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Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France du 6 juillet 1989.
Textes Attachés
Annexe aux clauses générales de la convention collective du 6 juillet 1989
Annexe à l'article G 11 convention collective du 6 juillet 1989
convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel ouvrier
ABROGÉCLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉAvenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie
Avenant n° 6 du 31 août 1992 relatif à la grille prime d'ancienneté des ouvriers
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS (TABLE ET ORNEMENTATION) Avenant n° 7 du 31 août 1992
ABROGÉAccord du 29 mars 1993 relatif à la mise en place des nouvelles classifications des ouvriers dans les industries de feldspath
convention collective du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières aux ETAM
ABROGÉCLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE PRODUITS REFRACTAIRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DU CARREAU ET DU KAOLIN CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DES ETAM DES INDUSTRIES DE CERAMIQUE SANITAIRE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DES E.T.A.M. DES INDUSTRIES DE LA POTERIE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989
ABROGÉCLASSIFICATION DES ETAM DES PRODUCTEURS DE MATIERES PREMIERES POUR LA CERAMIQUE ET LA VERRERIE Avenant n° 4 du 30 novembre 1990
ABROGÉCLASSIFICATION DES E.T.A.M. ET DESSINATEURS "TABLE ET ORNEMENTATION" Avenant n° 8 du 31 août 1992
ABROGÉCLASSIFICATION DES ETAM ET DESSINATEURS DES INDUSTRIES DU FELDSPATH Avenant n° 13 du 5 février 1993
convention collective nationale du 6 juillet 1989 relative aux clauses particulières au personnel cadre
ABROGÉAvenant n° 15 du 5 février 1993 relatif à la classification des cadres (réfractaires, carreau, sanitaire, poterie, kaolin, feldspath, producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie)
ABROGÉAvenant n° 9 du 31 août 1992 relatif à la classification des ingénieurs et cadres "table et ornementation"
Accord du 17 juin 1994 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
ABROGÉAvenant n° 25 du 4 janvier 1995 Classification des personnels ouvriers et ETAM
ABROGÉAvenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
ABROGÉAvenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM
ABROGÉAvenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III
Accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
Annexe à l'accord du 29 mars 1995 relatif au financement du CFA
Avenant du 26 mars 1996 relatif au financement du CFA
Avenant n° 28 du 28 juin 1996 relatif aux clauses particulières aux personnels « ouvriers » et « ETAM » de la chambre syndicale du carreau céramique de France
Accord du 5 novembre 2011 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
Accord du 5 novembre 1996 relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques
Accord du 5 novembre 1996
Accord du 8 avril 1997 relatif au financement du CFA (Centre de formation en alternance) par le 0,4 % consacré à l'alternance
Accord du 8 avril 1997 relatif au transfert de fonds au CFA (Centre de formation en alternance)
ABROGÉAvenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie
Accord du 31 mars 1998 relatif au financement du CFA des industries céramiques par le 0,4 % consacré à l'alternance
Accord du 30 mars 1999 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
Adhésion des industries de la porcelaine françaises à la convention collective des industries céramiques de France, Avenant n° 33 du 5 mai 1999
Accord du 26 mai 2000 relatif au financement du CFA par les fonds de formation
Décision du 26 mai 2000 relative au transfert de fonds de formation
Accord du 23 mai 2001 relatif au financement du CFA
Accord du 22 janvier 2002 relatif à la cessation d'activité de certains travailleurs salariés
Avenant du 26 février 2002 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
Accord du 26 février 2002 relatif au financement du CFA (formation en alternance)
Avenant n° 3 du 10 décembre 2002 portant modification de la liste des CQP
Avenant du 29 avril 2003 relatif à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi
Avenant du 29 avril 2003 relatif au financement du CFA par les fonds de formation consacrés à l'alternance
Avenant du 8 avril 2004 à la décision de la commission nationale paritaire de l'emploi des industries céramiques (apprentissage)
Avenant du 8 avril 2004 au financement du CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés à l'alternance
Décision du 21 décembre 2004 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative aux CQP
