Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Mardi 9 juin 2020

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 9 h 30, à 13 h 30 et éventuellement, à la suspension du soir (salle Clemenceau et en téléconférence)
à 9 h 30 :
- Projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires (n° 3021, A.N., XVe lég.), examen du rapport et du texte de la commission.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les victimes de violences conjugales (n° 285, 2019-2020), examen des amendements éventuels au texte de la commission
à 13 h 30 et, éventuellement à la suspension du soir :
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à protéger les victimes de violences conjugales (n° 285, 2019-2020), suite de l'examen des amendements éventuels au texte de la commission
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols à 14 h 30 en téléconférence
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Table ronde de professionnels de la dépollution des sols :
. Mme Muriel Olivier, déléguée générale de la fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (Fnade) ;
. MM. Franck Bouché, président, Jean-François Kalck, président du collège « Ingénierie », Tanguy Latron, adhérent, et Mme Christel de La Hougue, déléguée générale de l'union des professionnels de la dépollution des sites (UPDS) ;
Commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières à 14 heures (salle Médicis et par visioconférence)
- Point d'étape sur les travaux de la commission d'enquête.
Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? » à 15 heures (salle n° 67 et en téléconférence)
- Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : Jean-Marie Bockel, Michel Boutant, Christian Cambon, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Noël Guérini, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Cédric Perrin, André Vallini, Richard Yung.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Robert del Picchia, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, François Patriat, Philippe Paul, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Excusé  : Marie-Françoise Perol-Dumont.
Ont délégué leur droit de vote  : Pascal Allizard, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Pierre Grand, Rachel Mazuir, François Patriat, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 26 mai 2020
Présents  : Laurence Cohen, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Florence Lassarade, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, René-Paul Savary.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Cathy Apourceau-Poly, Stéphane Artano, Martine Berthet, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Michelle Gréaume, Corinne Imbert, Martin Lévrier, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli.
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Michel Amiel, Cathy Apourceau-Poly, Gérard Dériot, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Catherine Fournier, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, René-Paul Savary.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Michelle Gréaume, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Florence Lassarade, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli.
Ont délégué leur droit de vote  : Martine Berthet, Bernard Bonne, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Michel Forissier, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Victoire Jasmin, Michelle Meunier, Frédérique Puissat, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Gérard Dériot, Élisabeth Doineau, Catherine Fournier, Véronique Guillotin, Bernard Jomier, Martin Lévrier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Frédérique Puissat.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Martine Berthet, Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Corinne Féret, Michel Forissier, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Philippe Mouiller.
Ont délégué leur droit de vote  : Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Corinne Féret, Michel Forissier, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Philippe Mouiller, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Séance du jeudi 4 juin 2020
Présent  : Alain Milon.
Ont également assisté à la séance en visioconférence : Stéphane Artano, Martine Berthet, Jean-Noël Cardoux, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Michelle Gréaume, Olivier Henno, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Jean-Marie Morisset, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés  : Frédérique Gerbaud, Monique Lubin, Philippe Mouiller.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Séance du mardi 2 juin 2020
Présents  : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Maryse Carrère, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Florence Lassarade.
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : Joël Bigot, Maryse Carrère, Alain Duran, Gisèle Jourda, Laurent Lafon, Florence Lassarade.

Convocations

Convocation rectifiée
Commission des affaires économiques
1° En raison d'une contrainte d'agenda du ministre, l'audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, initialement prévue mercredi 10 juin à 16 h 15 est annulée et reportée à une date ultérieure ;
2° Le reste de l'ordre du jour de la semaine est inchangé et s'établit comme suit :
Mercredi 10 juin 2020 à 9 h 30 (En téléconférence)
1 - Présentation des plans de relance dans les domaines de l'industrie et du tourisme par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants ;
2 - Questions diverses.
Convocation rectifiée
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Captation vidéo.
Mercredi 10 juin 2020 À 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
À 9 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD), sur les enjeux de développement durable ;
2° Questions diverses.
À 11 h 30 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
1° Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues, sur le déploiement de la 5G et l'aménagement numérique de la France ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Mardi 9 juin 2020 à 14 h 30 au lieu de 16 h 30 comme initialement prévu (en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Table ronde de professionnels de la dépollution des sols :
• Mme Muriel Olivier, déléguée générale de la fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (Fnade) ;
• MM. Franck Bouché, président, Jean-François Kalck, président du collège « Ingénierie », Tanguy Latron, adhérent, et Mme Christel de La Hougue, déléguée générale de l'union des professionnels de la dépollution des sites (UPDS) ;
2° Questions diverses.
L'ordre du jour du mercredi 10 juin 2020 est inchangé

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19
Lundi 15 juin 2020 12h00 Vendredi 12 juin 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne Lundi 15 juin 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions : Lundi 15 juin 2020 12h00
-Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Lundi 15 juin 2020 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion

Mardi 9 juin 2020
Commission des affaires européennes à 17 heures (salle René Monory et par visioconférence)
Captation vidéo
- Révision du Cadre financier pluriannuel 2021-2027 et instrument de relance : communication et examen de la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Bizet et Simon Sutour.
Jeudi 11 juin 2020
Commission des affaires européennes à 8 h 45 (salle Clemenceau et par visioconférence)
Ouvertes à la presse - Captation vidéo
à 8 h 45 :
- Débat préalable au Conseil européen des 18 et 19 juin 2020, en présence de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes (ouverte à tous les sénateurs)
à 11 heures :
- Audition de M. Janez Lenarčič, commissaire européen chargé de la gestion des crises.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du jeudi 4 juin 2020
Présents : Jean Bizet, Jean-Yves Leconte, Cyril Pellevat.
Ont également assisté à la réunion en téléconférence : Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, Laurence Harribey, Claude Haut, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Jean-Pierre Leleux, Didier Marie, Jean-François Rapin, André Reichardt, Sylvie Robert, Simon Sutour, Colette Melot.