63. Travaux, fournitures et services extérieurs en France.

630. Loyers et charges locatives.

6300. Terrains d'exploitation.

6302. Immeubles utilisés pour les besoins de l'entreprise.

63020. Siège.

63021. Agences ou bureaux décentralisés.

63024. Immeubles pour oeuvres sociales.

6306. Matériel et mobilier.

63060. Matériels électroniques et mécanographiques.

63061. Véhicules.

63062. Matériel de bureau.

63065. Mobilier.

63066. Autres matériels.

631. Entretien et réparations (frais payés à des tiers).

6310. Entretien des terrains d'exploitation.

6312. Entretien des immeubles utilisés pour les besoins de l'entreprise.

63120. Siège.

63121. Agences ou bureaux décentralisés.

63124. Immeubles pour oeuvres sociales.

6313. Réparation des immeubles utilisés pour les besoins de l'entreprise.

63130. Siège.

63131. Agences ou bureaux décentralisés.

63134. Immeubles pour oeuvres sociales.

6316. Entretien et réparations du matériel et du mobilier.

63160. Matériels électroniques et mécanographiques.

63161. Véhicules.

63162. Matériel de bureau.

63165. Mobilier.

63166. Autres matériels.

6318. Produits divers d'entretien.

632. Travaux et façons exécutés à l'extérieur.

6320. Travaux de mécanographie.

6325. Autres travaux.

6326. Personnel intérimaire non rémunéré directement par l'entreprise.

6327. Frais d'apérition.

633. Mobilier et petit matériel.

634. Fournitures faites à l'entreprise.

6340. Electricité.

6341. Eau.

6342. Gaz.

6343. Chauffage.

6344. Air comprimé.

635. Redevances.

636. Etudes, recherches et documentation technique (frais payés des tiers).

637. Rémunérations d'intermédiaires et honoraires (à l'exclusion de ceux portés aux comptes 60 et 65).

638. Primes d'assurances.

6380. Assurance incendie.

6381. Assurance vol.

6382. Assurance transports.

6383. Assurance RC.

6386. Assurance du personnel au profit de l'entreprise.

6389. Autres assurances.

64. Transports et déplacements en France.

640. Transports du personnel.

641. Voyages et déplacements.

6410. Inspecteurs producteurs.

6411. Agents généraux.

6413. Autres producteurs.

6414. Personnel administratif.

6415. Autres inspecteurs.

6416. Personnel de direction.

6417. Personnel extérieur.

6418. Administrateurs.

6419. Divers.

648. Transports divers (matériel, archives ...).

65. Commissions en France.

651. Agents généraux.

652. Courtiers.

653. Autres producteurs mandataires.

654. Salariés des sociétés pour leurs commissions occasionnelles.

655. Variation des commissions sur primes acquises et non émises.

656. Cotisations aux régimes de retraites des producteurs non salariés.

657. Acceptations.

6574. Vie.

6575. Dommages, RC et risques divers.

6576. Autres affaires.

658. Amortissement des frais d'acquisition précomptés.

6580. Commissions à amortir sur affaires directes (art. R. 332-23).

6581. Compte spécial des frais d'acquisition à amortir sur affaires directes (art. R. 322-9 et R. 332-76).

6583. Commissions à amortir sur autres affaires.

6587. Commissions à amortir sur acceptations.

659. Frais d'acquisition précomptés.

6590. Commissions à amortir sur affaires directes (art. R. 332-33).

6591. Compte spécial des frais d'acquisition à amortir sur affaires directes (art. R. 322-9 et R. 322-76).

6593. Commissions à amortir sur autres affaires.

6597. Commissions à amortir sur acceptations.

66. Frais divers de gestion en France.

660. Publicité et propagande.

6600. Annonces et insertions.

6601. Catalogues et imprimés.

6602. Publicité collective.

6605. Foires et expositions.

6608. Cadeaux.

661. Missions et réceptions.

662. Fournitures de bureau.

6620. Imprimés et fournitures pour la mécanographie.

6621. Autres imprimés.

6622. Autres fournitures.

663. Documentation générale.

664. Frais de P.T.T.

6640. Affranchissements.

6643. Téléphone et télégrammes.

6644. Télex.

6645. Télégestion.

665. Frais d'actes et de contentieux (à l'exclusion de ceux qui sont portés en 60 et 67).

6650. Frais d'actes.

6655. Frais de contentieux des primes.

6656. Autres frais de contentieux.

666. Cotisations et dons.

6660. Cotisations aux organismes professionnels.

6661. Pourboires et étrennes.

6668. Autres cotisations.

6669. Autres dons.

667. Frais des conseils et assemblées, jetons de présence.

668. Subventions accordées.

67. Frais financiers en France.

670. Intérêts des emprunts contractés par l'entreprise.

6700. Emprunts obligataires.

6702. Autres emprunts.

671. Intérêts des comptes et dépôts créditeurs.

6710. Comptes courants avec les cessionnaires et rétrocessionnaires.

6711. Comptes courants avec les cédants et rétrocédants.

6714. Autres comptes créditeurs.

6716. Dépôts espèces effectués par les cessionnaires et rétrocessionnaires.

6717. Dépôts des agents.

6719. Autres dépôts.

672. Intérêts bancaires ; commissions sur ouvertures de crédit, cautions et avals.

673. Escomptes accordés.

674. Frais de banque et de recouvrement.

6740. Frais sur titres.

6741. Frais sur effets.

6745. Commissions diverses.

6746. Frais de contentieux des placements.

675. Frais d'achat des titres.

676. Intérêts servis à la provision pour participation aux excédents.

677. Autres charges financières.

678. Frais sur immeubles.

6780. Entretien.

6785. Réparation.

6789. Autres charges (assurances, gérance ...).

679. Ajustement des valeurs affectées à la représentation des opérations d'assurance à capital variable.

Comptes de charges par nature.

