Voir le sommaire de la convention
Convention collective nationale de travail des ouvriers, employés, agents de maîtrise et cadres des fabriques d'articles de papeterie et de bureau du 24 novembre 1992. Etendue par arrêté du 4 juillet 1994 JORF 16 juillet 1994.
Textes Attachés
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES ADDITIF CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES ANNEXE 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES ANNEXE 3 (1) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS GENERALES ANNEXE 4 : Cadres Accord national du 21 février 1997
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX OUVRIERS CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX OUVRIERS ADDITIF CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX OUVRIERS ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX EMPLOYES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX EMPLOYES ADDITIF CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX EMPLOYES ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX AGENTS DE MAITRISE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX AGENTS DE MAITRISE ADDITIF CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS PARTICULIERES AUX AGENTS DE MAITRISE ANNEXE 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉDISPOSITIONS DIVERSES ET SIGNATURES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉPROCES-VERBAL Réunion paritaire du 7 octobre 1992 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 24 novembre 1992
ABROGÉACCORD DU 5 AVRIL 1993 relatif au champ d'application Accord du 5 avril 1993
ABROGÉAVENANT N° 1 DU 8 JUIN 1993 relatif à la modification du contrat de travail Avenant n° 1 du 8 juin 1993
ABROGÉEmploi, réduction et aménagement du temps de travail Accord-cadre du 1 mars 2000
ABROGÉGel de certaines dispositions de la convention collective Accord du 1 mars 2000
ABROGÉAvenant relatif à l'accord ARTT du 1er mars 2000 Avenant n° 1 du 4 juillet 2000
ABROGÉTravail de nuit et égalité professionnelle Accord du 24 avril 2003
ABROGÉCessation anticipée d'activité des salariés Accord du 24 avril 2003
ABROGÉProcès-verbal de négociation relatif aux conditions d'application de l'accord CATS Procès-verbal du 24 avril 2003
ABROGÉModification d'ordre technique d'un intitulé Avenant n° 3 du 8 janvier 2004
ABROGÉAccord du 5 décembre 2008 relatif au CQP « Agent logistique »
Dénonciation par lettre du 29 septembre 2010 de la FAP à la convention
Article 1 (non en vigueur)
Abrogé
Les ouvriers régis par la présente convention collective sont répartis dans les catégories professionnelles ci-après définies :
Catégorie I. - Main d'oeuvres ordinaires : ouvriers qui exécutent des travaux très simples, ni pénibles, ni insalubres et ne nécessitant aucune connaissance particulière ni aucune adaptation préalable.
Catégorie II.- Main d'oeuvres spécialisés : ouvriers qui exécutent des travaux très simples, mais pénibles ou insalubres, et ouvriers qui exécutent des travaux simples ne nécessitant qu'une adaptation ou une mise au courant très sommaire.
Catégorie III.- Ouvriers spécialisés : ouvriers qui, sans avoir fait un véritable apprentissage ou avoir reçu un enseignement professionnel particulier, exécutent des travaux nécessitant une formation préalable de six mois ou une pratique du métier équivalente.
Catégorie IV.- Ouvriers qualifiés : ouvriers ayant la connaissance complète du métier, acquise par un véritable apprentissage ou une formation professionnelle, pouvant être sanctionnée par un certificat d'aptitude professionnelle, ou acquise par une longue pratique du métier, et qui exécutent les différents travaux qualifiés de ce métier.
Catégorie V.- Ouvriers hautement qualifiés : ouvriers qui exécutent des travaux de la plus haute qualité professionnelle et de haute valeur technique, exigeant une expérience consommée et un esprit de large initiative.Article 2 (non en vigueur)
Abrogé
La classification des différents emplois dans les catégories professionnelles définies à l'article 1er est déterminée d'après les indicatifs et coefficients hiérarchiques suivants :
Catégories professionnelles
Catégorie 1 - Manoeuvres ordinaires
Indicatif : M. 1
Coefficient hiérarchique : 100
Catégories professionnelles
Catégorie II - Manoeuvres spécialisés
Indicatif : M. 2
Coefficient hiérarchique : 115
Catégories protessionnelles
Catégorie III - ouvriers spécialisés :
1er échelon
Indicatif : O.S. 1
Coefficient hiérarchique : 128
Catégories protessionnelles
Catégorie III - ouvriers spécialisés :
2e échelon
Indicatif : O.S. 2
Coefficient hiérarchique : 135
Catégories protessionnelles
Catégorie IV - ouvriers qualifiés :
1er échelon
Indicatif : P. 1
Coefficient hiérarchique : 143
Catégories protessionnelles
Catégorie IV - ouvriers qualifiés :
2er échelon
Indicatif : P. 2
Coefficient hiérarchique : 154
Catégories protessionnelles
Catégorie IV - ouvriers qualifiés :
3e échelon
Indicatif : P. 3
Coefficient hiérarchique : 160
Catégories protessionnelles
Catégorie V - ouvriers hautement qualifiés
Indicatif : E
Coefficient hiérarchique : 180Article 3 (non en vigueur)
Abrogé
Les différents emplois sont classés comme suit par référence aux indicatifs fixés à l'article 2, avec ventilation selon les trois rubriques ci-après :
- Postes communs.
