Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951. Etendue par arrêté du 17 décembre 1951, rectificatif du 13 janvier 1952, mise à jour le 29 mai 1979, en vigueur le 1er octobre 1979. Etendue par arrêté du 23 octobre 1979. JONC 12 janvier 1980.
Textes Attachés
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux responsabilités économiques des comités d'entreprise (annexe)
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951 relatif aux congés des femmes pour élever un enfant (annexe)
Accord du 18 mars 1959 relatif au régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier (annexe)
ANNEXE à l'article 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation (Accord du 8 novembre 1974)
ABROGÉAccord du 3 novembre 2011 relatif à la formation et à la sécurisation des parcours professionnels - Annexe
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1er février 1951 relatif au règlement de la commission nationale paritaire de l'emploi et la formation concernant les questions de formation
Accord du 5 février 1985 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en oeuvre de la formation professionnelle
ABROGÉAccord du 6 février 1987 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en œuvre de la formation professionnelle
ABROGÉAccord du 19 janvier 1990 relatif aux objectifs et aux moyens de la mise en œuvre de la formation professionnelle
Accord du 18 mai 1982 relatif à la durée du travail
ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 février 1951
Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II)
Annexe II - Travailleurs à domicile (Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille) - Annexe à l'article 1er de l'accord du 28 janvier 1970 sur les travailleurs à domicile applicable à la rubrique 481-22 - Accord du 2 avril 1964
Avenant du 21 juin 1966 relatif aux travailleurs à domicile (annexe II)
Accord du 2 avril 1964 relatif aux travailleurs à domicile - comité d'entreprise (annexe 2)
Accord du 28 mars 1972 relatifs au travailleurs à domicile, dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques (annexe II)
Annexe III évolution des salaires (1)
Annexe IV du 28 juin 1951 relatif aux ingénieurs et cadres
Annexe 5 du 11 janvier 1952 relatif à ETAM
Avenant du 2 avril 1958 relatif au régime de retraite complémentaire des ETAM (annexe V)
Accord du 7 octobre 1970 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) (annexe VI)
Accord du 28 février 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier (1) Chômage partiel (annexe VI)
Avenant du 21 mai 1963 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel Procès-verbal d'interprétation du 9 juin 1971
Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
Accord du 4 mars 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier chômage partiel (annexe VI)
Accord du 4 juillet 1975 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier, chômage partiel (annexe VI)
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 9 juin 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 30 décembre 1971
ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents. Procès-verbal du 31 décembre 1973
Accord du 31 décembre 1973 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier indemnisation de la maladie et des accidents (annexe VI)
Accord du 31 mai 1969 relatif à la mensualisation du personnel ouvrier commission nationale paritaire de l'emploi (annexe VI)
Accord de mise à jour du 29 mai 1979 relatif aux voyageurs représentants placiers (annexe VII)
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE I Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES EMPLOYES ANNEXE II Accord du 31 janvier 1975
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE A Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES TECHNICIENS ANNEXE B Accord du 28 février 1978
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Accord du 12 mars 1970
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Accord du 12 mars 1970
Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière
Accord du 28 mai 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie cotonnière
Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin
Accord du 2 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de lin
Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Teinture et apprêts
Accord du 12 octobre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : teinture et apprêts
Avenant du 25 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maitrise, classification par branche : teinture et apprêts
Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute
