Sénat
Session ordinaire de 2019-2020

Réunions
Jeudi 28 mai 2020

Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique à 16 heures
En visioconférence
- Audition de l'Assemblée des Communautés de France :
. Mme Karine Dognin-Sauze, vice-présidente de la métropole de Lyon en charge de l'innovation et du numérique, présidente de la commission numérique AdCF/FU et des « Interconnectés », membre du conseil national du numérique, - M. Jacques Oberti, président de la communauté d'agglomération du Sicoval,
. Mme Céline Colucci, déléguée générale, Réseau des Territoires Innovants - Les Interconnectés,
. Mme Anne Claire Dubreuil, DGA-Ressources et directrice de projets Transformation numérique de la communauté d'agglomération du Sicoval,
. M. Sébastien Tison, conseiller numérique - France Urbaine,
. M. Erwan Le Bot, conseiller stratégies urbaines et enseignement supérieur, Assemblée des Communautés de France.
Mission d'information sur le trafic de stupéfiants en provenance de Guyane à 14 h 30 (en visioconférence)
- Audition de M. Nicolas Prisse, président de la mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA).
Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre à 11 heures et à 14 heures (en visioconférence)
à 11 heures :
- Audition conjointe de Mmes Razika Adnani, experte, membre du conseil d'administration de la Fondation Islam de France, et Djemila Benhabib, essayiste, auteur de Ma vie à contre-Coran
à 14 heures :
- Audition conjointe de MM. Mohamed-Ali Adraoui, Marie Sklodowska Curie Fellow at the London School of Economics Centre for International Studies, et Haoues Seniguer, maître de conférences en science politique à Sciences Po Lyon, chercheur au laboratoire Triangle (ENS/CNRS), UMR 5206, Lyon, directeur adjoint de l'Institut d'études de l'islam et des sociétés du monde musulman (EHESS/CNRS), UMS 2000, Paris

Membres présents ou excusés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 26 mai 2020
Présents  : Éliane Assassi, Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Christophe Priou, Françoise Ramond, Esther Sittler, Nadia Sollogoub, Michèle Vullien.
Commission des finances
Séance du mardi 26 mai 2020
Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Philippe Dallier, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Marc Laménie.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, François Calvet, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Agnès Constant, Roland Courteau, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Annie Guillemot, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Sophie Primas, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé.
Excusés  : Guylène Pantel, Michel Raison, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Daniel Gremillet, Élisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier, Denise Saint-Pé.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Céline Brulin, Laure Darcos, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Damien Regnard, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Excusé  : Jean-Raymond Hugonet.
Commission des finances
Séance du mercredi 27 mai 2020
Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusé  : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote  : Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Alain Joyandet, Marc Laménie, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance  :  Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 3 juin 2020
À 9 h 30
(Salle René Monory et en visioconférence)
1° Audition de M. Pierre Lévy, ambassadeur de France en Russie : point de situation extérieure et intérieure sur la Russie.
À 10 h 45
2° Examen et adoption du rapport d'information de M. Christian Cambon, président, « Pour un agenda de confiance et de sécurité avec la Russie ».
3° Questions diverses.
Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
Mardi 2 juin 2020
À 18 heures
(Salle Médicis et en visioconférence)
1°- Examen du projet de rapport de la commission d'enquête présenté par Mmes Christine Bonfanti-Dossat et Nicole Bonnefoy ;
Mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives
Mardi 2 juin 2020
à 15 heures
En téléconférence
Réunion constitutive
Mission d'information sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique
Mercredi 3 juin 2020
à 16 h 30
En visioconférence
Ouverte à la presse - Captation vidéo
Audition de MM. Paul Hermelin, président-directeur général, et de Jérôme Buvat, directeur de l'Institut de recherche, de Capgemini

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 28 mai 2020

Commission des affaires européennes à 10 h 30 en visioconférence (salle René Monory)
Ouverte à la presse - Captation vidéo
- Audition de Mme Emily O'Reilly, médiatrice européenne.

Convocation

Commission des affaires européennes
Jeudi 4 juin 2020
À 9 heures 15
(Salle René Monory et par visioconférence)
1° Relations entre la Grèce et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour
2° Audition de Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne en charge de l'innovation, de la recherche, de la culture, de l'éducation et de la jeunesse (ouverte à la presse - captation vidéo)
3° Questions diverses.