Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980.
Textes Attachés
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux responsabilités économiques des comités d'entreprise (annexe)
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux congés des femmes pour élever un enfant (annexe)
Accord du 18 mars 1959 relatif au régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier (annexe)
ANNEXE à l'article 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation (Accord du 8 novembre 1974)
ABROGÉAccord du 3 novembre 2011 relatif à la formation et à la sécurisation des parcours professionnels - Annexe
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1er février 1951 relatif au règlement de la commission nationale paritaire de l'emploi et la formation concernant les questions de formation
Accord du 5 février 1985 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en oeuvre de la formation professionnelle
ABROGÉAccord du 6 février 1987 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en œuvre de la formation professionnelle
ABROGÉAccord du 19 janvier 1990 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en œuvre de la formation professionnelle
Accord du 18 mai 1982 relatif à la durée du travail
ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951
Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II)
Annexe II - Travailleurs à domicile (Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille) - Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22 - Accord du 2 avril 1964
Avenant du 21 juin 1966 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II)
Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile - comité d'entreprise (annexe 2)
Accord du 28 mars 1972 relatifs au travailleurs à domicile, dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques (annexe II)
Annexe III évolution des salaires (1)
Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres
Annexe 5 du 11 janvier 1952 relatif à ETAM
Avenant du 2 avril 1958 relatif au régime de retraite complémentaire des ETAM (annexe V)
Accord du 7 octobre 1970 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) (annexe VI)
Accord du 28 février 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) Chômage partiel (annexe VI)
Avenant du 21 mai 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel Procès-verbal d'interprétation du 9 juin 1971
Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
Accord du 4 mars 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
Accord du 4 juillet 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier, chômage partiel (annexe VI)
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 30 décembre 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 31 décembre 1973
Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier indemnisation de la maladie et des accidents (annexe VI)
Accord du 31 mai 1969 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier commission nationale paritaire de l'emploi (annexe VI)
Accord de mise à jour du 29 mai 1979 relatif aux voyageurs représentants placiers (annexe VII)
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE I Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE II Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE A Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE B Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Accord du 12 mars 1970
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Accord du 12 mars 1970
Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière
Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière
Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin
Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin
Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Teinture et apprêts
Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : teinture et apprêts
Avenant du 25 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts
Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute
Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute
Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements
Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements
Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie
Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie
Accord du 24 septembre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de laine cardée
Accord du 6 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie de la ficellerie corderie
Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures
Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : dentelles, tulles, broderies et guipures
Accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissages de soieries
Annexe à l'accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries
Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissage de laine
Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : tissage de laine
Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : filterie
Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filterie
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien Accord du 5 juin 1973
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien ANNEXE Accord du 5 juin 1973
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE I Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE II Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE III Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe II)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 3)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 4)
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 5 Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 7)
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 6 Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie (annexe)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe I)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe I)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe 2)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage) (annexe 1)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe I)
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 2)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 3)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe III)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe III)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe III)
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 1)
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 2)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe C)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe D)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe C)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe D)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe C)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique (annexe)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe I)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe II)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe III)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe II)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe III)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux Accord du 13 janvier 1983
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux ANNEXE I Accord du 13 janvier 1983
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux ANNEXE II Accord du 13 janvier 1983
Accord du 30 mars 1995 relatif à l'affectation d’une partie des fonds de l’alternance aux centres de formation d’apprentis
ABROGÉAccord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle
Accord du 7 mai 1996 relatif à l'application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995
Lettre de dénonciation du 20 mars 1997 de l'accord du 24 octobre 1960
Accord du 8 avril 1997 relatif au compte épargne-temps
Accord du 9 juin 1997 visant à favoriser l'emploi dans l'industrie textile, relatif à l'application des accords interprofessionnels sur les cessations anticipées d'activité (A.R.P.E.), au développement des préretraites progressives et aux indemnités de mise à la retraite
Accord-cadre du 9 juin 1997 relatif aux astreintes
ABROGÉAccord du 8 avril 1999 portant application dans l'industrie textile de l'accord interprofessionnel du 22 décembre 1998 relatif à L'A.R.P.E.
