Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du 4 juin 2020
Présents  : Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, François Calvet, Josiane Costes, Michel Dagbert, Philippe Dallier, Mathieu Darnaud, Marc Daunis, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Corinne Féret, Françoise Gatel, Hervé Gillé, Michelle Gréaume, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Kerrouche, Antoine Lefèvre, Franck Montaugé, Sonia de la Provôté, Philippe Pemezec, Alain Richard, Patricia Schillinger, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : Philippe Mouiller, Pascal Savoldelli, Catherine Troendlé, Raymond Vall.
Assistait en outre à la séance  :  Louis-Jean de Nicolaÿ.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du jeudi 4 juin 2020
Présents  : Maurice Antiste, Stéphane Artano, Viviane Artigalas, Nassimah Dindar, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Michel Magras, Viviane Malet, Jean Sol.
Excusés  : Robert Laufoaulu, Michel Vaspart.

Convocations

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 11 juin 2020 à 9h30 (en visioconférence, captation vidéo)

- Table ronde de Think tanks sur un « Nouvel acte de décentralisation », dans le cadre des travaux du groupe de travail du Sénat « Décentralisation, différenciation, déconcentration des territoires » (3D) ;
- Questions diverses.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 11 juin 2020 à 9h30 (Salle René Monory et en visioconférence)
Audition de M. François Molins, procureur de la République près la Cour de Cassation, sur le traitement judiciaire des violences conjugales.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 11 juin 2020à 14h00 (en visioconférence)
Table ronde sur le numérique dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'urgence économique dans les outre-mer à la suite de l'épidémie de Covid-19 : M. Mathieu Derex, fondateur et directeur général de La Fabrik (Nouvelle Calédonie) ; M. Vincent Fabre, trésorier de La French Tech Polynésie, président de OPEN Polynésie ; Mme Betty Fausta, présidente de Guadeloupe Tech ; Mme Catherine Garnier-Lamouroux, déléguée du groupe La Poste dans les départements d'outre-mer ; M. Frédéric Hayot, directeur général de SFR Caraïbe ; M. Emmanuel Joseph, président de Martinique Tech ; M. Thierry Kergall, directeur Orange Antilles Guyane et Mme Claire Chalvidan, directrice des relations institutionnelles ; M. Daniel Membrives, président de l'association Solidarnum ; M. Feyçoil Mouhoussoune, président du Groupement des entreprises mahoraises des technologies de l'information et de la communication (GEMTIC) ; M. Vincent Reboul, président de Mobapi (Guyane) ; Mme Salwa Toko, présidente du Conseil national du numérique (CNNum).
Délégation à la prospective
Jeudi 11 juin 2020 à 9h30 (en visioconférence)

- Échanges de vues sur les nouveaux thèmes de travail de la Délégation ;
- Questions diverses.

Délégation aux entreprises
Lundi 8 juin 2020 à 17 heures (en visioconférence)
Audition de Mme Misoo Yoon, directrice générale adjointe en charge de l'offre de service de Pôle Emploi et de M. Michaël Ohier, directeur général adjoint réseau, sur les dispositifs spécifiques mis en place par Pôle emploi, l'impact de la crise sur le service public de l'emploi et la préparation du plan de relance