Avenant n° 4 du 21 décembre 2004 relatif à la liste des CQP
Décision du 29 avril 2005 de la commission nationale paritaire de l'emploi relative à l'apprentissage
Accord du 29 avril 2005 relatif au financement du CFA par les fonds consacrés aux contrats et aux périodes de professionnalisation
Avenant du 15 mars 2006 relatif au financement des CFA
Avenant du 15 mars 2006 à la décision de la CNPE sur l'apprentissage
Accord du 15 mars 2007 relatif au financement des CFA
Accord du 15 mars 2007 portant décision de la CPNE sur l'apprentissage
Accord du 15 avril 2008 relatif au financement des CFA de la céramique par les fonds de formation consacrés aux contrats et périodes de professionnalisation
Accord du 15 avril 2008 relatif à l'apprentissage
Accord du 20 avril 2010 relatif à l'apprentissage
Accord du 22 avril 2010 relatif aux contrats de professionnalisation
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Accord du 14 janvier 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
ABROGÉAvenant n° 41 du 21 janvier 2011 relatif aux classifications des personnels ouvriers et ETAM
Accord du 27 avril 2011 relatif au financement des contrats de professionnalisation
Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord du 17 avril 2012 relatif au financement des CFA
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord du 16 avril 2013 relatif au financement des CFA et aux périodes de professionnalisation
Accord du 1er avril 2014 relatif à la décision de la CPNE concernant le financement des CFA pour l'année 2014
Accord du 1er avril 2014 relatif au financement des CFA pour l'année 2014
Accord du 13 juin 2014 relatif à la formation professionnelle (Liste des CQP)
ABROGÉAccord du 28 avril 2015 relatif à la commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
Avenant du 29 septembre 2015 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2017
Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNTVC CGT à la convention collective
Adhésion par lettre du 29 septembre 2015 de la FNCB CFDT à l'avenant n° 44 du 11 juin 2015 relatif aux salaires
ABROGÉAccord du 12 novembre 2015 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Accord de méthode du 14 juin 2016 relatif à la négociation d'un accord constitutif d'un OPCA 3+
Procès-verbal de désaccord du 14 juin 2016 relatif au pacte de responsabilité
ABROGÉAccord du 14 juin 2016 portant modification de l'article G 28 relatif à la commission d'interprétation
Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
Avenant n° 1 du 15 mars 2018 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
Avenant n° 1 du 22 novembre 2018 à l'accord du 14 janvier 2011 relatif à la diversité et à l'égalité professionnelle
Accord du 12 décembre 2018 relatif au droit syndical dans l'entreprise
Avenant n° 2 du 15 mai 2019 relatif aux nouvelles classifications et aux salaires minima conventionnels
ABROGÉAvenant du 24 juin 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
ABROGÉAvenant du 5 octobre 2020 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
ABROGÉAccord du 27 janvier 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
ABROGÉAvenant du 1er avril 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (modalités de fonctionnement temporaire des instances paritaires)
Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)
Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé
Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance
Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art
Accord du 18 décembre 2024 relatif aux catégories objectives des bénéficiaires de garanties collectives de protection sociale complémentaire
(non en vigueur)
Abrogé
I. - Dispositions générales
Les industries de produits réfractaires se caractérisent actuellement par une extrême diversité : des établissements produisent des matériaux de consommation courante avec des moyens techniques simples ; d'autres fabriquent des produits plus nobles avec des moyens techniques plus perfectionnés ; enfin, certaines unités de fabrication comprennent à la fois un secteur d'activité traditionnelle qui n'a pas évolué et un secteur de production modernisé.
D'une usine à l'autre, il existe donc une grande différence dans les emplois : les techniques n'étant pas les mêmes, le matériel en service étant très varié, les manipulations ne pouvant se mesurer de façon identique, il n'apparaît pas possible de donner, pour l'ensemble de l'industrie française des produits réfractaires, une liste homogène des emplois susceptibles de correspondre partout à la réalité.