Accord du 3 mars 2000 relatif aux bonifications pour heures supplémentaires
Accord du 6 avril 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité
Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail
Accord du 4 novembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite
Avenant du 8 mars 2004 relatif à la garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle)
Avenant du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans
Avenant du 16 septembre 2004 à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans
Accord du 12 mai 2005 relatif à la durée du travail (heures supplémentaires)
Accord du 17 février 2006 relatif aux représentants du personnel
Accord du 15 avril 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord du 18 décembre 2008 relatif à la garantie décès (Vosges et Meurthe-et-Moselle)
Avenant du 15 décembre 2008 relatif à la mise à jour d'articles de la convention
Avenant du 4 février 2009 relatif à l'indemnisation de la maternité
Avenant du 6 juillet 2009 à l'accord du 18 décembre 2008 relatif à la prévoyance (Vosges)
ABROGÉAccord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
Accord du 13 avril 2010 relatif à la prévoyance
Accord du 13 avril 2010 portant création d'une commission paritaire de validation
Avenant du 29 juin 2010 relatif à la prévoyance (Vosges)
ABROGÉAccord du 25 janvier 2011 relatif au travail sur plusieurs postes
Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle
Accord du 5 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance (Lorraine)
Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles
Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage
Accord du 11 décembre 2014 relatif à la sécurisation et à la formation professionnelle
Accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités conventionnelles de licenciement
Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications
Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités de licenciement
Accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres
Accord du 2 décembre 2015 relatif à la réécriture de divers articles de la convention collective
Avenant du 6 juillet 2017 à l'accord du 11 décembre 2014 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et de la formation professionnelle
Accord du 9 novembre 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant n° 1 du 23 octobre 2018 à l'accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres en tissage de soierie (Auvergne-Rhône-Alpes)
Accord du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO (2I)
Avenant n° 2 du 25 septembre 2019 relatif à la prévoyance et frais de santé pour les salariés non-cadres
ABROGÉAccord du 10 février 2020 relatif au dispositif Pro-A
Accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
Avenant du 21 novembre 2022 à l'accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
Accord du 18 juin 2024 relatif au travail en service continu et semi-continu et à certaines dispositions du contrat de travail
Accord du 18 juin 2024 relatif au rapprochement de la convention collective de l'industrie textile et de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
Accord du 21 octobre 2024 relatif à la définition d'une catégorie objective de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire
Accord du 4 mars 2025 relatif aux mesures urgentes pour l'emploi et la formation professionnelle
Accord du 2 juin 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée rebond
(non en vigueur)
Abrogé
Classification générale par catégorie
M 1 (coefficient 120)
Pour les postes de manoeuvre, voir les définitions des services généraux.
M 2 (coefficient 125)
Pour les postes de manoeuvre, voir les définitions des services généraux.
OS 1 (coefficient 131)
Ouvrier occupé de façon régulière à des travaux simples mais variés nécessitant une spécialisation et une adaptation rapidement acquises (moins de 1 mois) et utilisant un outillage peu complexe.
Est également classé dans cette catégorie l'ouvrier travaillant avec un ouvrier professionnel auquel il apporte son aide.
OS 2 (coefficient 138)
Ouvrier exécutant des travaux courants ou de série, à la main ou sur une machine-outil, nécessitant une connaissance élémentaire du métier. Il a une certaine pratique permettant une mise au courant et une adaptation assez rapide.
Il peut travailler avec un ouvrier professionnel en concourant à l'exécution de son travail.
OP 1 (coefficient 145)
Ouvrier professionnel exécutant des travaux impliquant des connaissances sanctionnées par un CAP ou acquises par une pratique du métier. Il doit pouvoir prendre certaines initiatives ou responsabilités.
OP 1 (coefficient 152)
Ouvrier répondant à la définition ci-dessus, mais ayant une expérience de deux ans dans le poste.
OP 2 (coefficient 160)
Ouvrier qualifié ayant la maîtrise de son métier et apte aux travaux courants de plusieurs spécialités. Il doit faire preuve d'initiative et savoir prendre des responsabilités. Sa qualification requiert une longue expérience acquise comme OP 1.
