Sénat
Session extraordinaire de 2019-2020

Membres présents ou excusés

Commission des finances
Séance du mercredi 15 juillet 2020
Présents  : Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean Bizet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Yannick Botrel, Frédérique Espagnac, Alain Houpert, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.
Séance du vendredi 17 juillet 2020
Présents  : Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Jean Bizet, Éric Bocquet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Nathalie Goulet, Charles Guené, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Vincent Segouin.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Alain Houpert, Jean-François Husson, Alain Joyandet, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Séance du jeudi 16 juillet 2020
Présents  : David Assouline, Arnaud Bazin, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Jacky Deromedi, Marie-Pierre de la Gontrie, Jocelyne Guidez, Annie Guillemot, Véronique Guillotin, Jean-François Husson, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Olivier Paccaud, Angèle Préville, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Damien Regnard, René-Paul Savary, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Céline Boulay-Espéronnier, Emmanuel Capus.

Nomination de membres de commission

Dans sa séance du jeudi 16 juillet 2020, le Sénat a nommé Mme Catherine BELRHITI pour siéger à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, en remplacement de M. François GROSDIDIER, démissionnaire.

Convocations

Commission des finances
Mercredi 22 juillet 2020 à 9 h 30 (Salle de la commission) et éventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission)
1° Examen du rapport en nouvelle lecture de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019, sous réserve de sa transmission
2° Contrôle budgétaire - communication de MM. Claude NOUGEIN et Thierry CARCENAC, rapporteurs spéciaux, sur les moyens du contrôle fiscal
3° Contrôle budgétaire - communication de M. Patrice JOLY, rapporteur spécial, sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation 4° Questions diverses.
Éventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle de la commission)
1° Examen des éventuels amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019, sous réserve de sa transmission
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Mercredi 16 septembre 2020 à 14 h 30 (Salle A131 de la commission des finances)
1° Examen du rapport de la commission d'enquête présenté par M. Vincent DELAHAYE, rapporteur ;
Le délai limite pour le dépôt des demandes de modification auprès du secrétariat de la commission d'enquête ([email protected]) est fixé au :
Mardi 15 septembre, à 12 heures
Le projet de rapport pourra être consulté par les commissaires aux dates suivantes :
- les 10, 11 et 14 septembre de 10h à 12h et de 14h à 16h en salle 104 (commission des finances) ;
- le 15 septembre de 10h à 12h en salle 104 (commission des finances).
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Mercredi 22 juillet 2020 à 15 heures (en téléconférence)
1° Échange de vues sur les travaux de la commission d'enquête ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Mardi 21 juillet 2020 à 14 heures (Salle René Monory)
1° Audition commune de :
- Mme Clara de Bort, directrice générale de l'ARS de Guyane ;
- Mme Sophie Charles, maire de Saint-Laurent-du-Maroni ;
- M. Marc Del Grande, préfet de la région Guyane ;
- M. Christophe Robert, directeur général du CHR de Cayenne.
2° Questions diverses.
Mercredi 22 juillet 2020 à 16 h 30 (Salle René Monory)
1° Audition commune de :
- Mme Catherine Barbezieux Betinas, directrice générale du CHR de Mayotte ;
- Mme Dominique Voynet, directrice générale de l'ARS de Mayotte.
2° Questions diverses.
Jeudi 23 juillet 2020 à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Audition commune de :
- M. Étienne Champion, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France ;
- Mme Marie-Cécile Darmois, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois ;
- M. Bruno Fortier, maire de Crépy-en-Valois ;
- M. Louis Le Franc, préfet de l'Oise ;
- Mme Nadège Lefebvre, présidente du conseil départemental de l'Oise.
2° Questions diverses.
Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? »
Mercredi 22 juillet 2020 à 13 h 30 (Salle A0067 - Rez-de-chaussée Sud Ouest)
- Audition de M. Alain Rousset, vice-président de Régions de France, président de la région Nouvelle-Aquitaine.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie : Lundi 20 juillet 2020 12h00
- Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie : Lundi 20 juillet 2020 12h00
- Proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 : Mardi 21 juillet 2020 17h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales : Lundi 20 juillet 2020 12h00
- Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles : Lundi 20 juillet 2020 12h00