Le bateau est placé sous l'autorité d'un conducteur remplissant les conditions prévues au titre III du présent livre.

Le bateau dispose de l'équipage nécessaire pour assurer sa sécurité, celle de la navigation et des personnes qui se trouvent à bord.

Chaque membre d'équipage détient une qualification certifiée dans les conditions prévues au titre III du présent livre.

Les conditions d'application du présent chapitre sont fixées par voie réglementaire.