Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Jeudi 11 juin 2020

Commission des finances à 10 h 30 (salle Médicis et par visioconférence)
Captation vidéo
- Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020, audition de MM. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 10 h 30 (en visioconférence) et à 14 h 30 (salle Médicis et en visioconférence)
à 10 h 30 :
à huis clos
- Audition de Mme Marie-Anne Lévêque, secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
à 11 h 30 :
- Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman.
à 14 heures (salle Médicis et visioconférence) :
- Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
1ère séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, François Calvet, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Catherine Conconne, Agnès Constant, Roland Courteau, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Annie Guillemot, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Sophie Primas, Guylène Pantel, Michel Raison, Évelyne Renaud-Garabedian, Patricia Schillinger, Jean-Claude Tissot.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Jérôme Bignon, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Martine Filleul, Hervé Gillé, Jordi Ginesta, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Cyril Pellevat, Jean-Paul Prince, Françoise Ramond, Michel Vaspart.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Joël Bigot, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Ronan Dantec, Éric Gold, Guillaume Gontard, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Christophe Priou, Esther Sittler, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Laure Darcos, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Jean-Pierre Leleux, Claude Malhuret, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sonia de la Provôté.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Sylvie Robert, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusés  : Maryvonne Blondin, Mireille Jouve, Antoine Karam.
Commission des finances
1ère séance du mercredi 10 juin 2020
Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Jean Bizet, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Gérard Longuet, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Jean-Marc Gabouty, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Canevet, Bernard Delcros.
Assistait en outre à la séance  :  Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation et de la communication).
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Séance du mardi 9 juin 2020
Présents  : Alain Duran, Daniel Gremillet, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Pascal Savoldelli.
Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? »
Séance du mardi 9 juin 2020
Présents  : Arnaud Bazin, Bernard Bonne, Cécile Cukierman, Didier Rambaud.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Bernard Delcros, Hervé Gillé, Éric Gold, Corinne Imbert, Pierre Louault, Didier Marie, André Reichardt, Patricia Schillinger.
Excusés  : Max Brisson, Franck Menonville.

Convocations

Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières
Mardi 16 juin 2020 à 14 h 30 (Salle Clemenceau et par visioconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Umberto BERKANI, rapporteur général adjoint de l'Autorité de la concurrence1
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Mardi 16 juin 2020 à 16 h 30 (en téléconférence)
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
À 16 h 30 (en téléconférence)
1° Audition de M. Sidi Soilmi, directeur du projet « Bâti scolaire » au secrétariat général de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse ;
2° Questions diverses.
À 17 h 45 (en téléconférence)
1° Table ronde sur la reconversion des friches industrielles en région lilloise :
- Mme Christine Lafeuille, directrice adjointe « Stratégie et opérations foncières » et responsable de l'unité fonctionnelle « Stratégie foncière » de la Métropole européenne de Lille ;
- MM. Michel Pacaux, ancien président, et Christian Decocq, ancien rapporteur de la mission « Friches industrielles et pollutions historiques » mise en place par la Métropole européenne de Lille ;
2° Questions diverses.
Mercredi 17 juin 2020 à 16 h 45 (en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de MM. Patrick Viterbo, président, et Abdelkrim Bouchelaghem, directeur général de la société Brownfields ;
2° Questions diverses.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a nommé ce matin M. Bernard Bonne et Mme Michelle Meunier rapporteurs sur la mission d'information sur la prévention de la perte d'autonomie.
Commission des finances
La commission des finances demande à se saisir pour avis sur le projet de loi organique n° 3018 (A.N. XVe lég.) relatif à la dette sociale et à l'autonomie et le projet de loi n° 3019 (A.N. XVe lég.) relatif à la dette sociale et à l'autonomie. Elle a nommé M. Alain Joyandet, rapporteur pour avis sur ces deux textes.
Par ailleurs, elle a nommé M. Jean-François Rapin rapporteur, sur la proposition de résolution européenne sur le cadre financier pluriannuel 2021-2027 et l'instrument de relance, présentée par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR.
N° 497 : Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance (dépôt le 9 juin 2020) Proposition de résolution présentée par MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, relative à la proposition révisée de cadre financier pluriannuel 2021-2027 et à la proposition de mise en place d'un instrument de relance pour faire face aux conséquences de la pandémie de Covid-19. Envoyée à la commission des finances.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19
Lundi 15 juin 2020 12h00 Vendredi 12 juin 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne Lundi 15 juin 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions : Lundi 15 juin 2020 12h00
-Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Lundi 15 juin 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 11 juin 2020

- Commission des affaires européennes à 9 heures (salle Clemenceau et par visioconférence)
- Ouvertes à la presse - Captation vidéo
- à 9 heures :
- - Débat préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2020, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes (ouverte à tous les sénateurs)
- à 11 heures :
- - Audition de M. Janez Lenarčič, commissaire européen chargé de la gestion des crises.

Membres présents ou excusés

Séance du mardi 9 juin 2020
Présents  : Jean Bizet, Claude Haut, Jean-Yves Leconte, Michel Raison.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : André Gattolin, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Benoît Huré, Mireille Jouve, Claude Kern, Anne-Catherine Loisier, Colette Mélot, Jean-François Rapin, André Reichardt, Simon Sutour.

Convocation

Convocation rectifiée bis
1° L'audition de M. Janez Lenarčič, commissaire européen chargé de la gestion des crises, initialement prévue le jeudi 11 juin 2020 à 11 heures, est annulée ;
2° Le reste de l'ordre du jour de la semaine est inchangé et s'établit comme suit :
Jeudi 11 juin 2020 à 9 heures (Salle Clemenceau et par visioconférence)
À 9 heures
Ouvert à la presse et à l'ensemble des sénateurs. Captation vidéo.
1° Débat préalable au Conseil européen du 19 juin 2020, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
2° Questions diverses.