Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau

b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;

- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;

- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;

- Récupération du vieux plomb ;

- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;

- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;

- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;

- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;

- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;

- Métallisation au plomb par pulvérisation ;

- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;

- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;

- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;

- Fabrication et application des émaux plombifères ;

- Composition de verres au plomb ;

- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;

- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.

Date de création : 27 octobre 1919.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

Encéphalopathie aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Tremblement intentionnel

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Ataxie cérébelleuse

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Stomatite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Coliques et diarrhées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite azotémique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :

Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ;

Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.

Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment :

Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ;

Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ;

Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ;

Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;

Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.

Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :

Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ;

Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.

Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

Sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure.

Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive grave du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucoses

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Etats leucémoïdes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Leucopénie avec neutropénie

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie progressive légère du type hypoplasique ou aplasique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome hémorragique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Purpura

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles gastro-intestinaux accompagnés de vomissements à répétition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma, convulsions) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER L'INTOXICATION BENZOLIQUE :

- Préparation, emploi, manipulation du benzène et de ses homologues, des benzols et autres produits renfermant du benzène ou ses homologues, notamment :

- Préparation, extraction, rectification des benzols. - Emploi du benzène et de ses homologues pour la préparation de leurs dérivés.

- Extraction des matières grasses, dégraissage des os, peaux, cuirs, fibres textiles, tissus ; nettoyage à sec ; dégraissage des pièces métalliques et de tous autres objets souillés de matières grasses.

- Préparation de dissolutions de caoutchouc ; manipulation et emploi de ces dissolutions ; tous autres emplois des benzols comme dissolvants du caoutchouc, de ses dérivés ou de ses succédanés.

- Fabrication et application des vernis, peintures, émaux, mastics, encres, produits d'entretien renfermant des benzols ; fabrication de simili-cuirs, encollage de la rayonne et autres fibres, au moyen d'enduits renfermant des benzols ; emplois divers des benzols comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques.

- Autres emplois des benzols ou des produits en renfermant, comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants ; filtration, concentration des benzeniques, essorage et séchage, solution dans les hydrocarbures des substances préalablement diverses renfermant des benzols.

- Emploi des benzols comme déshydratants des alcools et autres substances liquides ou solides.

- Emploi des benzols comme dénaturants.

- Préparation des carburants renfermant des hydrocarbures benzéniques, transvasement, manipulation de ces carburants.

Date de création : 4 janvier 1931.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

B - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

C - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 DESIGNATION DES MALADIES :

- Ulcérations, dermites primitives, pyodermites, dermites eczématiforme

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Blépharite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- Conjonctivite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments.

- Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés.

- Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations nasales

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées et dermites eczématiformes chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :

Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;

Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

Tannage au chrome ;

Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

Chromage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Chromage électrolytique des métaux ;

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES D'ENGENDRER CETTE MALADIE :

Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 21 octobre 1951

DESIGNATION DES MALADIES :

Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ictère par hépatite, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment :

Emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.

Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles neurologiques aigus : Syndrome ébrieux pouvant aller jusqu'à des manifestations psychiques délirantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome narcotique pouvant aller jusqu'au coma avec ou sans convulsions

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite optique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Névrite trigéminale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Troubles neurologiques chroniques : Syndrome associant troubles de l'équilibre, de la vigilance, de la mémoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Troubles cutanéo-muqueux aigus : Dermo-épidermite aigue irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Troubles cutanéo-muqueux chroniques :

Dermo-épidermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant après une nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite chronique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Troubles hépato-rénaux :

Hépatite cytolytique, ictérique ou non, initialement apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Insuffisance rénale aiguë

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Troubles cardio-respiratoires :

Oedème pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles du rythme ventriculaire cardiaque avec possibilité de collapsus cardio-vasculaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

G - Troubles digestifs : Syndrome cholériforme apyrétique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des produits précités (ou des préparations en contenant) notamment comme solvants ou matières premières dans l'industrie chimique, ainsi que dans les travaux ci-après : extraction des substances naturelles, décapage, dégraissage des pièces métalliques, des os, peaux et cuirs, et nettoyage des vêtements et tissus.

Préparation et application des peintures et vernis, des dissolutions et enduits de caoutchouc.

Fabrication de polymères de synthèse (chloro-2-butadiène-1-3, dichloro-1-3-éthylène asymétrique, dichlorométhane).