Accord du 9 décembre 1970 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie du jute
Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements
Accord du 9 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie des ouates et pansements
Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie
Accord du 23 février 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : bonneterie
Accord du 24 septembre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filature de laine cardée
Accord du 6 octobre 1971 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : industrie de la ficellerie corderie
Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures
Accord du 8 août 1975 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : dentelles, tulles, broderies et guipures
Accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissages de soieries
Annexe à l'accord du 7 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries
Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : tissage de laine
Accord du 28 janvier 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : tissage de laine
Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise classification par branche : filterie
Accord du 3 mars 1972 relatif à la classification des agents de maîtrise, classification par branche : filterie
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien Accord du 5 juin 1973
ABROGÉCLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Services d'entretien ANNEXE Accord du 5 juin 1973
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE I Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE II Accord du 30 décembre 1980
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS ACCORD CADRE ANNEXE III Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des ouates et pansements (annexe II)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 3)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 4)
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 5 Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des jute polyoléfines et ficellerie corderie filets (annexe 7)
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 6 Accord du 30 décembre 1980
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des feutres pour papeterie (annexe)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe I)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche du moulinage (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 1)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des filatures de Schappe (annexe 2)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe I)
Accord du 13 janvier 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : tissage de soieries (annexe 2)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche coton et fibres alliées (filature et tissage) (annexe 1)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe I)
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 2)
Accord du 14 avril 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie (annexe 3)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin (annexe III)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filature du lin
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie (annexe III)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe I)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe II)
Accord du 28 juillet 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la filterie (annexe III)
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 1)
Accord du 20 octobre 1983 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche teinture et apprêts (annexe 2)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe C)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la laine, préparation de la matière, filature, tissage (annexe D)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe C)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des films plastiques (annexe D)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe A)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe B)
Accord du 24 mai 1984 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des sacs, bâches, stores (annexe C)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la dentelle mécanique (annexe)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche de la confection du rideau
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe I)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe II)
Accord du 20 mars 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des broderies mécaniques (annexe III)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe I)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe II)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis (annexe III)
