Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Mercredi 17 juin 2020

Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle n° 263 et en téléconférence)
- Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants.
- Présentation du rapport de Mme Sophie Primas sur le plan de relance de la commission des affaires économiques.
Commission des affaires étrangères à 9 heures (salle René Monory et en téléconférence)
- Audition de M. René Troccaz, consul général à Jérusalem.
- « L'audiovisuel extérieur : une arme anti-infox dans la crise sanitaire mondiale grâce à l'indépendance éditoriale des opérateurs », examen du rapport d'information
- « Le rapatriement des Français bloqués à l'étranger, une mobilisation sans précédent du réseau diplomatique et consulaire », examen du rapport d'information
- « Le réseau des écoles françaises à l'étranger en danger : supplique pour un plan d'urgence pour préparer la rentrée », examen du rapport d'information
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (salle 213 et en téléconférence)
à 9 h 30 :
- Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 425, 2019-2020), examen du rapport et du texte de la commission
à 11 heures :
- Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie (A.N., XVe lég., n° 3018), projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie (A.N., XVe lég., n° 3019), audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 11 heures et à 17 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
à 11 heures :
- « Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ? », audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur pour l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité
à 17 heures :
En commun avec la commission des affaires européennes du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable de l'Assemblée nationale
- Pacte vert pour l'Europe, audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (salle n° 245 et en téléconférence)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 317, 2019-2020), examen du rapport et du texte de la commission
- Conséquences de l'épidémie de Covid-19, résultat des travaux du groupe de travail « sport », communication, suivie d'un débat
- Avis public de la commission sur la nomination par le Président du Sénat de Mme Martine Daoust et de M. Jacques Lévy au Conseil d'évaluation de l'école (en application de l'article 40 de la loi n° 2019-791 pour une école de la confiance).
Commission des finances à 9 heures (salle Médicis et par visioconférence)
à 9 heures :
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019, examen du rapport
à 10 h 30 :
- Agence nationale pour la rénovation urbaine et la mise en œuvre des programmes de renouvellement urbain (ANRU et NPNRU), audition de MM. Gérard Terrien, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, Nicolas Grivel, directeur général de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et Stéphane Brunot, chef de service, adjoint au directeur général des collectivités locales, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence) et à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle n° 263 et en téléconférence)
à 9 h 30 (salle Clemenceau et en téléconférence) :
- Projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires, éventuellement, examen, en nouvelle lecture, du rapport de et du texte de la commission.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions (n° 320, 2019-2020), examen du rapport et du texte de la commission.
- Proposition de loi, adoptée avec modification par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent (n° 316, 2019-2020), examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission.
- Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, examen de la recevabilité.
à l'issue de la discussion générale en séance publique (salle n° 263 et en téléconférence) :
- Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (n° 473, 2019-2020), examen des amendements éventuels.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique à 16 h 30 en visioconférence
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Table ronde des associations :
. M. Michel Lansard, responsable de la dynamique du numérique d'ATD Quart Monde,
. Mme Marianne Bel, chargée de projet apprentissage du français de La Cimade,
. Mme Elsa Hajman, Responsable du Pôle Inclusion Sociale au Département de l'Action Sociale de la Croix-Rouge française.
. Mme Alice Coutereel, chargée de mission Accès aux droits et au numérique de la Fédération des acteurs de la solidarité,
. M. Corentin Voiseux, directeur général d'Hypra,
. M. Edouard Forzy, président de la Mêlée et représentant du Hub Rhinocc,
. Mme Delphine Bonjour, responsable du département relations institutionnelles et accès aux droits du Secours catholique.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols à 16 h 45 en téléconférence
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de MM. Patrick Viterbo, président, et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de la société Brownfields.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Bernard Buis, Joël Labbé, Franck Menonville, Sylviane Noël, Sophie Primas.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Yves Bouloux, Marie-Christine Chauvin, Agnès Constant, Roland Courteau, Alain Duran, Daniel Gremillet, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Catherine Procaccia, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Jean-Noël Cardoux, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Florence Lassarade, Monique Lubin, Viviane Malet, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Philippe Bas, François Bonhomme, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Claudine Thomas, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Henri Leroy, André Reichardt.
Ont délégué leur droit de vote  : François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jérôme Durain, Jean-Luc Fichet, Éric Kerrouche, Henri Leroy, Didier Marie, Simon Sutour, Claudine Thomas.
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Séance du mardi 16 juin 2020
Présents  : Éric Bocquet, Michel Dagbert, Vincent Delahaye, Alain Dufaut, Éric Jeansannetas.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : François Bonhomme, Roland Courteau, Olivier Jacquin, Christine Lavarde, Michèle Vullien.
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Séance du lundi 15 juin 2020
Présents  : Annick Billon, Alain Fouché, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Christine Lavarde, Jean-Jacques Lozach, Marie Mercier, Stéphane Piednoir, Didier Rambaud, Michel Savin.

Nominations de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 3077 (A.N., XVe lég.) organisant la fin de l'état d'urgence sanitaire (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et sa transmission) (procédure accélérée).
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19 (sous réserve de son dépôt).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 17 juin 2020

Commission des affaires européennes à 17 heures (salle Clemenceau et en téléconférence)
Captation vidéo
En commun avec la commission de l'aménagement du territoire du Sénat et les commissions des affaires européennes et du développement durable de l'Assemblée nationale
- Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne en charge du pacte vert pour l'Europe.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 11 juin 2020
Présents  : Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, André Gattolin, Jean-Yves Leconte, Franck Menonville.
Assistaient également à la séance en visioconférence  : Pierre Cuypers, René Danesi, Joëlle Garriaud-Maylam, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Olivier Henno, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Claude Kern, Pierre Laurent, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt, Sylvie Robert.
Assistaient en outre à la séance  :  Olivier Cadic (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bernard Fournier (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Albéric de Montgolfier (commission des finances), Ladislas Poniatowski (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Bruno Sido (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Catherine Troendlé (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Richard Yung (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).