REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
PREAMBULE : Raison d'être, continuité avec la convention collective des S.A.C.I.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
PREAMBULE.

REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES :
Article 1er - clauses générales :
1° champ d'application.
2° Cas de sociétés en groupement.
3° Accords d'entreprise.
4° date d'application.
durée.
5° Dénonciation 6° Avantages acquis.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES
Article 1er - Clauses générales :
1° Champ d'application.
7° Cas de sociétés en groupement.
6° Accords d'entreprise.
8° Date d'application.
2° Durée.
3° Dénonciation.
4° Avantages acquis.

REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
TITRE II : ORGANISATION DE LA PROFESSION :
Article 2 - Liberté syndicale.
Article 3 - Délégués du personnel, délégués syndicaux et comité d'entreprise.
Article 4 - commission paritaire nationale.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES.
Titre Ier :
Article 2 - Liberté syndicale.
Article 3 - Délégués du personnel, délégués syndicaux,comité d'entreprise.
Titre II :
Article 4 - Commission paritaire national.

REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
TITRE III : CONDITION GENERALE DE TRAVAIL :
Article 5 - Classification du personnel.
Article 6 - Ancienneté, définition. Article 7 - Embauche du personnel.
Période d'essai.
Article 8 - Congés payés.
Congés exceptionnels.
Article 9 - Discipline et sanctions.
Article 10 - Cessation du contrat de travail.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES.
Titre II :
Article 5 - Classification du personnel.
Titre Ier :
Article 1er - 5° Ancienneté, définition. Titre III :
Article 7 - Embauche du personnel.
Titre II :
Article 6 - Période d'essai.
Titre III :
Article 11 - Congés payés.
Article 12 - Discipline et sanctions.
Article 13 - Cessation de contrat de travail.

REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
TITRE IV : REMUNERATIONS ET INDEMNITES :
Article 11 - Rémunérations.
Article 12 - indemnité.
Article 13 - Maladie.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES.
Titre III :
Article 8 - Rémunérations.
Article 9 - Indemnités diverses, primes et prêts :
a) Prime d'ancienneté ;
c) Indemnités pendant les periodes de rappel au service national ;
d) Indemnités de déplacement ;
e) Prêt pour achat de véhicules.
Article 9 - b) Indemnités en cas de maladie ou accident du travail.

REFERENCE DES THEMES dans la nouvelle structure de la convention collective :
TITRE V : CONTRIBUTIONS SOCIALES :
Article 14 - Prévoyance.
Article 15 - Retraite.

REFERENCE DES THEMES dans la structure actuelle de la convention collective :
TITRE IER : DISPOSITION GENERALES.
Titre III :
Article 10 - 2° Régime de prévoyance.
Article 10 - 1° Régime de retraite.