Accord du 15 novembre 1985 relatif à la classification des ouvriers, classification par branche : branche des tapis
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux Accord du 13 janvier 1983
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux ANNEXE I Accord du 13 janvier 1983
ABROGÉCLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Classification des ouvriers d'entretien, de transport,de chaufferie et eaux et des ouvriers des services généraux ANNEXE II Accord du 13 janvier 1983
Accord du 30 mars 1995 relatif à l'affectation d’une partie des fonds de l’alternance aux centres de formation d’apprentis
ABROGÉAccord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle
Accord du 7 mai 1996 relatif à l'application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995
Lettre de dénonciation du 20 mars 1997 de l'accord du 24 octobre 1960
Accord du 8 avril 1997 relatif au compte épargne-temps
Accord du 9 juin 1997 visant à favoriser l'emploi dans l'industrie textile, relatif à l'application des accords interprofessionnels sur les cessations anticipées d'activité (A.R.P.E.), au développement des préretraites progressives et aux indemnités de mise à la retraite
Accord-cadre du 9 juin 1997 relatif aux astreintes
ABROGÉAccord du 8 avril 1999 portant application dans l'industrie textile de l'accord interprofessionnel du 22 décembre 1998 relatif à L'A.R.P.E.
Accord du 3 mars 2000 relatif aux bonifications pour heures supplémentaires
Accord du 6 avril 2001 relatif à la cessation anticipée d'activité
Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail
Accord du 4 novembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite
Avenant du 8 mars 2004 relatif à la garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle)
Avenant du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans
Avenant du 16 septembre 2004 à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans
Accord du 12 mai 2005 relatif à la durée du travail (heures supplémentaires)
Accord du 17 février 2006 relatif aux représentants du personnel
Accord du 15 avril 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord du 18 décembre 2008 relatif à la garantie décès (Vosges et Meurthe-et-Moselle)
Avenant du 15 décembre 2008 relatif à la mise à jour d'articles de la convention
Avenant du 4 février 2009 relatif à l'indemnisation de la maternité
Avenant du 6 juillet 2009 à l'accord du 18 décembre 2008 relatif à la prévoyance (Vosges)
ABROGÉAccord du 3 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
Accord du 13 avril 2010 relatif à la prévoyance
Accord du 13 avril 2010 portant création d'une commission paritaire de validation
Avenant du 29 juin 2010 relatif à la prévoyance (Vosges)
ABROGÉAccord du 25 janvier 2011 relatif au travail sur plusieurs postes
Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle
Accord du 5 décembre 2013 relatif au régime de prévoyance (Lorraine)
Accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications professionnelles
Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage
Accord du 11 décembre 2014 relatif à la sécurisation et à la formation professionnelle
Accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités conventionnelles de licenciement
Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 19 décembre 2013 relatif aux classifications
Avenant du 15 octobre 2015 à l'accord du 1er juillet 2015 relatif aux préavis et aux indemnités de licenciement
Accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres
Accord du 2 décembre 2015 relatif à la réécriture de divers articles de la convention collective
Avenant du 6 juillet 2017 à l'accord du 11 décembre 2014 relatif aux objectifs, priorités et moyens de la sécurisation et de la formation professionnelle
Accord du 9 novembre 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant n° 1 du 23 octobre 2018 à l'accord du 23 novembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé pour les salariés non cadres en tissage de soierie (Auvergne-Rhône-Alpes)
Accord du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'OPCO (2I)
Avenant n° 2 du 25 septembre 2019 relatif à la prévoyance et frais de santé pour les salariés non-cadres
ABROGÉAccord du 10 février 2020 relatif au dispositif Pro-A
Accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
Avenant du 21 novembre 2022 à l'accord du 24 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)
Accord du 18 juin 2024 relatif au travail en service continu et semi-continu et à certaines dispositions du contrat de travail