60. Prestations en France.

601. Prestations échues (affaires directes vie).

6010. Sinistres.

6012. Capitaux échus.

6013. Arrérages échus.

6014. Rachats.

6015. Participation aux excédents liquidée.

602. Prestations et frais payés (affaires directes dommages, RC et risques divers).

6020. Sinistres en principal.

6021. Capitaux constitutifs de rentes.

6023. Arrérages après constitution.

6024. Rachats.

6025. Participation aux excédents.

6026. Frais accessoires.

6029. Recours en principal.

603. Prestations échues (autres affaires : opérations non régies par l'article L. 310-1).

6030. Sinistres.

6032. Capitaux échus.

6033. Arrérages échus.

6034. Rachats.

6035. Participation aux excédents liquidée.

604. Prestations échues (acceptations vie).

6040. Sinistres.

6042. Capitaux échus.

6043. Arrérages échus.

6044. Rachats.

6045. Participation aux excédents.

6048. Retraits de portefeuille.

6049. Entrées de portefeuille.

605. Prestations et frais (acceptations d'affaires dommages, RC et risques divers).

6050. Sinistres et frais accessoires nets de recours.

6055. Participation aux excédents.

6058. Retraits de portefeuille.

6059. Entrées de portefeuille.

606. Prestations (acceptations d'autres affaires).

6060. Sinistres.

6062. Capitaux échus.

6063. Arrérages échus.

6064. Rachats.

6065. Participation aux excédents.

6068. Retraits de portefeuille.

6069. Entrées de portefeuille.

609. Part des réassureurs dans les prestations et frais.

6091. Prestations échues (affaires directes vie).

60910. Sinistres.

60912. Capitaux échus.

60913. Arrérages échus.

60914. Rachats.

60915. Participation aux excédents.

60918. Retraits de portefeuille.

60919. Entrées de portefeuille.

6092. Prestations et frais payés (affaires directes, dommages, RC et risques divers).

60920. Sinistres.

60925. Participation aux excédents.

60928. Retraits de portefeuille.

60929. Entrées de portefeuille.

6093. Prestations échues (autres affaires).

60930. Sinistres.

60932. Capitaux échus.

60933. Arrérages échus.

60934. Rachats.

60935. Participation aux excédents.

60938. Retraits de portefeuille.

60939. Entrées de portefeuille.

6094. Prestations et frais (acceptations vie).

60940. Sinistres.

60942. Capitaux échus.

60943. Arrérages.

60944. Rachats.

60945. Participation aux excédents.

60948. Retraits de portefeuille.

60949. Entrées de portefeuille.

6095. Prestations et frais (acceptations d'affaires dommages, RC et risques divers).

60950. Sinistres.

60955. Participation aux excédents.

60958. Retraits de portefeuille.

60959. Entrées de portefeulle.

6096. Prestations (acceptations d'autres affaires).

60960. Sinistres.

60962. Capitaux échus.

60963. Arrérages.

60964. Rachats.

60965. Participation aux excédents.

60968. Retraits de portefeuille.

60969. Entrées de portefeuille.

61. Frais de personnel en France.

610. Salaires et appointements du personnel administratif.

6100. Salaires.

6103. Heures supplémentaires.

6105. Primes imposées par la loi ou les conventions collectives. 6106. Autres primes.

6107. Gratifications.

612. Rémunérations du personnel de production.

613. Indemnités et avantages divers en espèces.

615. Rémunérations des administrateurs.

616. Charges connexes aux salaires et appointements.

6160. Charges connexes aux salaires et appointements du personnel administratif.

61600. Congés payés.

61602. Indemnités de préavis et de licenciement.

61604. Supplément familial.

6162. Charges connexes aux rémunérations du personnel de production.

61620. Congés payés.

61622. Indemnités de préavis et de licenciement.

61624. Supplément familial.

617. Charges de sécurité sociale.

6170. Cotisations de sécurité sociale sur salaires et appointements.

61700. Assurances sociales.

61704. Prestations familiales.

61706. Accidents du travail.

6172. Cotisations de sécurité sociale sur rémunérations du personnel de production.

61720. Assurances sociales.

61724. Prestations familiales.

61726. Accidents du travail.

6175. Cotisations aux régimes de prévoyance et retraites.

61750. Cotisations aux mutuelles.

61755. Cotisations U.C.R.E.P.P.S.A.

61757. Cotisations aux autres régimes de prévoyance ou de retraites.

6176. Prestations directes.

61767. Prestations familiales.

61765. Retraites.

6178. Cotisations aux fonds de chômage.

618. Autres charges sociales.

6181. Oeuvres sociales.

6188. Comité d'entreprise.

62. Impôts et taxes en France.

620. Taxes et impôts directs.

6200. Taxe professionnelle.

6201. Impôts fonciers et taxes foncières.

6203. Autres taxes municipales et départementales.

6206. Taxes d'apprentissage.

6207. Taxe sur les salaires ou appointements du personnel administratif.

6208. Taxe sur les rémunérations du personnel de production. 622. Taxes et impôts indirects, à l'exclusion de la taxe unique d'assurance.