- Postes "papiers à lettres et enveloppes".
- Postes "cahiers, registres, agendas, articles de classement, bobines pour machines de bureau et articles assimilés".
Emplois Indicatifs
Postes communs
Manoeuvres :
Manoeuvre ordinaire
Indicatif : M. 1
Manoeuvre de force : M. 2
Rouleur de plateaux : M. 2
Rouleur de bobines : M. 2
Femme de ménage : M. 1
Magasins :
Magasinier 1er échelon (sans tenue de fiches ou de bons de casiers)
Indicatif : O.S. 1
Magasinier 2e échelon (avec tenue de fiches ou de bons de casiers)
Indicatif : O.S. 2
Aide-magasinier
Indicatif : M. 2
Préparateur de commandes 1er échelon (les 6 premiers mois de pratique)
Indicatif : M. 2
Préparateur de commandes 2e échelon (aprés 6 mois de pratique)
Indicatif : O.S. 2
Débobinage-coupage :
Débobineur-coupeur 1er échelon (ne réglant pas sa machine)
Indicatif : O.S. 1
Débobineur-coupeur 2e échelon (réglant sa machine)
Indicatif : O.S. 2
Massicot :
Massicotier 1er échelon (travaux ordinaires de refente et de rognage)
Indicatif : P. 1
Massicotier 2e échelon (travaux courants)
Indicatif : P. 3
Massicotier 3e échelon (travaux de très haute qualité et précision)
Indicatif : E
Travaux divers :
Préparateur de colles
Indicatif : O.S. 1
Encolleuse-décolleuse
Indicatif : O.S. 1
Taqueuse machine
Indicatif : O.S. 1
Conductrice soudeuse articles en plastique avec montages
Indicatif : O.S. 2
Conductrice machine à imprimer les étiquettes (avec emballage de caractères)
Indicatif : O.S. 1
Paquetage :
Cacheteuse
Indicatif : M. 2
Paqueteuse
Indicatif : O.S. 1
Conductrice machine à paqueter réglant sa machine
Indicatif : O.S. 2
Conductrice machine à paqueter sous cellophane réglant sa machine
Indicatif : O.S. 2
Receveuse machine à paqueter
Indicatif : M. 2
Emballage :
Emballeur
Indicatif : O.S. 1
Aide-emballeur
Indicatif : M. 2
Emballeur-vérificateur
Indicatif : O.S. 2
Emballeur de rognures
Indicatif : M. 2
Trieur de rognures
Indicatif : M. 2
Transports et livraisons :
Cariste
Indicatif : O.S. 2
Chauffeur
Indicatif : P. 1
Chauffeur-livreur 1er échelon (province, à l'exception des villes de plus de 150 000 habitants)
Indicatif : P. 2
Chauffeur-livreur 2e échelon (Paris-banlieue et villes de province de plus de 150 000 habitants)
Indicatif : P. 3
Livreur (avec encaissements)
Indicatif : O.S. 2
Aide-livreur ou ripeur (sans encaissements)
Indicatif : M. 2
Entretien :
Chauffeur de chaudière de chauffage central
Indicatif : O.S. 2
Chauffeur de chaudière sous pression
Indicatif : P. 1
Ouvrier d'entretien général (à l'exclusion du matériel)
Indicatif : P. 1
Mécanicien d'entretien 1er échelon (ajusteur-outilleur)
Indicatif : P. 3
Mécanicien d'entretien 2e échelon (ajusteur-tourneur-outilleur)
Indicatif : E
Papiers à lettres et enveloppes
Découpage :
Découpeur enveloppes non imprimées
Indicatif : O.S. 2
Découpeur enveloppes et autres papiers imprimés
Indicatif : P. 1
Echancreur couteau tixe
Indicatif : O.S. 2
Echancreur couteau extensible
Indicatif : P. 1
Conducteur découpoir à déplacements automatiques
Indicatif : O.S. 2
Formiste machine
Indicatif : P. 1
Gommage :
Gommeuse sur machine ronde
Indicatif : P. 1
Gommeuse-receveuse sur machine ronde avec étageur automatique
Indicatif : O.S. 2
Gommeuse main sur machine plate petits formats (moins de 225 mm de largeur)
Indicatif : P. 1
Gommeuse main sur machine plate grands formats (à partir de 225 mm de largeur)
Indicatif : P. 3
