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Accords d'entreprise

386668 résultat(s) trouvé(s)

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Accord égalité professionnelle (texte intégral)

PORTALP FRANCE
Date de signature : 19/12/2025 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T09526063442
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle ; Egalité salariale F/H ; Non discrimination - Diversité ; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle ;

Accord collectif (texte intégral)

TFCM
Date de signature : 11/02/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T08526064134
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ;

NAO 2026 (texte intégral)

SOCIETE DE PROPRETE ET D'ENVIRONNEMENT DE NORMANDIE
Date de signature : 27/04/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T07626060158
Thématiques : Egalité salariale F/H ; Evolution des primes ; Indemnités (dont kilométrique) ;

ACCORD D’ENTREPRISE BLACKBOX (texte intégral)

BB PEREIRE
Date de signature : 01/04/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T07526086417
Thématiques : Durée collective du temps de travail ; Heures supplémentaires (contingent, majoration) ;

Accord NAO 2025 (texte intégral)

COMUTO
Date de signature : 25/03/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T07526086309
Thématiques : Autre, précisez ; Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) ;

Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires UES GIE Groupe Nation / Mutuelle Mip 2025-2026 (texte intégral)

GROUPE NATION
Date de signature : 04/02/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T07526085734
Thématiques : Autre, précisez ; Droit à la déconnexion et outils numériques ; Evolution des primes ; Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) ; Non discrimination - Diversité ; PPVE ; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle ; Système de prime (autre qu'évolution) ;

NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 (texte intégral)

SWAROVSKI FRANCE
Date de signature : 04/03/2026 | Date de publication : 21/05/2026
Référence : T07526085447
Thématiques : Autre, précisez ; Couverture complémentaire santé - maladie ; Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) ; Travailleurs handicapés ;