6221. Taxes sur le chiffre d'affaires.

624. Impôts, taxes et droits d'enregistrement.

6240. Droits d'enregistrement des actes et marchés.

6241. Timbres fiscaux.

6245. Fonds national d'amélioration de l'habitat.

625. Droits de douane.

626. Taxes perçues par les organismes publics internationaux.

627. Taxes professionnelles.

6270. Frais de contrôle et de fonctionnement du conseil national des assurances.

6271. Contribution obligatoire aux frais de fonctionnement de l'école nationale d'assurances.

6278. Cotisations perçues au profit du fonds forestier national.

6279. Taxes diverses.

628. Taxes diverses.

6280. Participation aux fonds de garantie à la charge des sociétés.

6281. Contribution au fonds commun de majoration des rentes viagères.

6289. Taxes diverses.

68 Dotations de l'exercice aux comptes d'amortissements et de provisions en France.

680 Dotations aux amortissements des frais d'établissement et de développement (à l'exception des frais d'acquisition des contrats, précomptés).

6800 Frais de constitution.

6801 Frais d'établissement.

6802 Frais d'augmentation de capital ou de fonds d'établissement ou de fonds social complémentaire.

6803 Frais d'émission d'obligations.

6804 Frais d'acquisition des immobilisations.

6806 Primes de remboursement des obligations émises par l'entreprise.

6809 Frais d'acquisition des immobilisations d'exploitation. 681 Dotations aux amortissements des immobilisations.

6812 Immeubles bâtis.

6813 Parts et actions de sociétés immobilières.

6814 Matériel.

6815 Matériel de transport.

6816 Autres immobilisations corporelles.

6819 Immobilisations d'exploitation.

685 Dotations aux provisions pour pertes et charges d'exploitation (à l'exception de la provision pour garantie des moins-values sur titres gérés 150).

6854 Provision pour avances de commissions reçues des réassureurs.

6855 Pour litiges et autres risques.

6857 Pour charges à répartir sur plusieurs exercices.

6858 Pour régimes de prévoyance du personnel.

689 Dotations aux provisions pour dépréciation des comptes de tiers.

6890 Réassureurs, cédants, coassureurs.

6891 Agents, courtiers, producteurs, assurés.

6895 Filiales.

6896 Débiteurs divers.

69 Charges par nature à l'étranger.

690 Prestations.

6901 Affaires directes vie.

6902 Affaires directes dommages, RC et risques divers.

6904 Acceptations vie.

6905 Acceptations dommages, RC et risques divers.

6909 Part des réassureurs dans les prestations et frais.

69091 Affaires directes vie.

69092 Affaires directes dommages, RC et risques divers.

69094 Acceptations vie.

69095 Acceptations dommages, RC et risques divers.

691 Frais de personnel.

6910 Salaires et appointements du personnel administratif et charges connexes.

6912 Salaires et rémunérations du personnel de production et charges connexes.

6913 Indemnités et avantages divers en espèces.

692 Impôts et taxes.

6920 Directs.

6922 Indirects.

6927 Taxes professionnelles.

6928 Divers.

693 Travaux, fournitures et services extérieurs.

6930 Loyers, charges locatives, entretien, réparations.

6932 Travaux, mobilier, autres fournitures.

694 Transports et déplacements.

695 Commissions.

6950 Affaires directes.

6957 Acceptations.

6958 Amortissement des frais d'acquisition précomptés.

6959 Frais d'acquisition précomptés.

696 Frais divers de gestion.

697 Frais financiers.

6970 Intérêts des emprunts, des comptes et dépôts créditeurs, intérêts bancaires ; commissions sur ouvertures de crédit, cautions et avals.

6974 Frais de banque, contentieux des placements.

6975 Frais d'achat des titres.

6976 Intérêts servis à la provision pour participation aux excédents.

6977 Autres charges financières.

6978 Frais sur immeubles.

698 Dotation de l'exercice aux comptes d'amortissements et de provisions.

6980 Amortissements des frais d'établissement et de développement.

6981 Amortissements des immobilisations.

6985 Provisions pour pertes et charges.

6989 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers.

23. Valeurs mobilières détenues en France et admises en représentation des provisions techniques, appartenant à l'entreprise (autres que les titres de participation).

230. Valeurs de l'Etat français cotées.

231. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées.

232. Autres valeurs françaises cotées (bons et obligations).

233. Autres valeurs françaises cotées (actions).

234. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.

2341. SICAV d'obligations.

2346. Autres SICAV.

235. Valeurs des sous-catégories d'assurance à capital variable. 236. Valeurs étrangères cotées (bons et obligations).

237. Valeurs étrangères cotées (actions).

238. Autres valeurs.

2381. Admises sans limitation.

2386. Admises avec limitation.

239. Provision pour dépréciation des valeurs mobilières.

24. Prêts et effets assimilés en France admis en représentation des provisions techniques.

240. Bons du Trésor et autres valeurs à court ou moyen terme autorisées.

241. Prêts hypothécaires.

242. Effets représentatifs de créances hypothécaires.

243. Prêts aux départements et aux communes.

244. Prêts aux organismes H.L.M. et divers, garantis en totalité par les départements et communes.

245. Prêts garantis par des péages des ports autonomes et chambres de commerce.

246. Prêts aux entreprises industrielles et commerciales.

247. Avances sur polices.

248. Autres prêts.

249. Provision pour dépréciation des prêts.

25. Titres de participation détenus en France.

250. Titres cotés - partie libérée.

2500. Actions de sociétés françaises d'assurance.

2501. Parts et actions de sociétés immobilières.

2502. Parts et actions de sociétés immobilières d'investissement.

2503. Actions de sociétés d'investissements mobiliers.

2504. Autres valeurs françaises.

2505. Actions de sociétés étrangères d'assurance.

2506. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2507. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger.

2508. Autres valeurs étrangères.

251. Titres non cotés - partie libérée.

2510. Actions de sociétés françaises d'assurance.

2513. Actions de sociétés d'investissements mobiliers.

2514. Autres valeurs françaises.

2515. Actions de sociétés étrangères d'assurance.

2516. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2517. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger.

2518. Autres valeurs étrangères.

252. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.