OP 3 (coefficient 180)
Ouvrier très qualifié possédant par formation et expérience une entière maîtrise de son métier. Il est spécialement chargé des travaux difficiles impliquant autonomie (c'est-à-dire la possibilité de travailler seul sans consignes précises ou contrôles fréquents).
OHQ (coefficient 210)
Ouvrier hautement qualifié possédant de par sa formation professionnelle et une expérience approfondie la parfaite maîtrise d'une spécialité de grande technicité.
(non en vigueur)
Abrogé
CATEGORIE
MECANIQUE-ELECTRICITE
BATIMENT
TRANSPORT
CHAUFFERIE
M. 1 (Coef. 120).
M. 2 (Coef. 125).
O.S. 1 (Coef. 131)
Aide-ouvrier professionnel
Aide-électricien.Aide compagnon
Badigeonneur
Aide-conducteur (20)
Traitement des eaux (29)
O.S. 2 (Coef. 138)
Ouvrier sur machines outils (2)
Conducteur de camionnette, camion jusqu'à 3,5 t/CU
O.P. 1 (Coef. 145).
Soudeur-braseur. Ajusteur (3).
Soudeur, forgeron (4).
Ouvrier sur machine-outil (5).
Electricien (6).
Peintre-vitrier (16). Plombier-zingueur (17).
Menuisier (18). Maçon.
Charpentier (19)Conducteur de camion poids lourds (plus de 3,5 et moins de 20 t/CU (22).
Mécanicien-auto (23).
Conducteur de car (24).
Conducteur de chaudières (30)
O.P. 2 (Coef. 160)
Chaudronnier, tuyauteur, soudeur (7).
Ajusteur (8).
Ouvrier sur machines-outils (9).
Mécanicien-ajusteur (10).
Electricien (11).
Menuisier (20).
Maçon, plâtrier, cimentier.
Charpentier (21).
Conducteur de camion, mécanicien.
Mécanicien-auto (25).
Conducteur de car, mécanicien (26).
Conducteur de camion poids lourds (20 t/CU et plus) (27).
Conducteur de chaudières (31).
Traitement des eaux (32).
O.P.3 (Coef. 180)
Chaudronnier, tuyauteur, soudeur (12).
Monteur (13).
Mécanicien-ajusteur (13 bis).
Electricien (14).
Conducteur de chaudières (33).
Conducteur de machines alternatives (34) à vapeur.
Conducteur de turbo-alternateurs (35).
O.H.O. (Coef. 210)
Dépanneur d'automatismes (15).
Les chiffres entre parenthèses renvoient à des définitions complémentaires d'emploi.
(non en vigueur)
Abrogé
Ces définitions n'ont pour objet que d'aider au classement de certains emplois, les critères de classification restant ceux des définitions des catégories d'ouvriers d'entretien.
MECANIQUE. - ELECTRICITE
1. Aide-électricien (OS 1) :
Ouvrier chargé d'effectuer, sur instructions, des travaux simples n'exigeant que des connaissances élémentaires, telles que :
- travaux préparatoires ou complémentaires d'installation (il aide à la pose de lignes) ;
- petit entretien de l'appareillage et des moteurs ;
- montage et démontage de moteurs sur machines.
2. Ouvrier sur machine-outil (OS 2) :
Ouvrier chargé d'exécuter des pièces courantes sur machine-outil :
il est capable de lire un plan simple.
3. Ajusteur (OP 1) :
Ouvrier chargé d'exécuter des travaux courants d'ajustage.
4. Soudeur, forgeron (OP 1) :
Ouvrier chargé de façonner des pièces à la forge, d'exécuter des travaux de soudure et de brasage.
5. Ouvrier sur machine-outil (OP 1) :
Ouvrier chargé d'exécuter des pièces, d'après plans, sur une machine-outil telle que tour, fraiseuse, etc.
6. Electricien (OP 1) :
Ouvrier chargé d'exécuter tous travaux courants d'électricité, montage de lignes basse tension, branchement d'appareils, lecture de schémas, entretien et dépannage des moteurs et de leur appareillage, câblage d'armoire, etc.
7. Chaudronnier, tuyauteur, soudeur (OP 2) :
Ouvrier chargé de travailler les métaux en feuilles : traçages, dressage, formage, soudure (connaît plusieurs modes de soudage sur différents métaux), etc., d'après plans, ainsi que des travaux de tuyauterie, chauffage, etc.
