Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2019-2020

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 24 septembre 2020

Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse,
A 9 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur la santé physique des enfants au sortir du confinement et sur la continuité des soins :
- société française de pédiatrie - M. Christophe Delacourt, président ;
- syndicat national des pédiatres français - Dr Sylvie Hubinois ;
- syndicat national des médecins de Protection maternelle et Infantile (SNMPMI) - M. Pierre Suesser.
A 10 h 45 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les troubles psychiques et psychiatriques de l'enfant et de l'adolescent confiné :
- Mme Stéphanie Bioulac, praticienne hospitalière, chef de l'unité de prise en charge du sommeil de l'enfant au sein du service universitaire de médecine du sommeil du CHU de Bordeaux ;
- Mme Anna Maruani, psychiatre au service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent à l'hôpital Robert Debré (sous réserve) ;
- Mme Sylvie Tordjman, professeur en pédopsychiatrie, chef du Pôle hospitalo-universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (PHUPEA) au centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes (sous réserve) ;
- Mme Marie Touati-Pellegrin, pédopsychiatre ;
- M. Daniel Marcelli, et M. Jean Chambry, président en exercice et président élu de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent et des disciplines associées (SFPEADa) (sous réserve).
A 14 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur l'influence de l'environnement familial sur les enfants :
- Mme Martine Balençon, pédiatre- médecin légiste (CPMJ), présidente de la Société française de pédiatrie médico-légale ;
- M. Richard Delorme, chef du service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent de l'hôpital Robert Debré ;
- M. Michel Dugnat, pédopsychiatre, praticien hospitalier responsable de l'Unité d'hospitalisation conjointe parents-enfant du service de psychiatrie infanto-juvénile du Pôle de psychiatrie de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille ;
- Mme Édith Galy, docteur en psychologie et professeur des universités en ergonomie, membre du Laboratoire d'anthropologie et de psychologie cliniques, cognitives et sociales (LAPCOS) de l'Université Nice Sophia Antipolis, et Mme Andréa Soubelet, maître de conférences à l'Université Côté d'Azur, et psychologue et psychothérapeute spécialisée enfants et adolescents, en exercice au CHU de Lenval (service de pédopsychiatrie, Nice).
A 15 h 45 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- table ronde, ouverte à la presse sur l'interruption de la présence des enfants en milieu scolaire :
- Mme Christèle Gras-Le Guen et/ou Mme Martine Balençon, de la Société française de pédiatrie ;
- Mme Fabienne Kochert, présidente de l'Association française de pédiatrie ambulatoire ;
- Mme Hélène Romano, docteur en psychopathologie clinique, psychologue clinicienne et psychothérapeute spécialisée dans le psycho traumatisme.
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
A 9 h 30 salle 7044 (103, rue de l'Université) :
- audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Olivier Toma, porte-parole du Comité pour le développement durable en santé (CD2S).
A 11 heures salle 7044 (103, rue de l'Université) :
- audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Christian Zolesi de l'agence QAP Conseil (conseil en santé environnementale).
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 11 heures (visioconférence) :
- audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur la place des collectivités territoriales dans le plan de relance et la territorialisation de sa mise en œuvre.
Mission d'évaluation sur la politique industrielle de l'Etat dans ses composantes sociale, financière, économique et juridique,
A 11 h 30 (salle du CEC) :
- audition de MM. Dominique Gaillard, président de France Invest, et Alexis Dupont, directeur général.
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures (salle 6241 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Lochak, professeure émérite de droit public à l'université Paris-Nanterre, ancienne présidente et membre du Groupe d'information et de soutien des immigrés (GISTI).
A 10 heures (salle 6241 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Ghyslain Vedeux, président du Conseil représentatif des associations noires de France (CRAN), de M. Christophe Lèguevaques, avocat, de Mme Stéphanie Mulot, professeure des universités en sociologie, et de M. Malcom Ferdinand, chargé de recherche au Centre national de recherche scientifique (CNRS) (IRISSO), membres du collège d'experts constitué par le CRAN.
A 11 heures (salle 6241 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Potier, préfet, délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH).
A 12 heures (audition en visioconférence en salle 6241 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Lilian Thuram, président de la Fondation Lilian Thuram, Éducation contre le racisme, de M. Lionel Gauthier, directeur, de Mme Elisabeth Caillet, philosophe, et de M. Ninian Hubert van Blijenburgh, chargé de cours à l'Université de Genève, chargé de projets au Muséum d'histoire naturelle de Genève, membres du comité scientifique de la fondation.
Problématiques de sécurité associées à la présence de mineurs non accompagnés,
A 9 h 30 visioconférence en salle 7070 (103, rue de l'Université) :
- audition de M. Julien Boucher, directeur général de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA).
A 10 h 30 salle 7070 (103, rue de l'Université) :
- audition de Mme Agnès Gindt-Ducros, directrice de l'Observatoire national de la protection de l'enfance (ONPE), accompagnée de Mmes Marion Cerisuela et Magali Fougère-Ricaud, chargées de mission.
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 heures (par visioconférence) :
- à 10 heures : audition de M. Alexis Rouque, délégué général de la Fédération des promoteurs immobiliers, de Mme Bérengère Joly, directrice juridique, et de Mme Anne Peyricot, directrice de cabinet et des relations institutionnelles.
- à 11 heures : table ronde des établissements publics d'aménagement (EPA) :
- Grand Paris aménagement (noms à confirmer) ;
- EPA Sénart : Mme Aude Debreil, directrice générale et M. Ollivier Guilbaud, directeur général adjoint de l'aménagement et de la prospective ;
- SEM Normandie aménagement (noms à confirmer) ;
- EPA Alzette-Belval : M. Damien Nerkowski, directeur général.