Conductrice étageur automatique de machine à gommer plate petits formats (moins de 225 mm de largeur)
Indicatif : O.S. 1
Conductrice étageur automatique de machine à gommer plats grands formats (à partir de 225 mm de largeur)
Indicatif : O.S. 2
Receveuse gommage sur machine plate petits formats (moins de 225 mm de largeur)
Indicatif : M. 2
Receveuse gommage sur machine plate grands formats (à partir de 225 mm de largeur
Indicatif : O.S. 1
Gommeuse mixte (machine et main)
Indicatif : P. 2
Pliage automatique :
Conductrice plieuse automatique fixe enveloppes commerciales
Indicatif : O.S. 1
Conductrice plieuse automatique fixe enveloppes papeterie
Indicatif : O.S. 1
Conductrice plieuse automatique extensible enveloppes commerciales et administratives et pochettes
Indicatif : O.S. 2
Conductrice plieuse automatique extensible enveloppes papeterie
Indicatif : O.S 2
Conductrice plieuse-gommeuse et automatique extensible sans dispositif d'impression
Indicatif : O.S. 2
Conductrice plieuse-gommeuse automatique extensible avec dispositif d'impression
Indicatif : O.S. 2
Conductrice découpeuse-plieuse-gommeuse automatique extensible
Indicatif : O.S. 2
Conductrice plieuse-gommeuse-doubleuse automatique
Indicatif : O.S. 2
Receveuse sans mise sous bande
Indicatif : M. 2
Receveuse avec triage et mise sous bande
Indicatif : M. 2
Pliage-collage main :
Plieuse-colleuse main 1er échelon (avec gabarit ou pré-rainage)
Indicatif : O.S. 2
Plieuse-colleuse main 2e échelon (sans gabarit ou pré-rainage)
Indicatif : P. 1
Plieuse-colleuse main pochettes à soufflet 1er échelon (avec appareil à faire les fonds)
Indicatif : P. 1
Plieuse-colleuse main pochettes à soufflet 2e échelon (sans appareil à faire les fonds)
Indicatif : P. 2
Vitrification :
Surveillante 1 machine à vitrifier
Indicatif : O.S. 1
Surveillante 2 machines à vitrifier
Indicatif : O.S. 2
Conductrice 1 machine à vitrifier (faisant ses montages)
Indicatif : O.S. 1
Conductrice 2 machines à vitrifier (faisant ses montages)
Indicatif : P. 1
Receveuse sans triage (ramasseuse)
Indicatif : M. 2
Receveuse avec triage
Indicatif : M. 2
Fenêtres rapportées :
Surveillante machine automatique à poser les fenêtres rapportées
Indicatif : O.S. 2
Conductrice machine automatique à poser les fenêtres rapportées (faisant ses montages)
Indicatif : P. 1
Doublage :
Doubleuse machine (sans pliage)
Indicatif : O.S. 2
Impression :
Surveillante 1 machine à imprimer les fonds d'enveloppes à l'aniline
Indicatif : 0.S. 1
Surveillante AIGLE
Indicatif : 0.S. 1
Surveillante 1 AUTOMATIC
Indicatif : 0.S. 2
Surveillante 2 AUTOMATIC
Indicatif : P. 1
Surveillante FALCK double
Indicatif : 0.S. 2
Surveillante FALCON automatique
Indicatif : 0.S. 1
Surveillante HIRONDELLE avec éjecteur automatique
Indicatif : 0.S. 1
Surveillante HIRONDELLE sans éjecteur automatique
Indicatif : 0.S. 2
Surveillante 1 OFMI-EXPRESS
Indicatif : 0.S. 2
Surveillante 2 OFMI-EXPRESS
Indicatif : P. 1
Passeuse d'enveloppes sur MINERVE
Indicatif : P. 1
Passeuse d'enveloppes sur PHENIX-VICTORIA
Indicatif : P. 1
Tapeuse pédale (assurant sa mise en train)
Indicatif : P. 1
Cartonnage :
Découpeur cartonnage 1er échelon (travaillant sur cisaille circulaire, mitrailleuse, refouleuse, etc., et ne réglant pas sa machine)
Indicatif : 0.S. 1
Découpeur cartonnage 2e échelon (travaillant sur cisaille circulaire, mitrailleuse, refouleuse, etc., et réglant sa machine)
Indicatif : 0.S. 2