8. Ajusteur (OP 2) :
Ouvrier chargé d'exécuter des travaux d'ajustage précis, des assemblages d'éléments de machine et la réalisation de pièces mécaniques avec éventuellement soudure.
9. Ouvrier sur machines-outils (OP 2) :
Ouvrier chargé d'exécuter toutes pièces d'après plan sur machines-outils classiques telles que tour, fraiseuse, etc. Prépare ses outillages.
10. Mécanicien-ajusteur (OP 2) :
Ouvrier chargé d'effectuer le démontage et le remontage de machines diverses de fabrication, leur réglage, ainsi que tous les travaux courants s'y rapportant.
11. Electricien (OP 2) :
Ouvrier répondant à la définition de l'électricien OPI connaissant en outre les installations et le matériel de l'usine.
Doit pouvoir déceler, dans l'entreprise, les causes d'incidents sur le réseau basse tension et sur le matériel électrique et y remédier.
Doit pouvoir assurer le montage de réseaux d'éclairage et de force motrice, basse tension.
12. Chaudronnier, tuyauteur, soudeur (OP 3) :
Ouvrier qui, tout en répondant à la définition du chaudronnier-tuyauteur-soudeur OP 2, est chargé de réaliser des pièces ou des ensembles de pièces à partir de croquis ou d'indications générales.
Le soudeur qualifié " haute pression " et le soudeur " toutes positions " se classent par assimilation dans le présent poste.
13. Monteur (OP 3) :
Ouvrier chargé d'effectuer, d'après plans et notices du constructeur, le montage et la mise en service de machines.
13 bis. Mécanicien, ajusteur (OP 3) :
Ouvrier chargé, sur indications sommaires, de réaliser la réparation, l'adaptation, la transformation mécanique de sous-ensembles ou de machines, impliquant une grande précision d'exécution. Il effectue tous les travaux de préparation et d'exécution s'y rapportant.
14. Electicien (OP 3) :
Ouvrier qui, tout en répondant à la définition de l'électricien OP 2, est chargé de réaliser, à partir de schémas, des installations industrielles, des montages de tableaux, d'appareillage haute et basse tension, de commande électromagnétique, de postes de transformation ou de signalisation.
Il doit avoir des notions d'électronique lui permettant de localiser l'origine des incidents.
15. Dépanneur d'automatismes (OHQ) :
Ouvrier électricien ou mécanicien ayant reçu une formation théorique actualisée et possédant une expérience professionnelle confirmée ; il est chargé d'exécuter - avec une méthode préétablie et en faisant intervenir de façon liée outre sa spécialité l'une ou plusieurs des techniques électronique, hydraulique, pneumatique - tous travaux de montage, dépannage, contrôle des matériels de production et annexes les plus complexes.
BATIMENT
16. Peintre, vitrier (OP 1) :
Ouvrier chargé d'effectuer tous travaux de peinture au pinceau, au rouleau et au pistolet, sur bâtiments et machines, d'entretien des verrières et vitrages. Il est capable de couper et poser des verres. Il peut avoir à préparer sa peinture.
17. Plombier-zingueur (OP 1) :
Ouvrier chargé d'exécuter des travaux courants de plomberie, sanitaire, ferblanterie, zinguerie, petite tuyauterie, montage de chauffage, etc., ainsi que de soudure ou de brasage.
18. Menuisier (OP 1) :
Ouvrier chargé d'effectuer tous travaux de menuiserie courante, d'utiliser toutes machines à bois. Effectue des réparations à l'atelier ou sur chantiers.
19. Charpentier (OP 1) :
Ouvrier chargé de faire les travaux courants de construction et réparation de charpente.
20. Menuisier (OP 2) :
Ouvrier qui, tout en répondant à la définition de menuisier OP 1, est chargé d'effectuer des ensembles complexes.
21. Charpentier (OP 2) :
Ouvrier chargé d'effectuer la construction et la réparation de charpente de bâtiments, charpente et bâtis de grosses machines, échafaudages. Il utilise toutes machines à bois. Il travaille d'après plans ou croquis.