Lundi 28 septembre 2020

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique,
A 15 h 45 (salle 6241 - 2e sous-sol du Palais Bourbon) :
- accélération et simplification de l'action publique (amendements, art. 88).

3. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 29 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3133) (M. Bruno Studer, rapporteur).
Commission des finances,
A 17 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Éric Lombard, directeur général.
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 17 heures
- table ronde, ouverte à la presse, de sociétés de sondage réunissant :
- M. Fréderic Dabi, directeur général adjoint, directeur du pôle opinions et stratégies d'entreprise de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ;
- M. Mathieu Gallard, directeur d'études du département affaires publiques d'Ipsos ;
- M. Jean-Daniel Lévy, directeur général adjoint du département politique et opinion d'Harris interactive.

Mercredi 30 septembre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- tables rondes sur le numérique éducatif - deuxième partie.
A 15 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- examen du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur).
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition à huis clos, de M. Bruno Foucher, ancien ambassadeur de France au Liban, et de M. Pierre Duquesne, ambassadeur chargé de la coordination du soutien international au Liban.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- renforcement du droit à l'avortement (n° 3292) (rapport).
- congé de parenté égalitaire et effectif (n° 3290) (rapport).
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- auditions sur la santé scolaire (Mmes Marie Tamarelle-Verhaeghe et Valérie Six, rapporteures).
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de la commission.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- publicité et surconsommation (n° 3289) (rapport).
A 15 heures salle 6238 (Développement durable) :
- économie circulaire (rapport d'information).
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
A 14 heures (à déterminer) :
- audition (à confirmer), ouverte à la presse, d'un représentant de la direction de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (ministère de la transition écologique).
A 15 heures (à déterminer) :
- audition, ouverte à la presse, de M. le professeur Denis Zmirou, président, et de Mme la professeure Francelyne Marano, vice-présidente, de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement » du Haut Conseil de la Santé Publique.
A 17 heures (à déterminer) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Ferreira, directeur général de l'alimentation (ministère de l'agriculture et de l'alimentation).
Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis,
A 15 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Pierre Couteron, psychologue clinicien en Centre de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) et à l'association OPPELIA, ancien président de la Fédération Addiction.
A 16 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Dominique Martin, directeur général, Mme Carole Le Saulnier, directrice des affaires juridiques et réglementaires et M. Thierry Thomas, directeur adjoint de la direction des dispositifs médicaux, des cosmétiques et des dispositifs de diagnostic in vitro de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM).
A 17 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Zinna Bessa, sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques à la direction générale de la santé (DGS).
Mission d'information commune relative aux chambres d'agriculture et à leur financement,
A 14 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