Cartonnier 1er échelon (coupeur ou traceur-coupeur sachant préparer d'une façon précise et complète les divers travaux qui lui sont confiés pour la fabrication des cartonnages et dont la finition est réservée aux cartonnières 1er échelon)
Indicatif : P. 1
Cartonnier 2e échelon (coupeur ou traceur-coupeur sachant préparer d'une façon pécise et complète les divers travaux qui lui sont confiés pour la fabrication des cartonnages et dont la finition est réservée aux cartonnières 2e échelon)
Indicatif : P. 3
Cartonnière 1er échelon (boites sans abattant et sans garniture intérieure)
Indicatif : P. 1
Cartonnière 2e échelon (boites avec abattant et avec garniture intérieure, étant précisé qu'une majoration de salaire de 5 p. 100 sera appliqué pour la fabrication des coffrets de luxe)
Indicatif : P. 2
Coloris :
Coloriste au pochoir avec repérage par dispositif
Indicatif : 0.S. 2
Coloriste à la main sans marge
Indicatif : 0.S. 2
Fileuse bordure couleur Indicatif :
Indicatif : 0.S. 2
Deuil :
Deuilleuse main
Indicatif : P. 1
Timbrage :
Découpeuse timbrage
Indicatif : 0.S. 2
Timbreur main
Indicatif : P. 1
Taille-doucier
Indicatif : P. 1
Timbreur à sec d'enveloppes
Indicatif : 0.S. 1
Conductrice machine à timbrer automatique 1er échelon (ne faisant pas ses montages)
Indicatif : 0.S. 2
Conductrice machine à timbrer automatique 2e échelon (faisant ses montages)
Indicatif : P. 2
Réglage :
Régleur 1 seul type de machine
Indicatif : P. 2
Régleur 2 ou 3 types de machines
Indicatif : P. 3
Régleur plus de 3 types de machines
Indicatif : E
Régleur-mécanicien (avec entetien et révision du matériel)
Indicatif : E
Travaux divers :
Conductrice machine à étiqueter
Indicatif : 0.S. 2
Conductrice machine à oeillets et agrafes
Indicatif : 0.S. 1
Façonneuse machine ou main
Indicatif : M. 2
Monteuse de blocs
Indicatif : M.2
Perforeuse ordinaire
Indicatif : M. 2
Perforeuse papeterie
Indicatif : 0.S. 1
Piqueuse au fil textile
Indicatif : 0.S. 1
Piqueuse-griffeuse au moteur
Indicatif : 0.S. 1
Piqueuse-griffeuse sans moteur
Indicatif : 0.S. 2
Raineuse compendiums
Indicatif : 0.S. 1
Mitrailleuse cartes de visite
Indicatif : 0.S. 1
Vernisseur
Indicatif : P. 2
Aide-vernisseur 1er échelon (les 6 premiers mois de pratique)
Indicatif : M. 2
Aide-vernisseur 2e échelon (après 6 mois de pratique)
Indicatif : 0.S. 2
Conductrice machine à découper automatique avec margeur
Indicatif : 0.S. 2
Fictionneuse-calandreuse
Indicatif : 0.S. 1
Trieuse-coupeuse
Indicatif : 0.S. 1
Conditionnement :
Compteuse-trieuse enveloppes et pochettes non imprimées
Indicatif : M. 2
Compteuse-trieuse enveloppes et pochettes imprimées
Indicatif : 0.S. 1
Compteuse-trieuse papeterie
Indicatif : 0.S. 1
Metteuse sous bande sans comptage ni triage
Indicatif : M. 2
Metteuse en boites papeterie
Indicatif : 0.S. 1
Metteuse en pochettes papeterie
Indicatif : M. 2
Cahiers, registres, agendas, articles de classement, bobines pour machines de bureau et articles assimilés
Reliure à plat :
Régleur 4e main (travaillant sur machine toujours montée pour réglures Seyès, quadrillés ordinaires et travers)
Indicatif : 0.S. 1
Régleur 3e main (effectuant le montage et la mise en train de sa machine pour réglures Seyès, quadrillés ordinaires et travers)
Indicatif : P. 1
Régleur 2e main (etfectuant le montage et la mise en train de sa machine pour réglures grand-livre, journal, à colonnes multiples et quadrillés spéciaux)