2521. SICAV d'obligations.

2526. Autres SICAV.

253. Valeurs des sous-catégories d'assurance à capital variable. 254. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismes divers.

255. Parts de sociétés à responsabilité limitée ou en commandite simple.

256. Titres cotés - partie non libérée.

2560. Actions de sociétés françaises d'assurance.

2561. Parts et actions de sociétés immobilières.

2562. Parts et actions de sociétés immobilières d'investissement.

2563. Actions de sociétés d'investissements mobiliers.

2564. Autres valeurs françaises.

2565. Actions de sociétés étrangères d'assurance.

2566. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2567. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger.

2568. Autres valeurs étrangères.

257. Titres non cotés - partie non libérée.

2570. Actions de sociétés françaises d'assurance.

2573. Actions de sociétés d'investissements mobiliers.

2574. Autres valeurs françaises.

2575. Actions de sociétés étrangères d'assurance.

2576. Parts et actions de sociétés immobilières à l'étranger. 2577. Actions de sociétés d'investissement à l'étranger.

2578. Autres valeurs étrangères.

259. Provision pour dépréciation des titres de participation.

26. Dépôts et cautionnements en France.

260. Dépôts de garantie effectués en espèces par l'entreprise. 261. Cautionnements relatifs aux opérations d'assurance.

2612. Valeurs mobilières.

2615. Espèces.

262. Cautionnement de réciprocité des entreprises étrangères.

2622. Valeurs mobilières.

2625. Espèces.

263. Créances pour valeurs ou espèces déposées chez les cédants en représentation des engagements techniques.

2630. Valeurs mobilières.

26300. Estimation au prix d'achat.

26301. Différence d'estimation.

2635. Espèces.

264. Valeurs grevées d'hypothèques ou remises par l'entreprise en garantie d'opérations autres que les acceptations.

266. Consignations à la caisse des dépôts et consignations.

269. Provision pour dépréciation des actifs déposés en cautionnements.

27. Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fonds de placements gérés par l'entreprise, en France.

271. Immobilisations.

2710. Terrains non construits.

2712. Immeubles bâtis.

2713. Parts et actions de sociétés immobilières.

272. Immobilisations en cours.

2720. Terrains non construits.

2722. Immeubles en cours de construction.

2723. Parts et actions de sociétés immobilières.

2728. Avances et acomptes sur commandes d'immobilisations.

273. Valeurs mobilières autres que les titres de participation de l'entreprise.

2730. Valeurs de l'Etat français cotées.

2731. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées.

2732. Autres valeurs françaises cotées (bons et obligations). 2733. Autres valeurs françaises cotées (actions).

2734. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.

2736. Valeurs étrangères cotées (bons et obligations).

2737. Valeurs étrangères cotées (actions).

2738. Autres valeurs.

274. Prêts et effets assimilés.

2740. Bons du Trésor et autres valeurs à court ou moyen terme autorisées.

2741. Prêts hypothécaires.

2742. Effets représentatifs de créances hypothécaires.

2743. Prêts aux départements et aux communes.

2744. Prêts aux organismes H.L.M. et divers, garantis en totalité par les départements et communes.

2745. Prêts garantis par des péages des ports autonomes et chambres de commerce.

2746. Prêts aux entreprises industrielles et commerciales.

2748. Autres prêts.

275. Titres de participation.

2750. Titres cotés, partie libérée.

2751. Titres non cotés, partie libérée.

2752. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.

2754. Parts dans les associations, syndicats, groupements d'intérêts économiques et organismes divers.

2755. Parts de sociétés à responsabilité limitée ou en commandite simple.

2756. Titres cotés, partie non libérée.

2757. Titres non cotés, partie non libérée.

276. Dépôts et cautionnements.

279. Provision pour dépréciation.

28 Valeurs immobilisées à l'étranger.

280. Frais d'établissement.

2805. Frais d'acquisition des contrats précomptés.

2807. Divers.

281. Immobilisations.

2810. Terrains.

2812. Immeubles.

2813. Parts et actions de sociétés immobilières.

2814. Matériel.

2815. Matériel de transport.

2816. Autres immobilisations corporelles.

2818. Immobilisations incorporelles.

2819. Immobilisations d'exploitation.

282. Immobilisations en cours.

2820. Terrains.

2822. Immeubles bâtis.

2823. Parts et actions de sociétés immobilières.

2828. Avances et acomptes sur commandes d'immobilisations.

2829. Immobilisations d'exploitation.

283. Autres valeurs mobilières admises en représentation des provisions techniques, appartenant à l'entreprise.

2830. Fonds d'Etats.

2838. Autres valeurs.

284. Prêts admis en représentation des engagements techniques à l'étranger.

285. Titres de participation.

286. Dépôts et cautionnements.

2860. Dépôts de garantie effectués en espèces.

2861. Cautionnements relatifs aux opérations d'assurance.

2863. Créances pour valeurs ou espèces déposées chez les cédants en représentation des engagements techniques.

28630. Valeurs mobilières.

286300. Estimation au prix d'achat.

286301. Différence d'estimation.

28635. Espèces.

2864. Valeurs remises en garantie d'opérations autres que les acceptations.

288. Amortissement.

289. Provision pour dépréciation.

29. Valeurs remises par les réassureurs et immatriculées au nom de l'entreprise.

291. Immobilisations en France.

293. Valeurs mobilières en France.

2930. Valeurs de l'Etat français cotées.

2931. Valeurs françaises des secteurs public et semi-public cotées.

2932. Autres valeurs françaises cotées (bons et obligations). 2933. Autres valeurs françaises cotées (actions).

2934. Parts de sociétés d'investissement à capital variable.

29341. SICAV d'obligations.

29346. Autres SICAV.

2936. Valeurs étrangères cotées (bons et obligations).

2937. Valeurs étrangères cotées (actions).

2938. Autres valeurs.

29381. Admises sans limitation.

29386. Admises avec limitation.

294. Prêts et effets assimilés en France.

295. Titres de participation du cédant détenus en France.

298. Immobilisations à l'étranger.

Comptes de tiers.

