Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Laure Darcos, Catherine Dumas, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Damien Regnard, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Commission des finances
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : Présents  :
Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-François Husson, Marc Laménie, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet
Ont également assisté à la réunion en visioconférence  : Arnaud Bazin, Yvon Collin, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Gérard Longuet, Jean-François Rapin
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
Séance du mardi 2 juin 2020
Présents  : Jérôme Bignon, Christine Bonfanti-Dossat, Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, Agnès Canayer, Françoise Cartron, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-François Husson, Pascal Martin, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Nelly Tocqueville.
Excusés  : René Danesi, Daniel Gremillet, Brigitte Lherbier, Frédéric Marchand, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote  : René Danesi, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Jean-Claude Tissot.
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et inclusion numérique
Séance du mercredi 3 juin 2020
Présents  : Serge Babary, Martine Berthet, Éric Gold, Pascale Gruny, Jean-Marie Mizzon, Pierre Ouzoulias, Angèle Préville, Marie-Pierre Richer, Raymond Vall.
Excusés  : Jacques-Bernard Magner, Philippe Mouiller.

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires sociales
Dans sa séance du mercredi 3 juin 2020, la commission des affaires sociales a désigné M. Martin Lévrier, vice-président, en remplacement de M. Michel Amiel.

Convocations

Commission des affaires économiques
I. Mercredi 10 juin 2020 à 9 h 30 (En téléconférence)
1 - Présentation des plans de relance dans les domaines de l'industrie et du tourisme par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants ;
2 - Questions diverses.
II. Mercredi 10 juin 2020 à 16 h 15 (Salle Clemenceau et en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1 - Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le thème : « La transition écologique : levier de la reprise ? » ;
2 - Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 10 juin 2020 à 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence) puis à 17 heures (En téléconférence)
À 9 h 30 (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Eric Danon, ambassadeur de France en Israël.
2° Examen et adoption sous forme de rapport d'information de la communication écrite de M. Joël Guerriau, Mme Hélène Conway-Mouret et M. Ronan Le Gleut : « La crise sanitaire, un défi géopolitique majeur pour l'Europe ».
3° Examen et adoption sous forme de rapport d'information de la communication écrite de M. Jean-Marie Bockel et Mme Christine Prunaud : « Redonner du souffle au Service de santé des Armées ».
4° Examen et adoption sous forme de rapport d'information de la communication écrite de MM. Olivier Cadic et Rachel Mazuir : « Désinformation, cyberattaques et cybermalveillance : l'autre guerre du Covid 19 ».
5° Questions diverses.
À 17 heures (En téléconférence)
1° Audition de M. Romain Nadal, ambassadeur de France au Venezuela : point de situation sur le Venezuela.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mercredi 10 juin 2020 à 9 h 30 (Salle A 245 et en téléconférence)
1° Communications, suivies d'un débat, sur les résultats des travaux des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 :
• Médias audiovisuels (M. Jean-Pierre Leleux) ;
• Recherche (Mme Laure Darcos).
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
Jeudi 11 juin 2020 à 10 h 30 puis à 14 heures (Visioconférence)
À 10 h 30 (Visioconférence)
A huis clos
Audition de Mme Marie-Anne LÉVÊQUE, secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
À 11 h 30 (Visioconférence)
Audition de M. Mohammed MOUSSAOUI, président du Conseil français du culte musulman.
À 14 heures (Salle Médicis et visioconférence)
Audition de Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports.
Commission d'enquête sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols
Ouvertes à la presse. Captation vidéo.
Mardi 9 juin 2020 à 16 h 30 (en téléconférence)
1° Table ronde de professionnels de la dépollution des sols : • Mme Muriel Olivier, déléguée générale de la fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement (Fnade) ; • MM. Franck Bouché, président, Jean-François Kalck, président du collège « Ingénierie », Tanguy Latron, adhérent, et Mme Christel de La Hougue, déléguée générale de l'union des professionnels de la dépollution des sites (UPDS) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 10 juin 2020 à 16 h 45 et à 18 h 00 (en téléconférence)
À 16 h 45 (en téléconférence)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Marc Kaszynski, président du laboratoire d'initiatives foncières et territoriales innovantes (Lifti), membre du groupe de travail national « Réhabilitation des friches » mis en place par le ministère de la transition écologique et solidaire ; 2° Questions diverses.
À 18 h 00 (en téléconférence)
1° Audition de Mme Laura Verdier, consultante en gestion des sites et sols pollués, fondatrice de LVR Consulting ; 2° Questions diverses.
Mission commune d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Jeudi 11 juin 2020 à 11 heures (En téléconférence)
1° Audition de M. Gilles Quénéhervé, directeur des sports (ministère des sports).
2° Questions diverses.
Mission d'information « Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ? »
Mardi 9 juin 2020 à 15 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest et en téléconférence)
Audition de M. Dominique Bussereau, président de l'assemblée des départements de France, président du département de Charente-Maritime.

Nominations de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi n° 2907 (A.N., XVe lég.), portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires (procédure accélérée).
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi organique n° 473 (2019 2020), portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles (procédure accélérée).
- Mme Laurence Harribey est nommée rapporteur sur la proposition de loi n° 320 (2019 2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19
Lundi 15 juin 2020 12h00 Vendredi 12 juin 2020 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne Lundi 15 juin 2020 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Projet de loi organique portant report des élections sénatoriales et des élections législatives partielles : Lundi 8 juin 2020 12h00
-Proposition de loi relative au droit des victimes de présenter une demande d'indemnité au Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions : Lundi 15 juin 2020 12h00
-Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent Lundi 15 juin 2020 12h00