Indicatif : P. 3
Régleur 1re main (pouvant exécuter tous travaux compliqués de réglure et effectuer éventuellement des montages sur des machines autres que la sienne)
Indicatif : E
Comptage-pliage : Compteuse 1er échelon (les 6 premiers mois de pratique)
Indicatif : M. 2
Compteuse 2e échelon (après 6 mois de pratique)
Indicatif : 0.S. 1
Compteuse-façonneuse 1er échelon (sans composition)
Indicatif : 0.S. 1
Compteuse-façonneuse 2e échelon (avec composition)
Indicatif : 0.S. 2
Plieuse-main 1 pli
Indicatif : 0.S. 1
Plieuse machine 1 pli avec montages
Indicatif : 0.S. 2
Plieuse machine plis multiples avec montages
Indicatif : P. 2
Approvisionneuse machine à plier
Indicatif : M. 2
Receveuse-paqueteuse sur machine à plier agendas
Indicatif : M. 2
Assemblage-encartage :
Assembleuse blocs-notes éphémérides sur socle
Indicatif : M. 2
Assembleuse-encarteuse cahiers
Assembleuse-encarteuse registres et agendas
Indicatif : 0.S. 1
Intercaleuse Manifolds
Indicatif : M. 2
Batteuse
Indicatif : M. 2
Assembleuse de liasses main
Indicatif : 0.S. 2
Enliasseuse main
Indicatif : P. 1
Conducteur de liasseuse
Indicatif : 0.S. 2
Conducteur de liasseuse-colleuse 1er échelon (ne faisant pas les montages)
Indicatif : 0.S. 2
Conducteur de liasseuse-colleuse 2e échelon (faisant les montages)
Indicatif : P. 1
Receveuse sur liasseuse-colleuse
Indicatif : M. 2
Receveuse-vérificatrice sur liasseuse-colleuse
Indicatif : 0.S. 1
Couture :
Couseuse main
Indicatif : P. 1
Couseuse machine 1er échelon (ne faisant pas ses montages)
Indicatif : 0.S. 1
Couseuse machine 2e échelon (faisant ses montages)
Indicatif : P. 1
Couseuse machine 3e échelon (faisant les montages de plusieurs machines)
Indicatif : P. 2
Piqueuse au fil métallique ou textile
Indicatif : 0.S. 1
Piqueuse galons sur feuillets mobiles
Indicatif : 0.S. 1
Cartonnage :
Découpeur-cartonnage 1er échelon (travaillant sur cisaille circulaire, mitrailleuse, refouleuse, etc., et ne réglant pas sa machine)
Indicatif : 0.S. 1
Découpeur-cartonnage 2e échelon (travaillant sur cisaille circulaire, mitrailleuse, refouleuse, etc., et réglant sa machine)
Indicatif : 0.S. 2
Collage :
Approvisionneuse machine à encoller en continu
Indicatif : M. 2
Colleuse à la machine
Indicatif : M. 2
Colleuse au glacis
Indicatif : 0.S. 1
Colleuse de plats et dos
Indicatif : 0.S. 1
Brochure-reliure :
Arrondisseuse de dos à la machine
Indicatif : M. 2
Endosseuse
Indicatif-: 0.S. 1
Monteur de couvertures à la main
Indicatif-: 0.S. 2
Conductrice machine à couvertures 1er échelon (ne faisant pas ses montages)
Indicatif-: 0.S. 2
Conductrice machine à couvertures 2e échelon (faisant ses montages)
Indicatif-: P. 1
Préparateur de fournitures
Indicatif-: 0.S. 2
Brocheur-emboiteur 1er échelon (ne préparant pas ses fournitures)
Indicatif-: 0.S. 2
Brocheur-emboiteur 2e échelon (préparant ses fournitures seul ou avec aides)
Indicatif-: P. 1
Monteur-relieur-brocheur registres (préparant ses fournitures seul ou avec aides)
Indicatif-: P. 3
Jaspeuse
Indicatif : M. 2
Reliures hélicoïdales et similaires :
Perforeuse
Indicatif : M. 2
Spiraleuse 1er échelon (ne faisant pas ses montages)
Incicatif : M. 2
Spiraleuse 2e échelon (faisant ses montages)
Indicatif : 0.S. 2
Monteuse d'hélicoïdes machine ou main
Indicatif : M. 2
Reliures à feuillets mobiles :
Encocheuse-perforeuse 1er échelon (ne faisant pas ses montages)
Indicatif : M. 2