40 Réassureurs, cédants, coassureurs.

400, 401, 402, 403 Comptes courants des cessionnaires et rétrocessionnaires.

4000 Soldes débiteurs.

4001 Soldes créditeurs.

4002.

4039.

400, 405, 406, 407 Comptes courants des cédants et rétrocédants.

4040 Soldes débiteurs.

4041 Soldes créditeurs.

4042.

4079.

408 Comptes courants des coassureurs.

4080 Soldes débiteurs.

4081 Soldes créditeurs.

4082.

4089.

409 Provision pour dépréciation des comptes des réassureurs, cédants, coassureurs.

41 Assurés et courtiers, agents généraux et autres producteurs.

410 Comptes avec les agents généraux, les courtiers et autres producteurs, en France.

4100 Assurances directes.

4104 Autres affaires.

411 Créances sur les assurés, agents généraux, courtiers et autres producteurs et dettes envers eux (passant par le compte 410), en France.

4110 Primes (brutes de commissions) nettes de taxes, sur affaires directes.

4111 Primes (brutes de commissions) nettes de taxes, sur autres affaires.

4112 Commission sur primes, affaires directes.

4113 Commissions sur primes, autres affaires.

4114 Taxes sur primes, affaires directes.

4115 Taxes sur primes, autres affaires.

4116 Soldes espèces débiteurs, affaires directes.

4117 Soldes espèces débiteurs, autres affaires.

4118 Soldes espèces créditeurs, affaires directes.

4119 Soldes espèces créditeurs, autres affaires.

412 Comptes de primes en recouvrement direct, en France.

4120 Primes, nettes de taxes, sur affaires directes.

4121 Primes, nettes de taxes, sur autres affaires.

4124 Taxes sur primes, affaires directes.

4125 Taxes sur primes, autres affaires.

413 Créances diverses sur les agents et courtiers et dettes envers eux (ne passant pas par le compte 410 et distinctes des dépôts de garantie), en France.

4130 Créances.

4131 Dettes.

414 Créances diverses sur les assurés et dettes envers eux (autres que les primes échues, les indemnités ou autres prestations contractuelles, les dépôts de garantie et les répartitions d'excédents), en France.

4140 Créances.

4141 Dettes.

415 Primes contentieuses en France.

4150 Affaires directes.

4151 Autres affaires.

416 Créances douteuses en France.

4160 Sur les agents.

4161 Sur les courtiers.

4162 Sur les assurés.

417 Courtiers de réassurance en France.

4170 Cessions et rétrocessions.

41700 Créances.

41701 Dettes.

4174 Acceptations.

41740 Créances.

41741 Dettes.

418 Assurés et courtiers, agents généraux et autres producteurs, à l'étranger.

4182 Comptes de primes des assurés.

4183 Créances diverses sur les agents et courtiers et dettes envers eux.

4184 Créances diverses sur les assurés et dettes envers eux.

4186 Primes contentieuses et créances douteuses sur les agents, courtiers, assurés.

419 Provision pour dépréciation des comptes agents, courtiers, producteurs, assurés.

4190 En France.

4198 A l'étranger.

42. Personnel.

420. Avances et acomptes au personnel.

4200. Personnel de direction.

4201. Autre personnel administratif.

4202. Personnel de production.

425. Rémunérations dues au personnel.

4250. Personnel de direction.

4251. Autre personnel administratif.

4252. Personnel de production.

426. Dépôts du personnel.

427. Oppositions.

428. Comité d'entreprise.

429. Participation des salariés aux fruits de l'expansion.

43. Etat.

430. Participation de l'Etat (dommages de guerre).

432. Avances sur prêts ou subventions.

433. Parts bénéficiaires amorties.

435. Taxes sur les contrats d'assurance ou de capitalisation.

436. Autres impôts et taxes.

438. Opérations particulières avec l'Etat.

44. Actionnaires (ou sociétaires).

440. Impôts et taxes recouvrables sur les actionnaires (ou sociétaires).

441. Actionnaires. Capital non appelé.

442. Actionnaires. Restant dû sur capital appelé.

443. Versements reçus sur augmentation de capital.

445. Comptes courants des actionnaires.

446. Comptes courants des administrateurs.

447. Dividendes (ou excédents à répartir).

448. Capital à rembourser.

45. Filiales (ou société mère).

450. Comptes courants des filiales.

455. Comptes courants de la société mère.

459. Provision pour dépréciation financière des comptes des filiales (ou de la société mère).

46. Débiteurs et créditeurs divers.

460. Obligataires et porteurs de parts bénéficiaires.

4600. Obligations échues à rembourser.

4601. Coupons à payer sur obligations.

4602. Impôts et taxes recouvrables sur obligations.

4603. Parts bénéficiaires amorties à rembourser.

4604. Intérêts des parts bénéficiaires à payer.

4605. Impôts et taxes recouvrables sur intérêts des parts bénéficiaires.

461. Versements restant à effectuer sur titres non libérés.

4611. Parts et actions de sociétés immobilières (immobilisations terminées).

4612. Parts et actions de sociétés immobilières (immobilisations en cours).

4615. Titres de participation détenus en France.

46156. Titres cotés.

46157. Titres non cotés.

4617. Valeurs garantissant les engagements envers les institutions de prévoyance.

4618. Valeurs immobilisées à l'étranger.

4619. Titres de placement autres que ceux énumérés aux articles R. 332-2 et R. 332-9.

462. Institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de sécurité sociale.

4620. U.N.I.R.S.

4621. ...