Accord du 18 juin 2024 relatif au rapprochement de la convention collective de l'industrie textile et de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
Accord du 21 octobre 2024 relatif à la définition d'une catégorie objective de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire
Accord du 4 mars 2025 relatif aux mesures urgentes pour l'emploi et la formation professionnelle
Accord du 2 juin 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée rebond
En vigueur
A 120 : Manoeuvre ordinaire. Ramasseur-nettoyeur-trieur de tubes et bobinots. B 125 : Manoeuvre de distribution (ordinaire). Manoeuvre lourd. Trieur de déchets. Fuseautier machine. Loupeur-batteur sans responsabilité (FC). Leveur, rattacheur débutant. Emballeur de trié, de bourres, confection de pots pressés et ficelés. Emballeur-étiqueteur de pelotes. Manutentionnaire-emballeur de fil, sans contrôle (FC). C 131 : Manoeuvre de distribution (lourd). Cariste non gerbeur. Leveur-metteur en ordre. Bobineur-rollseur. Assembleur, 1er échelon. Vaporiseur à la continue. Encaisseur. Chargeur de cardes (cardé). Drousseur (FC). Etirageur. Soigneur de converters. Garnisseur de râteliers, monteur de bobines. Soigneur d'un continu à filer (FC). Rattacheur spécialisé. Dévideur bobines (mise en écheveaux). Soigneur de métiers à retordre, 1er échelon. Dévideur à pots. Pelotonneur sur machines classiques. Alimenteur de fils sur lignes de machines à vaporiser-pelotonner. Empercheur, botteleur, garotteur. Vaporiseur. Humidifieur. Visiteur bobines, écheveaux, etc. Mélangeur de lots (FC). Laveur de matières (FC). Essoreur-sécheur (FC). Ouvrier de traitement mécanique des déchets (FC). Aide-débourreur ou débourreur pneumatique (FC). Conducteur de coconneuses-fileuses (FC). D 138 : Soigneur de cardes. Etirageur-mélangeur. Assembleur 2e échelon (fil à fil). Soigneur de cardes-fileuses (FC). Rattacheur (renvideur) chef de secteur permanent (FC). Soigneur de machines à craquer les fibres. Soigneur de peigneuses. Bobineur à partir d'écheveaux. Soigneur de métiers à retordre, 2e échelon. Moulineur à écheveaux. Effilocheur, garnetteur, escargasseur (FC). Visiteur-trieur de déchets. Peseur avec opérations complémentaires (humidification, vaporisage, emballage, etc.). Pelotonneur sur machines en ligne continue. E 145 : Cariste gerbeur avec responsabilité du classement. Bambrocheur. Soigneur de continus à filer. Loupeur responsable, chef de mélange (FC). Débourreur. F 152 : Premier ouvrier de filature. Premier soigneur de cardes-fileuses (FC). Garnisseur spécialisé sur les organes de cardes. Aiguiseur-débourreur. G 160 : Trieur de déchets en finesse et qualité.En vigueur
A 120 : Manoeuvre ordinaire. - Ouvrier non cariste chargé de manutentions diverses d'unités d'un poids inférieur à 150 kg. Ramasseur-nettoyeur-trieur de tubes et bobinots. - Ouvrier chargé de collecter les tubes ou bobinots vides, de les trier par calibre, couleur ou forme, de les débarrasser, le cas échéant, des restes de mèches ou fils subsistants soit à la main, soit à l'aide d'un dévidoir. B 125 : Manoeuvre de distribution (ordinaire). - Ouvrier manutentionnaire non cariste, chargé de distribuer des pots, bobines, bobinots, tubes, trames, articles par unité d'un poids inférieur à 150 kg. Manoeuvre lourd. - Ouvrier non cariste, chargé de manutentions diverses d'unité d'un poids égal ou supérieur à 150 kg. Trieur de déchets. - Ouvrier chargé du triage sommaire des déchets pour leur classement ou emploi futur. Ne fait pas de triage en finesse. Fuseautier machine. - Ouvrier chargé de la conduite des machines à nettoyer, trier, bâtonner, ranger les tubes ou canettes. Loupeur-batteur sans responsabilité (FC). - Ouvrier aidant à la préparation des mélanges ; agit suivant les instructions reçues du chef d'équipe. Leveur, rattacheur débutant. - Ouvrier en adaptation sur renvideurs ou continus à filer ; prépare éventuellement les tubes avant la levée, aide à faire les levées, aide à préparer les casses lors de la remise en marche. Emballeur de trié, de bourres, confection de pots pressés et ficelés. - Ouvrier chargé de l'emballage comportant l'usage d'une presse et/ou la confection de pots pressés et ficelés. Emballeur-étiqueteur de pelotes. - Ouvrier chargé de l'empaquetage des pelotes de fil à tricoter en paquets d'un nombre régulier de pelotes et de l'identification de ceux-ci. Il peut, en outre, selon les organisations, assurer : - l'étiquetage bande des pelotes ; - des pesées contrôle de paquets ; - la mise des paquets en carton d'expédition selon les instructions données. Manutentionnaire-emballeur de fil, sans contrôle (FC). - Ouvrier emballant le fil en évitant de détériorer les