L'évolution des progrès techniques permettra peut-être d'arriver, à une échéance plus ou moins lointaine, à une similitude des tâches confiées au personnel ouvrier de même catégorie. Tel n'est pourtant pas le cas actuellement.
On constate que la terminologie employée dans chaque établissement ne recouvre pas du tout les mêmes activités. De plus, le personnel affecté à la marche d'un four, par exemple : chauffeur, enfourneur, défourneur, à une tâche donnée, n'a pas, d'un établissement à l'autre, les mêmes fonctions.
Pour permettre l'application de la classification ci-dessous, il s'avère donc nécessaire de définir certains principes que les parties signataires de la présente convention s'engagent à respecter.
Pour déterminer la catégorie à laquelle se rattache un emploi, il est nécessaire de se reporter, tout d'abord, à la définition générale, celle-ci permettant seule de situer, dans la hiérarchie, l'emploi exercé.
Pour l'affectation à une catégorie donnée, on considère donc que les appellations reprises dans la classification des emplois par catégories doivent être respectées et garanties. Mais si l'emploi tenu par l'ouvrier, pour une appellation donnée, ressort d'une catégorie supérieure à celle qui est définie par la classification parce qu'elle correspond à une définition générale plus favorable, il est bien entendu que ce sera cette définition générale qui décidera de son affectation.
La définition générale permet, en effet, selon la catégorie, de classer l'emploi selon la nature du travail exercé, selon l'adaptation au travail, selon la pratique de l'emploi, selon la formation professionnelle et la responsabilité.
Les chefs d'équipe de nettoyage ou de manutention travaillant habituellement avec leur équipe sont payés au même salaire horaire que celui de l'ouvrier le mieux payé de l'équipe qu'il commande, avec une majoration de 15 p. 100.
Pour l'affectation des emplois aux catégories, il sera désormais tenu compte de l'emploi réellement exercé correspondant à la définition générale.
En conséquence, la présente classification se substitue de plein droit, à dater du 1er juillet 1969, aux dénominations utilisées antérieurement dans les divers établissements de la profession.
L'article G.26 des clauses générales de la convention collective nationale s'applique à cette classification.
II. - Définition générale
Catégorie I
Manoeuvre ordinaire
Ouvrier qui exécute des travaux très simples ne nécessitant aucune connaissance particulière ni aucune adaptation préalable et qui ne participe pas à la fabrication.
Catégorie II
Manoeuvre spécialisé
Ouvrier qui exécute des travaux simples ne nécessitant qu'une mise au courant sommaire.
Catégorie III
Ouvrier spécialisé
Ouvrier qui, sans avoir fait un véritable apprentissage ou avoir reçu un enseignement particulier, exécute des travaux nécessitant une certaine adaptation ou une pratique suffisante de l'emploi.
Cette catégorie comporte trois échelons.
Pour les travaux pénibles et insalubres, ces travailleurs seront classés dans l'un de ces trois échelons.
Catégorie IV
Ouvrier qualifié et ouvrier professionnel
Ouvrier ayant la connaissance complète d'un métier ou d'un emploi, acquise soit par un véritable apprentissage, soit par une formation professionnelle sanctionnée par un certificat d'aptitude professionnelle, soit par une longue pratique du métier ou de l'emploi, qui exécute les différents travaux qualifiés de ce métier ou de cet emploi et satisfait à la production de l'établissement.
Cette catégorie comporte trois échelons.
Catégorie V
Ouvrier hautement qualifié
Ouvrier ayant une haute qualification professionnelle et de l'esprit d'initiative, concevant et exécutant toutes pièces, modèles ou mécanismes de son métier.
III. - Affectations des emplois aux catégories
Catégorie I
Manoeuvre ordinaire
Balayeur.
Préposé au nettoyage de bureaux et de locaux sociaux.
Préposé à diverses manutentions très simples et non régulières.
Coursier à l'intérieur de l'établissement.
Gardien sans attributions particulières.
Garçon de laboratoire.