4622. ...

463. Sécurité sociale.

464. Régimes de prévoyance.

4640. Mutuelles.

4645. U.C.R.E.P.P.S.A.

4646. Régimes de retraites des agents généraux d'assurance.

4647. Autres régimes de prévoyance ou de retraites.

465. Créances sur des organismes d'assurance en raison d'avances aux assurés.

466. Etats étrangers. Organismes publics internationaux.

467. Fonds de revalorisation des prestations d'assurance. Fonds de garantie.

4671. Fonds commun de majoration des rentes viagères.

4672. Fonds commun des accidents du travail agricole.

4674. Fonds de garantie automobile et chasse.

4675. Fonds national de garantie des calamités agricoles.

468. Divers.

469. Provision pour dépréciation financière de comptes débiteurs divers.

47. Comptes de régularisation, passif.

470. Charges à payer.

475. Produits perçus ou comptabilisés d'avance.

4571. Loyers.

4753. Revenus.

4756. Produits divers.

476. Différence d'estimation sur valeurs déposées chez les cédants.

48. Comptes de régularisation, actif.

480. Charges payées ou comptabilisées d'avance.

485. Produits à recevoir.

4856. Produits divers.

4857. Intérêts courus et non échus (sur placements figurant à l'actif pour leur valeur en capital).

486. Primes acquises et non émises nettes de commissions et de taxes et nettes de cessions.

4861. Assurances directes en France.

4863. Autres affaires.

4869. Assurances directes à l'étranger.

49. Comptes d'attente et à régulariser.

Comptes de résultats.

80. Exploitation générale.

82. Pertes et profits sur exercices antérieurs.

820. Pertes sur exercices antérieurs.

8202. Rappels d'impôts.

8206. Charges diverses imputables à l'exploitation des exercices antérieurs.

822. Profits sur exercices antérieurs.

8220. Rentrées sur créances amorties.

8222. Dégrèvements d'impôts.

8227. Produits divers imputables à l'exploitation des exercices antérieurs.

828. Reprises sur provisions antérieures.

829. Utilisation des provisions précédemment constituées pour couvrir des pertes sur exercices antérieurs et des pertes exceptionnelles.

83. Dotations de l'exercice aux comptes de provisions hors exploitation ou exceptionnelles et de réserves réglementaires.

831. Dotations aux réserves diverses.

833. Dotations aux réserves réglementaires.

8330. Réserve pour remboursement de l'emprunt pour fonds d'établissement.

8331. Fonds d'établissement constitué.

8332. Réserve de garantie.

8334. Réserve pour fluctuations de change.

8335. Réserve de capitalisation.

8336. Provisions pour investissements.

835. Dotations aux provisions pour pertes.

8356. Provision pour participation des salariés aux fruits de l'expansion.

839. Dotations aux provisions pour dépréciation.

8391. Sur immeubles en France.

8392. Sur obligations en France.

8393. Sur actions en France.

8396. Sur créances diverses en France.

8399. Etranger.

84. Pertes et profits exceptionnels.

840. Moins-values sur cessions d'éléments d'actif.

8400. France.

8409. Etranger.

841. Pertes de change.

8411. Pertes sur cessions de monnaies étrangères.

8414. Pertes sur conversion de monnaies étrangères.

842. Calcul des résultats sur cessions d'éléments d'actif.

8421. Immobilisations en France.

8422. Immobilisations en cours en France.

8423. Valeurs mobilières détenues en France.

84232. Obligations.

84233. Actions.

8425. Titres de participation en France.

8427. Valeurs garantissant les engagements envers des institutions de prévoyance ou couvrant les fonds de placements gérés par l'entreprise en France.

8428. Valeurs immobilisées à l'étranger.

8429. Titres de placements non énumérés aux articles R. 332-2 et R. 332-9.

843. Subventions exceptionnelles accordées.

844. Autres pertes exceptionnelles.

8440. Créances irrecouvrables.

8441. Droits d'entrée.

8449. Etranger.

845. Plus-values sur cessions d'éléments d'actif.

8450. France.

8459. Etranger.

846. Profits de change.

8461. Profits sur cessions de monnaies étrangères.

8464. Profits sur conversion de monnaies étrangères.

847. Profits résultant de subventions d'équipement.

848. Subventions d'équilibre reçues.

849. Autres profits exceptionnels.

8490. Droits d'adhésion et droits d'entrée en France.

8499. Etranger.

85. Impôts sur les bénéfices.

86. Produits et prestations de services échangés entre établissements.

87. Compte général de pertes et profits.

870. Résultat avant participation.

871. Participation des salariés aux fruits de l'expansion.

88. Résultats en instance d'affectation.

89. Bilan.

890. Bilan d'ouverture.

891. Bilan de clôture.

Comptes de produits par nature.