bobines ou échevettes. C 131 : Manoeuvre de distribution (lourd). - Ouvrier manutentionnaire non cariste, chargé de distribuer des produits par unité d'un poids égal ou supérieur à 150 kg. Cariste non gerbeur. - Ouvrier conducteur de chariots automoteurs. Il assure les chargements, déchargements, transports de toutes matières, produits, matériels. Leveur-metteur en ordre. - Ouvrier spécialisé, chargé d'assurer les levées aux continus à filer. Il enlève les bobines de broche en broche et les range en paniers ou caissettes. Il monte les tubes vides. Lorsque le fil a été cassé à la levée, il réamorce du fil et assure la rattache une fois le métier en route. Bobineur-rollseur. - Ouvrier chargé de conduire des bobinoirs classiques. Il alimente la machine, lève et range les bobines terminées, répare les casses de fil en nouant les bouts selon le mode exigé soit à la main, soit à l'aide d'un noueur mécanique, enlève éventuellement les défauts arrêtés par un dispositif de purgeage ou ouvrier chargé de conduire des bobinoirs automatiques. Il les alimente, évacue les bobines, surveille et répare les incidents de marche. Assembleur 1er échelon. - Ouvrier chargé de bobiner des fils simples ou retors en les assemblant en deux ou plusieurs brins, au départ des bobines ou fuseaux de fil. Il répare les casses de fil. Il effectue les noeuds sur l'ensemble des brins. Vaporisateur à la continue. - Ouvrier chargé de la conduite des machines de vaporisage des fils à la continue. Encaisseur. - Ouvrier chargé de l'encaissage ou de l'emballage des fuseaux, bobines, écheveaux, de fils simples ou retors ; il n'est pas chargé de la visite systématique des fils mais, s'il voit un défaut, il écarte l'unité correspondante. Chargeur de cardes (cardé). - Ouvrier chargé de l'alimentation des cardes à partir de matières en vrac ou en balle. Drousseur (FC). - Ouvrier chargé de la conduite d'un seul assortiment de carde-fileuse, semi-automatique ou automatique ; il en assure l'alimentation, fait les levées, surveille les voiles et le tirage ; signale toutes les anomalies de cardage à son chef d'équipe ou au contremaître ; participe au nettoyage des assortiments et en assure le graissage. Etirageur. - Ouvrier chargé de la conduite des gills ou étirages. Il assure l'alimentation, les doublages, la propreté, les levées de pots ou bobines ; répare tous incidents de marche non ménaniques. Soigneur de converters. - Ouvrier chargé de la conduite des machines à couper les matières textiles artificielles ou synthétiques. Il assure l'alimentation en rubans continus, répare les incidents de marche, livre les pots de mèche de fibres coupées et assure la propreté des machines. Garnisseur de râteliers, monteur de bobines. - Ouvrier chargé du garnissage systématique en bobines, des râteliers des machines de filature. Soigneur d'un continu à filer (FC). - Ouvrier chargé de la conduite d'un continu à filer cardé, alimenté directement de la carde fileuse ; il assure la mise en place des canelles, fait la livraison des bobines terminées, assure la propreté du métier, répare les incidents de marche selon les règles fixées. Rattacheur spécialisé. - Ouvrier chargé de réparer les casses de mèches et de fils sur les métiers à filer ; effectue systématiquement les rondes de surveillance ; enlève les barbes et nettoie les organes de propreté ; éventuellement, passe les cordes à broches. Dévideur bobines (mise en écheveaux). - Ouvrier chargé de dévider en écheveaux les bobines de filature (ou de retorderie). Il fait le montage des bobines, passe les fils et amorce au moulin. Il dévide à longueur fixe ou à la bobine, fait le piennage indiqué, rassemble les écheveaux pour la levée, les marque et livre en tilles, tortins, etc. il répare les casses de fils selon le mode de nouage indiqué. Soigneur de métiers à retordre, 1er échelon. - Ouvrier chargé de la conduite de continus à retordre, prétordeuses, assembleuses-retordeuses ou d'un métier à retordre à double torsion. Assure le montage et le défilage des râteliers, le garnissage des pots, la levée des bobines, répare les fils cassés selon le mode indiqué. Dévideur à pots. - Ouvrier chargé de la conduite des dévideuses d'écheveaux de fils mercerie, dans des pots destinés aux machines à pelotonner. Pelotonneur sur machines classiques. - Ouvrier chargé de la conduite de machines classiques à pelotonner les fils " mercerie ". Il assure l'alimentation de la machine en fils (approvisionnés en pots, pelotons, etc.) et, selon les organisations, tout ou partie des travaux suivants : étiquetage bande sur broche, contrôle du bon poids des pelotes, visite rapide des