1 décembre 2020
Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Dominique Vérien.
En téléconférence  : Jean-Yves Leconte, Alain Richard.
Séance du mercredi 2 décembre 2020
Présents  : Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Dany Wattebled.
En téléconférence  : Philippe Bas, Esther Benbassa, François Bonhomme, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio, Laurence Harribey, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien.
Excusé  : Françoise Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, François Bonhomme, Valérie Boyer, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, André Reichardt.

Convocations

Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote.
Mardi 8 décembre 2020 à 16 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen du rapport de la commission d'enquête
2° Questions diverses.
Commission des affaires sociales
Mercredi 9 décembre 2020
(Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence) à 9 h 30
1° Audition de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État en charge de l'enfance et des familles
À 11 heures
2° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (n° 677, 2019-2020). (Rapporteure : Mme Laurence Cohen).
Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-Projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal : Mardi 8 décembre 2020 18h00
Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : lundi 7 décembre 2020 à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure : Vendredi 4 décembre 2020 12h00
-Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental : Vendredi 4 décembre 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 3 décembre 2020

À 11 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation
- Audition de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge d'une économie au service des personnes, commissaire européen au Commerce