Préparation et emploi du di-bromo-1-2-éthane, en particulier dans la préparation des carburants.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 15 septembre 1955

DESIGNATION DES MALADIES :

Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites chroniques ou récidivantes causées par les dérivés chloronitrés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzéniques, notamment :

Fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues.

Fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes.

Préparation et manipulation d'explosifs.

Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985

DESIGNATION DES MALADIES :

A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Dermites irritatives

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

F - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;

Préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;

Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;

Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.

Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment :

Fabrication des produits précités ;

Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.

Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après :

Trempage du bois ;

Empilage du bois fraîchement trempé ;

Pulvérisation du produit ;

Préparation des peintures en contenant ;

Lutte contre les xylophages ;

Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982

DESIGNATION DES MALADIES :

Accidents aigus (manifestations nerveuses avec cyanose)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par la positivité des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie avec cyanose et subictère

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Cystites aiguës hémorragiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions vésicales (confirmées par cystoscopies), provoquées par la benzidine, ses homologues, ses sels et ses dérivés chlorés, la dianisidine, l'amino-4, diphényle, la Bêta-naphtylamine :

Congestion vésicale avec varicosités

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

Tumeurs bénignes ou malignes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs dérivés hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés et de produits en renfermant, notamment :

Fabrication des amines aromatiques et de leurs dérivés ;

Préparation au moyen d'amines aromatiques, de produits chimiques, matières colorantes, produits pharmaceutiques, accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc ;

Utilisation des amines aromatiques et des produits qui en dérivent, lorsque ces derniers contiennent des amines aromatiques à l'état libre.

Date de création : 14 décembre 1938.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivites

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Epithéliomas primitifs de la peau

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 20 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques notamment :

Piquage, chargement, déchargement, manutention de ces produits ; Fabrication d'agglomérés au moyen de brai de houille.

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967 DESIGNATION DES MALADIES :

Pustule maligne

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Oedème malin

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon gastro-intestinal

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVES DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec les animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux.

- Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.

Date de création : 18 juillet 1936.

Dernière mise à jour : 9 novembre 1972 DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes leptospiroses confirmées par un examen de laboratoire spécifique (identification du germe ou séro-diagnostic à un taux considéré comme significatif)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exécutés dans les mines et carrières (travaux de fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les égouts, les caves et les souterrains.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les tueries particulières, les chantiers d'équarrissage.

Travaux exécutés dans les usines de délainage.

Travaux exécutés dans les cuisines, les fabriques de conserves de viandes ou de poissons.

Travaux exécutés dans les laiteries, fromageries.

Travaux imposant le contact avec des animaux.

Travaux d'aménagement et d'entretien des cours d'eau.

Travaux de drainage.

Gardiennage, entretien et réfection des piscines, surveillance des nageurs.

Travaux exécutés dans les boucheries.

Travaux exécutés dans les poissonneries.

Travaux exécutés dans les brasseries.

Travaux exécutés dans les cimenteries.

Travaux exécutés sur les bateaux et les péniches en navigation.

Date de création : 23 juin 1985.

Dernière mise à jour : - DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer bronchique primitif

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 40 ans

LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :

Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ;

Ces affections sont caractérisées par des signes radiographiques spécifiques, qu'ils s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels

Complications de ces affections :

a) complication cardiaque :

insuffisance ventriculaire droite caractérisée

b) complications pleuropulmonaires :

tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie

c) complications non spécifiques :

pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ; insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu spécialisé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice libre ;

Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;

Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice libre ;

Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre ;

Travaux dans les mines de houille ;

Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;

Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;

Extraction, broyage, conditionnement du talc ;

Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les mélanges de caoutchouterie ;

Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres produits céramiques, des produits réfractaires ;

Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et déssablage ;

Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice libre ;

Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;

Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre.

Date de création : 3 août 1945.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24. DESIGNATION DES MALADIES :

A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires Complications :

insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Lésions pleurales bénignes : avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :

Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales ;

Plaques péricardiques ; Epaississements pleuraux bilatéraux, avec ou sans irrégularités diaphragmatiques

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

C - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

D - Autres tumeurs pleurales primitives, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

E - Cancers broncho-pulmonaires primitifs, quand la relation avec l'amiante est médicalement caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment :

Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères ;

Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : amiante-ciment ;

amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; cardage ;

filature ; tissage et confection ; carton, papier et feutre d'amiante ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés et isolants ;

Application, destruction et élimination de produits d'amiante ou à base d'amiante : amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits d'amiante ; maintenance et entretien de matériels, démolition, déflocage.