pelotes terminées, empaquetage des pelotes et identification des paquets selon les instructions données, mise en carton des paquets par cartons d'une seule qualité. Alimenteur de fils sur lignes de machines à vaporiser-pelotonner. - Ouvrier chargé d'approvisionner et de mettre en service les fils à l'alimentation des lignes de machines à vaporiser, éventuellement, étirer-fixer, pelotonner ; participe avec l'ouvrier pelotonneur à la surveillance générale des machines et à la remise en service des fils après incidents sur les différents éléments de la ligne. Empercheur-botteleur-garotteur. - Ouvrier chargé de la manipulation des écheveaux de fils, simples ou retors, de leur emperchage, groupage par quantité, tilles, tortins, bottes, etc., de leur empaquetage et de leur étiquetage après avoir procédé à une visite préalable et éliminé les écheveaux défectueux ou salis. Vaporiseur. - Ouvrier chargé de la conduite des autoclaves ou chambres à vaporiser les fils. Il charge la machine, affiche la température et la durée selon les consignes indiquées, décharge la machine. Humidifieur. - Ouvrier chargé de la conduite des machines à humidifier. Il charge la machine, s'assure du réglage de l'humidification en eau et en produit mouillant, évacue les fuseaux humidifiés. Dans certains cas, ce poste peut être combiné avec l'encaissage correspondant. Visiteur bobines, écheveaux. - Ouvrier chargé de la visite des fuseaux, bobines, écheveaux, etc., de fils simples ou retors. Il élimine les matières défectueuses ou salies. Il peut être chargé de l'encaissage ou de l'emballage en cartons de ces matières. Mélangeur de lots (FC). - Ouvrier chargé de mélanger, en tas, des lots de déchets préalablement triés, dans des proportions bien définies, de façon à assurer une homogénéité convenable. Laveur de matières (FC). - Ouvrier chargé de procéder au lavage à l'eau, savons ou détergents, ou encore au carbonisage, de matières sales, préalablement triés ou non, provenant de récupérations diverses. Essoreur-sécheur (FC). - Ouvrier chargé d'essorer les déchets de récupération lavés, à l'aide d'essoreuses centrifuges ou à rouleaux, ou de les sécher sur appareils mécaniques à claies. Ouvrier de traitement mécanique des déchets (FC). - Ouvrier chargé de traitement mécanique des fibres et déchets sur batteuses, loup-cardes, etc., préparatoire au travail sur cardes-fileuses. Aide-débourreur ou débourreur pneumatique (FC). - Ouvrier chargé des travaux préparatoires au débourrage des cardes ; aide à débourrer et à aiguiser les tambours ; ce travail inclut le débourrage pneumatique. Conducteur de coconneuses-fileuses (FC). - Ouvrier chargé de la conduite de coconneuses-fileuses dites " à gamelles ". D 138 : Soigneur de cardes. - Ouvrier chargé de conduire les cardes ; il en assure l'alimentation, fait les levées, surveille éventuellement le gill réunisseur (laine). Il s'assure de la propreté et de la continuité du voile. Il assure l'évacuation des déchets. Etirageur-mélangeur. - Ouvrier chargé de la conduite des gills ou étirages, appelés à assurer un mélange à l'entrée, selon des consignes précises, et à faire éventuellement une pesée-classement à la sortie. Assembleur 2e échelon (fil à fil). - Ouvrier chargé de bobiner des fils simples ou retors en les assemblant en deux ou plusieurs brins, au départ de bobines ou fuseaux de fil. Il répare les casses. Il effectue les noeuds brin par brin. Soigneur de cardes-fileuses (FC). - Ouvrier chargé de la conduite complète de cardes-fileuses ; il en assure l'alimentation, fait les levées, surveille les voiles et le titrage ; signale toutes les anomalies de cardage à son chef d'équipe ou au contremaître ; participe au nettoyage des assortiments et en assure le graissage. Rattacheur (renvideur) chef de secteur permanent (FC). - Très bon rattacheur, capable d'assurer la marche du renvideur. Soigneur de machines à craquer les fibres. - Ouvrier chargé de la conduite des machines à craquer les matières textiles artificielles ou synthétiques. Il assure l'alimentation en rubans continus, répare les incidents de marche, livre les pots de mèche de fibres craquées. Il assure également la propreté des machines. Soigneur de peigneuses. - Ouvrier chargé de la conduite de peigneuses. Il assure l'alimentation des machines, les doublages correspondants et la propreté des machines. Il veille également à la propreté du voile en prévenant son supérieur hiérarchique de toute anomalie ; fait les levées de pots et leur identification, les levées de blousses et bloussettes sans mélange de lots. Bobineur à partir d'écheveaux. - Ouvrier chargé de bobiner du fil, simple