TRANSPORTS
22. Conducteur de camion poids lourd (OP 1) :
Ouvrier conduisant un camion ou un tracteur de plus de 3,5 tonnes et de moins de 20 tonnes de charge utile pour effectuer des transports d'après ordres écrits ou oraux. Aide éventuellement au chargement et au déchargement. Effectue le graissage et l'entretien courants des véhicules.
23. Mécanicien-auto (OP 1) :
Ouvrier chargé des travaux courants d'entretien et de réparation du matériel automobile.
24. Conducteur de car (OP 1) :
Ouvrier titulaire du permis de conduire " Transports en commun " chargé de la conduite d'un car ; Il doit être capable d'assurer le dépannage courant (carburateur, bougies, changement de roues, etc.).
25. Mécanicien-auto (OP 2) :
Ouvrier qui, tout en répondant à la définition du mécanicien-auto OP 1, a, grâce à l'expérience acquise comme OP 1, une bonne connaissance des moteurs, de leurs appareils auxiliaires et sait effectuer tous travaux de montage et de réglage.
26. Conducteur de car mécanicien (OP 2) :
Ouvrier qui, tout en répondant à la définition du conducteur de car OP 1, a une bonne connaissance des moteurs, de leurs appareils auxiliaires et sait effectuer les réglages sur son véhicule et certains travaux de réparation.
27. Conducteur de camion poids lourd (OP 2) :
Ouvrier conduisant un camion de 20 tonnes et plus de charge utile pour effectuer des transports d'après ordres écrits ou oraux. Aide éventuellement au chargement et au déchargement. Effectue le graissage et l'entretien courants du véhicule.
CHAUFFERIE
La classification ci-dessous ne concerne que des salariés dont les fonctions définies constituent l'occupation normale.
28. Aide-conducteur (OS 1) :
Ouvrier aidant le conducteur. Il a connaissance des consignes minima de conduite de la chaufferie. Il est apte à assurer la conduite en cas d'absence momentanée du conducteur, sous le contrôle du responsable de l'installation ; éventuellement, effectue des travaux de manutention.
29. Traitement des eaux (OS 1) :
Ouvrier chargé du contrôle des eaux et de l'exécution des opérations de traitement des eaux sous la responsabilité de son chef.
30. Conducteur de chaudières (OP 1) :
Ouvrier chargé de la conduite de chaudières de puissance unitaire inférieure à 1 800 thermies. Il assure tous travaux de conduite et de surveillance ; il doit pouvoir déceler les pannes et remédier aux pannes simples.
31. Conducteur de chaudières (OP 2) :
Ouvrier chargé de la conduite de chaudières d'une puissance unitaire de 1 800 à 9 000 thermies. Il assure la surveillancce et conduite des installations. Il doit pouvoir déceler les pannes et remédier aux pannes simples.
32. Traitement des eaux (OP 2) :
Ouvrier responsable de la conduite du poste de traitement des eaux.
33. Conducteur de chaudières (OP 3) :
Ouvrier chargé de la conduite de chaudières d'une puissance unitaire supérieure à 9 000 thermies. Il assure la surveillance et la conduite des installations. Il doit pouvoir déceler les pannes et remédier aux pannes simples. Il peut coordonner le travail d'aide-chauffeur. Il peut avoir à effectuer le contrôle des eaux et à assurer la conduite du poste de traitement des eaux, ainsi que la surveillance des compresseurs.
34. Conducteur de machines alternatives à vapeur (OP 3) :
Il en assure l'entretien et, éventuellement, assure également la surveillance des tableaux de distribution d'énergie électrique vers les ateliers et celle des compresseurs. Il peut avoir à effectuer le contrôle des eaux et à assurer la conduite du poste de traitement des eaux.
35. Conducteur de turbo-alternateurs à vapeur (OP 3) :
Il assure la surveillance de l'appareillage électrique et de la distribution de l'énergie vers les ateliers et, éventuellement, celles des compresseurs. Il assure l'entretien courant de l'installation et, en cas d'arrêt, collabore à la remise en état. Il peut avoir à effectuer le contrôle des eaux et à assurer la conduite du poste de traitement des eaux.