70 Primes ou cotisations en France.

701 Primes (affaires directes vie).

7010 Primes périodiques émises.

7011 Primes uniques émises.

7013 Coûts de polices et accessoires.

7019 Annulations.

70190 Sur émissions de l'exercice.

70191 Sur émissions des exercices antérieurs.

702 Primes (affaires directes dommages, RC et risques divers). 7022 Primes émises.

70220 Sur exercice courant.

70221 Sur exercices antérieurs.

7023 Coûts de polices et accessoires.

70230 Sur exercice courant.

70231 Sur exercices antérieurs.

7024 Variation de la prévision de primes acquises et non émises.

7025 Rappels de cotisations.

7026 Autres rappels de primes.

7029 Annulations.

70290 Sur émissions de l'exercice.

70291 Sur émissions des exercices antérieurs.

703 Primes (autres affaires : opérations non régies par l'article L. 310-1).

7030 Primes périodiques émises.

7031 Primes uniques émises.

7033 Coûts de polices et accessoires.

7039 Annulations.

70390 Sur émissions de l'exercice.

70391 Sur émissions des exercices antérieurs.

704 Primes (acceptations vie).

7040 Primes.

7048 Entrées de portefeuille.

7049 Retraits de portefeuille.

705 Primes (acceptations dommages, RC et risques divers).

7050 Primes.

7058 Entrées de portefeuille.

7059 Retraits de portefeuille.

706 Primes (acceptations autres affaires).

7060 Primes.

7068 Entrées de portefeuille.

7069 Retraits de portefeuille.

709 Part des réassureurs dans les primes.

7091 Affaires directes vie.

70910 Primes.

70918 Entrées de portefeuille.

70919 Retraits de portefeuille.

7092 Affaires directes dommages, RC et risques divers.

70920 Primes.

70928 Entrées de portefeuille.

70929 Retraits de portefeuille.

7093 Autres affaires.

70930 Primes.

70938 Entrées de portefeuille.

70939 Retraits de portefeuille.

7094 Acceptations vie.

70940 Primes.

70948 Entrées de portefeuille.

70949 Retraits de portefeuille.

7095 Acceptations dommages, RC et risques divers.

70950 Primes.

70958 Entrées de portefeuille.

70929 Retraits de portefeuille.

7096 Acceptations autres affaires.

70960 Primes.

70968 Entrées de portefeuille.

70969 Retraits de portefeuille.

71 Subventions d'exploitation reçues en France.

73 Réductions et ristournes de primes en France.

74 Ristournes, rabais et remises obtenus en France.

75 Commissions et participations reçues des réassureurs en France.

751 Affaires directes vie.

752 Affaires directes dommages, RC et risques divers.

753 Autres affaires.

754 Acceptations vie.

755 Acceptations dommages, RC et risques divers.

756 Acceptations autres affaires.

76 Produits accessoires en France.

760 Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel.

7601 Cantines.

7609 Divers.

762 Ventes de déchets.

765 Rémunérations et produits divers.

77 Produits financiers en France.

771 Revenus des immeubles.

773 Revenus des titres de placement.

7731 Revenus des obligations.

7735 Revenus des actions.

774 Intérêts des prêts.

7740 Au personnel.

7741 Aux agents.

7742 A des tiers.

775 Revenus des titres de participation.

776 Intérêts des comptes courants et des comptes de dépôts débiteurs, intérêts bancaires.

7760 Comptes courants avec les cessionnaires et rétrocessionnaires.

7761 Comptes courants avec les cédants et rétrocédants.

7764 Autres comptes débiteurs.

7765 Intérêts bancaires.

7767 Dépôts espèces effectués chez les cédants.

7769 Autres dépôts.

777 Jetons de présence, tantièmes, rémunérations d'administrateurs.

778 Autres produits financiers.

779 Ajustement des valeurs affectées à la représentation des opérations d'assurance à capital variable.

78 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même. Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice, en France.

780 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même.

7800 Travaux de l'entreprise pour frais d'établissement (à l'exclusion des frais d'acquisition des contrats).

785 Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice.

7850 Charges couvertes par des provisions.

7857 Charges imputables à pertes et profits.

79 Produits par nature à l'étranger.

790 Primes.

7901 Affaires directes vie.

7902 Affaires directes dommages, RC et risques divers.

7904 Acceptations vie.

7905 Acceptations dommages, RC et risques divers.

7909 Part des réassureurs dans les primes.

791 Subventions d'exploitation reçues.

793 Réductions et ristournes de primes.

794 Ristournes, rabais et remises obtenus.

795 Commissions et participations reçues des réassureurs.

796 Produits accessoires.

797 Produits financiers.

7971 Revenus des immeubles.

7973 Revenus des titres de placement.

7974 Intérêts des prêts.

7975 Revenus des titres de participation.

7976 Intérêts des comptes courants et des comptes de dépôts débiteurs, intérêts bancaires.

7977 Jetons de présence, tantièmes, rémunérations d'administrateurs.

7978 Autres produits financiers.

798 Travaux faits par l'entreprise pour elle-même, charges non imputables à l'exploitation de l'exercice.

Comptes de provisions techniques.