ou retors, écru, blanchi ou teint, au départ d'écheveaux. Il débrouille les écheveaux en cours de dévidage, répare les casses de fils en nouant les bouts selon le mode exigé, soit à la main, soit à l'aide d'un noueur mécanique. Il est appelé, éventuellement, à enlever les défauts arrêtés par un dispositif de purgeage. Soigneur de métiers à retordre, 2e échelon. - Ouvrier chargé de la conduite de plusieurs métiers à retordre à double torsion ou bien de la conduite de continus à retordre ou d'assembleuses-retordeuses en fabrication fantaisie. Le soigneur de métiers à broches creuses est assimilé à ce poste. Moulineur à écheveaux. - Ouvrier chargé de la conduite de moulineuses à écheveaux. Il monte sur les broches les bobines de fils assemblés, fait le piennage et le démontage des écheveaux, à longueur fixe ou à la bobine, livre en tilles, tortins, etc. Effilocheur, garnetteur, escargasseur (FC). - Ouvrier chargé de l'effilochage, du garnettage, de l'escargasse des chiffons, fils et fibres, préparatoires au travail sur cardes-fileuses. Visiteur trieur de déchets. - Ouvrier qui coordonne le travail des ouvriers trieurs de déchets (triage sommaire) tout en travaillant manuellement avec eux, sous le contrôle d'un agent de maîtrise. Il doit notamment éviter les mélanges de lots. Peseur avec opérations complémentaires. - Ouvrier chargé d'effectuer les pesées des matières traitées dans les ateliers de finition-livraison (humidification, vaporisage, emballage, etc.). Il peut, dans un atelier important, être aidé par quelques ouvriers manutentionnaires, tout en travaillant manuellement avec eux. Pelotonneur sur machines en ligne continue. - Ouvrier chargé de la conduite de machines à pelotonner en ligne continue avec la ou les machines de vaporisage et éventuellement extension-fixage des fils. Assure, selon les organisations, tout ou partie des travaux suivants : alimentation en fils, surveillance générale et remise en service des fils après incidents sur les différents éléments de la ligne, interventions simples d'ajustement de l'avance des fils, approvisionnement des bandes, réception des pelotes et leur visite rapide, contrôle du bon poids des pelotes, empaquetage et identification des paquets selon les instructions données, mise en carton des paquets par cartons d'une seule qualité. E 145 : Cariste gerbeur avec responsabilité du classement. - Ouvrier conducteur de chariots élévateurs automoteurs assurant les chargements, déchargements, transports, gerbage et classement de toutes matières, tous produits et matériels. Bambrocheur. - Ouvrier chargé de l'ensemble des opérations de conduite des bancs à broches. Soigneur de continus à filer. - Ouvrier chargé des opérations de conduite des continus à filer ou machines à filer à bouts libres (turbines). Loupeur responsable, chef de mélange (FC). - Loupeur faisant effectuer les mélanges d'après les ordres qu'il reçoit du contremaître ; est responsable des pesées et des inscriptions de celles-ci sur les registres ou fiches de contrôle ; est responsable de la marche des battoirs et des mélangeurs. Débourreur. - Ouvrier chargé, sous la responsabilité d'un agent de maîtrise, du débourrage des rouleaux de cardes lors des changements de partie ou après un certain temps de marche. Il procède à l'enlèvement des rouleaux et en assure l'aiguisage. F 152 : Premier ouvrier de filature. - Ouvrier qualifié, formé et adapté à la conduite complète des continus à filer, habituellement appelé à travailler, en organisation complexe, à des fabrications diversifiées. Sa charge comporte, en outre, la coordination de son travail avec celui d'ouvriers auxiliaires spécialisés qui lui sont adjoints. Sont assimilés à ce poste le chef leveur, le chef garnisseur, le chef rattacheur. Premier soigneur de cardes-fileuses (FC). - Ouvrier qualifié, formé et adapté à la conduite d'un ensemble important de cardes-fileuses, en fabrication diversifiées ; coordonne son activité avec celle d'ouvriers spécialisés tels que chargeurs de cardes, soigneurs des diviseurs de sortie. Garnisseur spécialisé sur les organes de cardes. - Ouvrier chargé du montage des garnitures sur les organes des cardes. Aiguiseur-débourreur. - Ouvrier travaillant comme les débourreurs mais en coordonnant son travail pour l'enlèvement des rouleaux ; fait l'aiguisage des garnitures des tambours et participe au montage des garnitures de remplacement sous les ordres du contremaître. Il n'est pas responsable des réglages à la jauge. G 160 : Trieur de déchets en finesse et qualité. - Ouvrier chargé du triage des déchets de préparation et de filature par qualité, finesse, etc.