Catégorie II
Manoeuvre spécialisé
Manoeuvre aux opérations simples de manutention, de préparation (ex. : alimentation de broyeurs et mélangeurs), ou de fabrication (ex. : dépose de produits crus et de produits cuits avec mise au courant sommaire et sans contrôle approfondi).
Manoeuvre d'entretien.
Aide-chauffeur au four tunnel.
Catégorie III
Ouvrier spécialisé 1er échelon
Ouvrier conduisant des machines simples de manutention (ex. : transpalettes), de préparation (ex. : broyeurs, malaxeurs, étireuses), de fabrication (ex. : ouvrier conduisant des machines ne nécessitant pas plus de deux réglages simples tels que, par exemple, pesée et épaisseur) ou de cuisson (ouvrier manoeuvrant les wagonnets et maintenant une courbe de cuisson) et n'effectuant que des opérations courantes.
Aide-magasinier.
Aide-ouvrier d'entretien.
Ouvrier au chargement et déchargement en vrac non mécanisé.
Catégorie III
Ouvrier spécialisé 2e échelon
Conducteur d'engins de manutention (chariots élévateurs) effectuant des opérations simples et régulières et sans initiatives.
Mouleur de pièces de forme simple (ex. : briques, assortissements, dalles).
Enfourneur et défourneur de produits simples et de grandes séries (ex. : produits fabriqués mécaniquement).
Conducteur de séchoir.
Ouvrier de laboratoire.
Catégorie III
Ouvrier spécialisé 3e échelon
Ouvrier chargé du fonctionnement d'appareils ou de machines complexes de préparation (ex. : conducteur de chariots peseurs, mélangeur exécutant tous les mélanges), de fabrication (ex. : ouvrier conduisant des machines nécessitant plus de deux réglages) ou de cuisson (ex. : chauffeur exécutant un programme de cuisson).
Mouleur au fouloir pneumatique.
Mouleur de pièces de forme complexe et de séries.
Enfourneur et défourneur affectés à des opérations diversifiées et complexes.
Enfourneur et défourneur à l'intérieur des fours.
Ouvrier affecté à l'usinage simple des briques et pièces de série sur une machine non automatique.
Ouvrier magasinier.
Ouvrier non professionnel d'entretien.
Catégorie IV
Ouvrier qualifié et ouvrier professionnel 1er échelon
Conducteur non mécanicien de véhicules automobiles et d'engins de manutention ayant l'initiative de ses opérations.
Mouleur de pièces spéciales.
Premier ouvrier enfourneur concevant l'empilage des produits, à l'intérieur des fours exclusivement.
Ouvrier de fabrication polyvalent pouvant remplir l'ensemble des fonctions de la catégorie O.S.
Contrôleur.
Laborantin.
Magasinier général gérant de stocks.
Ouvrier professionnel d'entretien.
Catégorie IV
Ouvrier qualifié et ouvrier professionnel 2e échelon
Conducteur mécanicien de véhicules automobiles et d'engins de manutention (ex. : chariot élévateur, chouleur).
Conducteur d'engins de carrière (ex. : pelle, camion, bull).
Mouleur de pièces très spéciales.
Ouvrier exécutant seul l'usinage complexe des pièces réfractaires nécessitant l'interprétation d'un plan.
Ouvrier professionnel d'entretien qualifié 2e échelon.
Catégorie IV
Ouvrier qualifié et ouvrier professionnel 3e échelon
Modeleur plâtre.
Mouleur d'après plans.
Ouvrier professionnel d'entretien capable d'exercer dans plusieurs spécialités.
Ouvrier professionnel d'entretien qualifié 3e échelon.
Catégorie V
Ouvrier hautement qualifié
Fumiste travaillant d'après plans.
Tout O.Q. 3 répondant à la définition de la catégorie.
NOTA. L'avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et E.T.A.M., annule et remplace l'ensemble des dispositions des annexes relatives aux classifications du personnel ouvrier et des annexes relatives aux classifications du personnel E.T.A.M. de la convention collective.