Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Réunions
Jeudi 12 novembre 2020

Commission des finances à 9 heures et à 14 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
À 9 heures :
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
- PLF 2021 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 - Tome II du rapport général (M. Jean-François Husson, rapporteur général)
- Examen du rapport de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa transmission
- PLF 2021 - Examen du rapport de M. Gérard Longuet, sur la mission « Enseignement scolaire » (et article 54 ter)
- PLF 2021 - Examen du rapport de M. Paul Toussaint Parigi, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020, sous réserve de sa transmission
À 14 heures :
PLF 2021 - Examen du rapport de MM. Georges Patient et Teva Rohfritsch, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre-mer »
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part aux votes. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
3ème séance du lundi 9 novembre 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Émilienne Poumirol, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Jean-Luc Fichet, Annick Jacquemet, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Richer.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Patrick Boré, Alain Duffourg, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Annick Jacquemet, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Marie-Pierre Richer.
Séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Laurent Burgoa, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Bernard Bonne, Laurence Cohen, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Jocelyne Guidez, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Monique Lubin, Brigitte Micouleau, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Marie-Pierre Richer, Dominique Théophile.
Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Catherine Conconne, Frédérique Gerbaud.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Patrick Boré, Annie Delmont-Koropoulis, Laurence Garnier, Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Annick Jacquemet, Annick Petrus, Catherine Procaccia
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Bruno Belin, Nadine Bellurot, Étienne Blanc, Michel Dagbert, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Hervé Gillé, Éric Gold, Olivier Jacquin, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Philippe Pemezec, Bruno Rojouan.
En téléconférence : Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Jacques Fernique, Martine Filleul, Nadège Havet, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Évelyne Perrot, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Marta de Cidrac, Daniel Gueret.
Commission des finances
Séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Arnaud Bazin, Jean Bizet, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Patrice Joly, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
En téléconférence : Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Emmanuel Capus, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Éric Jeansannetas.
Ont délégué leur droit de vote  : Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Emmanuel Capus, Vincent Éblé, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Jean-François Rapin, Stéphane Sautarel, Jean Pierre Vogel.
Assistaient en outre à la séance  :  Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Hugues Saury (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Rachid Temal (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 10 novembre 2020
Présents  : Arnaud de Belenet, Hussein Bourgi, François-Noël Buffet, Valérie Boyer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Jacky Deromedi, Françoise Gatel, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
En téléconférence : Guy Benarroche, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Loïc Hervé, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Alain Marc, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote  : Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Muriel Jourda, Brigitte Lherbier.

Nominations de rapporteurs

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mme Monique de Marco a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux : Lundi 30 novembre 2020 12h00

- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes français : Lundi 23 novembre 2020 12h00

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi visant à supprimer la possibilité ouverte au dirigeant d'une entreprise de déposer une offre de rachat de l'entreprise après avoir organisé son dépôt de bilan : Lundi 30 novembre 2020 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant, face à la crise actuelle à construire le monde d'après fondé sur la préservation des biens communs : Lundi 30 novembre 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 12 novembre 2020

À 8 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation
Audition de M. Gilles de Kerchove, coordinateur de l'Union Européenne pour la lutte contre le terrorisme