Jeudi 1er octobre 2020

Commission des affaires culturelles,
A 10 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- élection du Bureau de la commission.
Commission des affaires étrangères,
A 10 h 30 salle 4223 (33, rue Saint Dominique) :
- élection des membres du Bureau de la commission.
Commission de la défense,
A 10 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- élections des membres du Bureau de la Commission.
Commission du développement durable,
A 10 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- élection, à huis clos, du Bureau de la commission, puis réunion du Bureau.
Commission des lois,
A 10 h 30 6e Bureau (Lois) :
- élection du bureau de la Commission ;
- nomination d'un rapporteur et examen de la proposition de loi instaurant le vote dès seize ans et l'inscription automatique sur les listes électorales (n° 3294) ;
- nomination d'un rapporteur et examen de la proposition de loi relative au parrainage citoyen pour les réfugiés, les apatrides et les personnes protégées (n° 3219).
Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale,
A 9 h 30 (à déterminer) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Jeanne Garric, directrice de recherche émérite en toxicologie (IRSTEA).
A 11 heures (à déterminer) :
- audition, ouverte à la presse, de M. William Dab, professeur émérite au Centre national des arts et métiers, ancien directeur général de la santé.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 9 heures (visioconférence) :
- audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargée de la ville, sur l'actualité de la politique de la ville et les mesures du plan de relance en lien avec cette politique.
Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter,
A 9 heures
- table ronde, ouverte à la presse (sous réserve de confirmation).
A 11 heures
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.
A 12 heures
- audition, ouverte à la presse (sous réserve de confirmation).
Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives,
A 10 heures (par visioconférence) :
- à 10 heures : audition de représentants de l'Etude Lacourte (noms à confirmer) ;
- à 11 heures : audition de M. le préfet des Ardennes.

Mardi 6 octobre 2020

Commission des affaires européennes,
A 17 h 15 salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- neutralité climatique (Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteurs) (proposition de résolution européenne).
Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 7 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 15 heures salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales,
A 15 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de finances pour 2021.

Jeudi 8 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mardi 13 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 salle 4223 (33, rue Saint Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 14 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, de trois avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 et vote sur l'article « prélèvement européen » et les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables et de la mission Médias, livre et industries culturelles : Action audiovisuelle extérieure.
Commission des affaires européennes,
A 16 heures salle 4325 (33, rue Saint-Dominique) :
- prélèvement sur recettes au projet de l'UE (Communication).
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'Amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 15 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Jeudi 15 octobre 2020

Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mardi 20 octobre 2020

Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 21 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, de trois avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 et vote sur les crédits de la mission Défense, de la mission Immigration, asile et intégration et de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique.
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.
A 15 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- (éventuellement) suite de l'examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021.

Mercredi 28 octobre 2020

Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 salle 4223 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, de trois avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2021 et vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'Etat (Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires et Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie) et de la mission Aide publique au développement.

4. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, M. Stéphane Claireaux, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Elsa Faucillon, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Danièle Hérin, Mme Sandrine Josso, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, Mme Béatrice Piron, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer, Mme Sylvie Tolmont, Mme Michèle Victory, M. Patrick Vignal
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Bernard Brochand, Mme Anne Brugnera, Mme Annie Genevard, M. Bertrand Sorre
Assistait également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 17 h 30
Présents. - M. Damien Adam, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, Mme Barbara Bessot Ballot, M. Bruno Bonnell, Mme Anne-France Brunet, M. Sébastien Cazenove, M. Dino Cinieri, M. David Corceiro, M. Olivier Falorni, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Annaïg Le Meur, Mme Marie Lebec, M. Serge Letchimy, Mme Graziella Melchior, M. Éric Pauget, Mme Nathalie Porte, M. Robert Therry, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. Alain Bruneel, M. Antoine Herth, Mme Laure de La Raudière, M. Max Mathiasin
Assistaient également à la réunion. - Mme Patricia Mirallès, M. Jimmy Pahun, M. Jean-Hugues Ratenon
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 17 h 30
Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Clémentine Autain, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, Mme Frédérique Dumas, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Michel Herbillon, M. Christian Hutin, M. Bruno Joncour, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Aina Kuric, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, M. Frédéric Petit, M. Buon Tan, Mme Nicole Trisse
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Moetai Brotherson, M. Éric Girardin, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Jean-Luc Mélenchon, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 05
Présents. - Mme Clémentine Autain, M. Yves Blein, M. Jean-Claude Bouchet, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, Mme Frédérique Dumas, Mme Laurence Dumont, M. Pierre-Henri Dumont, M. M'jid El Guerrab, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Éric Girardin, Mme Olga Givernet, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Rodrigue Kokouendo, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, Mme Brigitte Liso, M. Mounir Mahjoubi, M. Denis Masséglia, Mme Isabelle Rauch
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, Mme Sandra Boëlle, M. Moetai Brotherson, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean François Mbaye, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Frédéric Petit, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy, M. Sylvain Waserman
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 14 h 35
Présents. - M. Hervé Berville, Mme Sandra Boëlle, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, Mme Frédérique Dumas, M. M'jid El Guerrab, Mme Anne Genetet, Mme Olga Givernet, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Sonia Krimi, Mme Aina Kuric, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, M. Jean François Mbaye, M. Didier Quentin, Mme Isabelle Rauch, Mme Valérie Thomas, Mme Nicole Trisse
Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, Mme Clémentine Autain, M. Frédéric Barbier, M. Moetai Brotherson, M. Éric Girardin, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Frédéric Petit, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, Mme Liliana Tanguy, M. Guy Teissier, M. Sylvain Waserman
Assistaient également à la réunion. - M. Bruno Fuchs, M. Yannick Kerlogot, M. Bertrand Pancher, Mme Michèle Victory
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 17 h 15
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Sébastien Chenu, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec-Le Nabour, M. Marc Delatte, Mme Audrey Dufeu, Mme Perrine Goulet, Mme Charlotte Lecocq, M. Bernard Perrut, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Valérie Six, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Justine Benin, M. Guillaume Chiche, Mme Jeanine Dubié, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Fadila Khattabi, M. Thomas Mesnier, M. Patrick Mignola, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 30
Présents. - Mme Stéphanie Atger, M. Didier Baichère, M. Julien Borowczyk, Mme Marine Brenier, M. Gérard Cherpion, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, M. Marc Delatte, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Geneviève Levy, M. Sylvain Maillard, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Bénédicte Pételle, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Valérie Six, M. Nicolas Turquois, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Isabelle Valentin, Mme Laurence Vanceunebrock, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Justine Benin, M. Thomas Mesnier, M. Patrick Mignola, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - Mme Annie Chapelier, M. Fabien Di Filippo
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 10 h 45
Présents. - M. Didier Baichère, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, Mme Jeanine Dubié, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Carole Grandjean, M. Brahim Hammouche, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Valérie Six, Mme Isabelle Valentin, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Justine Benin, M. Thomas Mesnier, M. Patrick Mignola, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Dharréville, M. Michel Lauzzana
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 10
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Françoise Ballet-Blu, M. Christophe Blanchet, M. Bernard Bouley, M. Jean-Jacques Bridey, M. Philippe Chalumeau, M. André Chassaigne, Mme Marianne Dubois, Mme Françoise Dumas, M. Thomas Gassilloud, M. Fabien Gouttefarde, Mme Manuéla Kéclard-Mondésir, M. Jean Lassalle, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Sereine Mauborgne, M. Philippe Meyer, M. Philippe Michel-Kleisbauer, Mme Patricia Mirallès, Mme Florence Morlighem, Mme Catherine Pujol, M. Gwendal Rouillard, Mme Nathalie Serre, Mme Sabine Thillaye, M. Jean-Louis Thiériot, M. Pierre Venteau, M. Charles de la Verpillière
Excusés. - M. Florian Bachelier, M. Xavier Batut, M. Stéphane Baudu, M. Olivier Becht, M. Sylvain Brial, M. Alexis Corbière, M. Olivier Faure, M. Richard Ferrand, Mme Pascale Fontenel-Personne, M. Stanislas Guerini, M. Christian Jacob, M. Jean-Michel Jacques, M. Jean-Christophe Lagarde, M. Fabien Lainé, Mme Monica Michel, Mme Josy Poueyto, M. Bernard Reynès, M. Joachim Son-Forget, M. Aurélien Taché, Mme Alexandra Valetta Ardisson, Mme Martine Wonner
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 17 h 35
Présents. - Mme Sophie Auconie, Mme Delphine Bagarry, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Yolaine de Courson, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, Mme Célia de Lavergne, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-Claude Leclabart, M. Patrick Loiseau, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Claire O'Petit, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, Mme Souad Zitouni, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Castaner, Mme Bérangère Couillard, M. David Lorion, M. Philippe Naillet, M. Jean-Luc Poudroux, M. Gabriel Serville