En vigueur
La polyvalence, un des moyens de valoriser le travail manuel, résulte d'une organisation du travail dans l'entreprise faisant appel à des salariés pour remplir des fonctions d'ouvriers polyvalents.
L'ouvrier polyvalent bénéficie, tant qu'il occupe cette fonction, d'un surclassement d'une catégorie par rapport à celle du poste le plus élevé qu'il est amené à occuper.
L'ouvrier polyvalent doit être apte à accomplir les tâches caractéristiques de trois postes de techniques différentes. Par postes de techniques différentes, il faut entendre des postes appartenant à des " familles " différentes, déterminées en fin de la présente annexe.
L'ouvrier sollicité par la direction de l'entreprise pour assurer la fonction de polyvalent, mais qui pourra aussi faire acte de candidature, bénéficiera d'un accord écrit de polyvalence signé des 2 parties.
Cet accord comprendra :
- le nombre des postes que pourra occuper l'ouvrier polyvalent et leur qualification ;
- la mention que l'intéressé est disponible pour être affecté indiféremment à l'un ou l'autre de ces postes pour des durées variables et qu'en conséquence il n'est pas titulaire d'un poste donné ;
- les équipes et les lieux possibles d'intervention.
L'accord devra préciser également le poste que l'intéressé occupait avant la signature de l'accord de polyvalence, sa qualification ainsi que son salaire effectif.
Il rappellera enfin que la cessation de la fonction de polyvalent ne peut intervenir, soit à la demande de l'intéressé, soit à celle de l'entreprise, que sous forme d'une notification écrite ouvrant un délai de 2 mois au terme duquel la cessation de fonction devient effective.
Si la cessation de la fonction intervient à la demande de l'entreprise, celle-ci versera à l'intéressé une indemnité d'un montant égal à la différence entre l'indemnité de licenciement calculée sur la base du salaire effectif correspondant à la fonction de polyvalent qu'il exerçait et celle calculée sur la base du salaire correspondant à son nouveau poste.
L'ouvrier cessant ses fonctions de polyvalent, de son fait ou de celui de l'entreprise, retrouvera son ancien coefficient de qualification, son ancien salaire actualisé et, dans toute la mesure du possible, son ancien emploi ou, à défaut, un emploi équivalent.
NOTA. - Compte tenu des conditions ci-dessus, la fonction de polyvalent ne doit pas être confondue avec l'une ou l'autre des situations suivantes :
- remplacement momentané et occasionnel ;
- changement d'atelier sur un même type de poste ;
- travail sur des postes de techniques analogues.
Familles de postes de filature laine (secteur peigné et secteur cardé) retenues pour la polyvalence :
1re famille : soigneur de cardes, drosseur.
2er famille : bambrocheur.
3er famille : soigneur de peigneuses (peignage ou repeignage).
4er famille : soigneur d'un continu à filer, soigneur de continus à filer.
5er famille : bobineur, assembleur 1er échelon ou 2e échelon.
6er famille : soigneur de métiers à retordre 2e échelon.
La polyvalence implique le travail dans des postes de 3 familles.