31 Provisions techniques des opérations d'assurance directe vie en France.

310 Primes.

3104 Provisions mathématiques.

3105 Virements de provisions.

315 Sinistres.

3150 Pour sinistres à payer.

3152 Pour capitaux et arrérages à payer.

3153 Pour rachats à payer.

3158 Pour participation aux excédents.

32 Provisions techniques des opérations d'assurance directe dommages, RC et risques divers.

320 Primes.

3200 Pour risques en cours : primes émises par anticipation. 3201 Pour risques en cours : autres primes.

3205 Pour risques croissants.

3206 Pour égalisation.

3207 Autres provisions.

3208 Pour ristournes à payer aux assurés.

3209 Pour annulation de primes.

325 Sinistres.

3250 Pour sinistres à payer.

3254 Provisions mathématiques.

3257 Autres provisions.

32570 Appareils de prothèse.

32571 Provisions diverses.

3258 Pour participation aux excédents.

3259 Prévisions de recours à encaisser.

33 Provisions techniques spéciales des autres affaires en France. 330 Primes.

3304 Provisions techniques spéciales.

3305 Virements de provisions.

335 Sinistres.

3350 Pour sinistres à payer.

3252 Pour capitaux et arrérages à payer.

3353 Pour rachats à payer.

3357 Autres provisions.

3358 Pour participation aux excédents.

34 Provisions techniques des acceptations vie en France.

340 Primes.

345 Sinistres.

35 Provisions techniques des acceptations dommages, RC et risques divers en France.

350 Primes.

355 Sinistres.

36 Provisions techniques des acceptations autres affaires en France.

360 Primes.

365 Sinistres.

37 Engagements envers les institutions de prévoyance ou relatifs aux fonds de placements gérés par l'entreprise.

38 Provisions techniques à l'étranger.

381 Opérations d'assurance directe vie.

3810 Primes.

3815 Sinistres.

382 Opérations d'assurance directe dommages, RC et risques divers.

3820 Primes.

3825 Sinistres.

384 Acceptations vie.

3840 Primes.

3845 Sinistres.

385 Acceptations dommages, RC et risques divers.

3850 Primes.

3855 Sinistres.

39 Part des cessionnaires et rétrocessionnaires dans les provisions techniques.

391 Opérations d'assurance directe vie en France.

3910 Primes.

3915 Sinistres.

392 Opérations d'assurance directe, dommages, RC et risques divers en France.

3920 Primes.

39201 Pour risques en cours et provisions divers.

39208 Pour ristournes à payer aux assurés.

39209 Pour annulation de primes.

3925 Sinistres.

3951 Pour sinistres à payer et provisions diverses.

39259 Prévision de recours à encaisser.

393 Autres affaires en France.

3930 Primes.

3935 Sinistres.

394 Acceptations vie en France.

3940 Primes.

3945 Sinistres.

395 Acceptations dommages, RC et risques divers en France.

3950 Primes.

3955 Sinistres.

396 Acceptations autres affaires en France.

3960 Primes.

3965 Sinistres.

398 Opérations à l'étranger.

3981 Opérations d'assurance directe vie.

39810 Primes.

39815 Sinistres.

3982 Opérations d'assurance directe dommages, RC et risques divers.

39820 Primes.

39825 Sinistres.

3984 Acceptations vie.

39840 Primes.

39845 Sinistres.

3985 Acceptations dommages, RC et risques divers.

39850 Primes.

39855 Sinistres.

Comptes spéciaux.

00. Engagements en faveur de l'entreprise.

000. Avals, cautions, garanties contractuels reçus.

001. Avals, cautions, garanties légaux dont bénéficie l'entreprise. Autres engagements reçus par l'entreprise.

009. Créditeurs éventuels.

01. Engagements à la charge de l'entreprise.

010. Avals, cautions et garanties contractuels donnés par l'entreprise.

0100. Garantie de rachat de créances hypothécaires ou de financement de prêts hypothécaires.

0101. Garantie d'acquisition d'immeubles d'habitation.

01010. Habitations neuves.

01011. Habitations anciennes.

0102. Garantie d'acquisition d'immeubles commerciaux et industriels.

0103. Garantie d'acquisition de titres représentatifs d'immeubles d'habitation.

01030. Habitations neuves.

01031. Habitations anciennes.

0104. Garantie d'acquisition de titres représentatifs d'immeubles commerciaux et industriels.

0105. Filiales.

0106. Garantie de rachat d'obligations.

0107. Divers.

011. Avals, cautions et garanties légaux à la charge de l'entreprise.

012. Engagements contractuels de solidarité.

0120. Pour participation à une association ou un groupement de coassurance ou de coréassurance.

013. Engagements légaux de solidarité.

014. Engagements contractuels résultant de l'inexécution d'un contrat.

015. Engagements légaux résultant de l'inexécution d'un contrat.

016. Autres engagements contractuels.

017. Autres engagements légaux.

0170. Droits d'adhésion non remboursés.

019. Débiteurs éventuels.

03. Autres charges envers des tiers.

035. Filiales.

037. Divers.

039. Débiteurs éventuels.

05. Plan d'investissement intéressant l'entreprise.

052. Opérations immobilières.

057. Divers.

059. Montant des investissements projetés.

07. Biens détenus par l'entreprise.

070. Valeurs déposées par les administrateurs.

072. Valeurs déposées par les agents.

074. Valeurs déposées par d'autres tiers.

079. Propriétaires des valeurs.

09. Valeurs appartenant à des institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de sécurité sociale.

090. Valeurs.

099. Institutions propriétaires de valeurs.

Comptes financiers.

50. Emprunts à moins d'un an.

502. Emprunts pour cautionnements.

5020. En France.

5029. A l'étranger.

503. Autres emprunts.

5030. En France.

5039. A l'étranger.

509. Avances de l'Etat.

51. Prêts non admis en représentation des engagements techniques.

513. Prêts aux coopératives ou sociétés d'économies mixte de construction de logements non garantis en totalité par les départements et communes.

516. Prêts aux Etats étrangers, organismes étrangers ou internationaux.

517. Prêts à l'étranger.

518. Autres prêts.

519. Provision pour dépréciation des prêts.

52. Effets à payer.

53. Effets à recevoir.

54. Chèques et coupons à encaisser.

540. Chèques.

545. Coupons et intérêts échus et non recouvrés.

55. Titres de placement non énumérés aux articles R. 332-2 et R. 332-9.

550. Titres cotés, partie libérée, en France.

552. Titres non cotés, partie libérée, en France.

553. Parts de S.A.R.L. en France.

554. Titres émis par la société et rachetés par elle.

556. Titres cotés, partie non libérée, en France.

558. Valeurs à l'étranger.

559. Provision pour dépréciation des titres de placement.

56. Banques et chèques postaux.

560. Banque de France.

562. Autres banques en France.

564. Comptes du Trésor en France.

565. Chèques postaux en France.

566. Comptes dans les caisses des établissements publics en France.

567. Autres établissements en France.

568. Banques à l'étranger.

569. Autres établissements à l'étranger.

57. Caisse.

570. Siège social.

571. Succursales (France).

578. Succursales (étranger).

59. Virements internes.

590. Virements de fonds.