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, M. Grégory Besson-Moreau, M. Dino Cinieri, M. Charles de Courson, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Pierre Vigier, M. Cédric Villani
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 21 h 30
Présents. - M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Delphine Bagarry, Mme Valérie Beauvais, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, Mme Bérangère Couillard, Mme Yolaine de Courson, M. Michel Delpon, Mme Nadia Essayan, M. Jean-Luc Fugit, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Claire O'Petit, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, Mme Mathilde Panot, M. Patrice Perrot, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, M. Sylvain Templier, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Pierre Vatin, M. Hubert Wulfranc, Mme Souad Zitouni, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Castaner, M. David Lorion, M. Philippe Naillet, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi, M. Gabriel Serville
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, Mme Émilie Bonnivard, M. Pierre Cordier, M. Fabien Di Filippo, Mme Danièle Obono, M. Dominique Potier
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 30
Présents. - M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, Mme Sylvie Bouchet Bellecourt, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Bérangère Couillard, M. Vincent Descoeur, M. Pierre Dharréville, M. Éric Diard, M. Loïc Dombreval, M. Yannick Haury, Mme Sandrine Le Feur, M. Patrick Loiseau, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Jimmy Pahun, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Damien Pichereau, Mme Véronique Riotton, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, Mme Marie Silin, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Souad Zitouni, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Castaner, M. Jean-Luc Fugit, M. David Lorion, M. Philippe Naillet, M. Jean-Luc Poudroux, Mme Laurianne Rossi
Assistait également à la réunion. - M. Dino Cinieri
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 30
Présents. - M. Julien Aubert, M. Jean-Noël Barrot, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bricout, M. Fabrice Brun, Mme Émilie Cariou, M. Gilles Carrez, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Cécile Delpirou, M. Benjamin Dirx, Mme Christelle Dubos, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, M. Romain Grau, M. Alexandre Holroyd, M. Christophe Jerretie, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-Paul Mattei, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, Mme Brune Poirson, M. Benoit Potterie, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Laurent Saint-Martin, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Damien Abad, M. Nicolas Forissier, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabine Rubin, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Frédéric Barbier, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cordier, Mme Virginie Duby-Muller, M. Bruno Fuchs, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Christophe Naegelen, Mme Natalia Pouzyreff, M. Boris Vallaud, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 11 h 15
Présents. - M. Éric Alauzet, M. Jean-Noël Barrot, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bricout, M. Fabrice Brun, Mme Émilie Cariou, M. Gilles Carrez, M. Michel Castellani, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-René Cazeneuve, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Cécile Delpirou, M. Benjamin Dirx, Mme Christelle Dubos, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Stella Dupont, M. Luc Geismar, M. Christophe Jerretie, M. Daniel Labaronne, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Jean-Paul Mattei, Mme Cendra Motin, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, Mme Christine Pires Beaune, Mme Brune Poirson, Mme Valérie Rabault, M. Xavier Roseren, M. Laurent Saint-Martin, Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, M. Éric Woerth
Excusés. - M. Damien Abad, M. Nicolas Forissier, M. Marc Le Fur, Mme Claudia Rouaux, Mme Sabine Rubin, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - Mme Sophie Auconie, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Brulebois, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Christophe Naegelen, Mme Mathilde Panot, Mme Natalia Pouzyreff, M. Boris Vallaud
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 21 h 35
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Ugo Bernalicis, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chalas, M. Éric Ciotti, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Isabelle Florennes, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, Mme Marietta Karamanli, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Oppelt, Mme George Pau-Langevin, M. Jean-Pierre Pont, M. Rémy Rebeyrotte, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Raphaël Schellenberger, Mme Alice Thourot, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala
Excusés. - M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine
Assistaient également à la réunion. - Mme Annie Chapelier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Martine Wonner
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 9 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Laetitia Avia, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Vincent Bru, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, M. Jean-Michel Fauvergue, Mme Isabelle Florennes, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Dimitri Houbron, M. Sacha Houlié, M. Sébastien Huyghe, Mme Catherine Kamowski, Mme Marietta Karamanli, M. Guillaume Larrivé, M. Philippe Latombe, Mme Marie-France Lorho, Mme Alexandra Louis, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Michel Mis, M. Paul Molac, Mme Danièle Obono, Mme Valérie Oppelt, M. Pierre Person, M. Stéphane Peu, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Rémy Rebeyrotte, M. Thomas Rudigoz, M. Pacôme Rupin, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, M. Mansour Kamardine
Assistaient également à la réunion. - M. Pascal Brindeau, M. Gaël Le Bohec, Mme Martine Wonner
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 22 septembre 2020 à 17 h 25
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Erwan Balanant, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Céline Calvez, Mme Bérangère Couillard, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Isabelle Florennes, Mme Laurence Gayte, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Gaël Le Bohec, Mme Cécile Muschotti, Mme Sophie Panonacle, Mme Isabelle Rauch, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laurence Trastour-Isnart
Excusés. - Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Boyer, Mme Annie Genevard, Mme Nicole Le Peih
Mission d'information sur la concrétisation des lois
Réunion du mercredi 23 septembre 2020 à 15 h 40
Présents. - M. Jean-Noël Barrot, M. Frédéric Descrozaille, M. Philippe Gosselin, M. Fabien Gouttefarde, M. Michel Lauzzana, Mme Cendra Motin, M. Laurent Saint-Martin, Mme Cécile Untermaier, M. Charles de la Verpillière
Excusé. - Mme Alexandra Valetta Ardisson