Décret du 2 décembre 2009 portant reconnaissance légale d'une congrégation

Version INITIALE

NOR : IOCD0927078D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2009/12/2/IOCD0927078D/jo/texte

Texte n°14



  • Par décret en date du 2 décembre 2009, la congrégation des moines et moniales de Saint-Joseph, dont le siège est à Saint-Joseph de Mont Rouge, à Puimisson (Hérault), est légalement reconnue.