Date de création : 2 septembre 1950.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DE LA MALADIE :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 6 février 1983 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Manifestations locales

Conjonctivites aiguës ou récidivantes

Dermites aiguës ou récidivantes

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 jours

: :

DESIGNATION DES MALADIES :

B - Manifestations générales

Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 25 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment :

Broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ;

Fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ;

Fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.

Date de création : 21 octobre 1951.

Dernière mise à jour : 23 juin 1985 DESIGNATION DES MALADIES :

A - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.

B - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.

C - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis

D - Troubles généraux et vasculaires :

asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie.

Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A, B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.

E - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates anticholinestérasiques.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 19 juin 1977.

DESIGNATION DES MALADIES :

Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées de lubrifiant)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané positif au produit manipulé.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tournage, décolletage, fraisage, perçage, filetage, taraudage, alésage, sciage, rectification et d'une façon générale, travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement.

Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Date de création : 28 janvier 1982.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Nickelage électrolytique des métaux.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 20 avril 1963.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale, confirmée par tests épicutanés

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment :

Travaux de conditionnement de la chlorpromazine ;

Application des traitements à la chlorpromazine.

Date de création : 9 janvier 1958.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Tuberculose cutanée ou sous-cutanée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose ganglionnaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Synovite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

Ostéoarthrite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

(Pour les synovites et les ostéoarthrites la nature tuberculeuse des lésions devra, dans tous les cas, être confirmée par des examens bactériologiques ou anatomopathologiques).

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Tuberculose pleurale

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

Tuberculose pulmonaire

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux porteurs de bacilles tuberculeux ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.

Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauteries, les entreprises d'équarrissage.

Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.

Soins vétérinaires.

Travaux de laboratoire de biologie.

- B -

Travaux de laboratoire de bactériologie.

Travaux effectués à l'occasion du prélèvement ou de la manipulation des produits pathologiques ou de matériel contaminé.

Date de création : 11 octobre 1960.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmée par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :

Travaux de conditionnement ;

Application des traitements.

Date de création : 20 avril 1963.

Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

DESIGNATION DES MALADIES :

Déficit audiométrique, bilatéral par lésion cochléaire, irréversible et ne s'aggravant plus après la cessation de l'exposition au risque

Ce déficit sera confirmé par une nouvelle audiométrie effectuée de trois semaines à un an après cessation de l'exposition aux bruits lésionnels. Cette audiométrie doit être tonale ou vocale et faire apparaître au minimum sur la meilleure oreille un déficit moyen de 35 décibels calculé en divisant par 10 la somme des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1.000, 2.000 et 4.000 hertz, pondérés respectivement par les coefficients 2, 4, 3 et 1

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

un an après la cessation de l'exposition au risque acoustique, sous-réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à trente jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs à piston.

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux bruits provoqués par :

Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que :

Le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ;

L'ébarbage, le meulage, le polissage, le gougeage par procédé arc-air, la métallisation.

L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.

La manutention mécanisée de récipients métalliques.

Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.

Le tissage sur métiers à navette battante.

La mise au point, les essais et l'utilisation de propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques ou électriques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions manométriques différentes de la pression atmosphérique.

L'emploi et la destruction de munitions ou explosifs militaires.

L'emploi d'explosifs en galerie souterraine.

L'utilisation de pistolets de scellement.

Le broyage, le concassage, le criblage, le sciage et l'usinage de pierres et de produits minéraux.

Les installations de séchage de matières organiques par ventilation.

L'abattage et le tronçonnage des arbres.

L'emploi de machines à bois en atelier.

L'utilisation de bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques.

Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.

Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.

La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.

L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton.

Les essais et la réparation d'appareils sonores.

Date de création : 20 avril 1963.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

Dermites eczématiformes subaiguës ou chroniques Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmés par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :

Fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ;

Fabrication de matières plastiques à base de formol ;

Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ;

Opérations de désinfection ;

Apprêtage des peaux ou des tissus.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 14 mai 1981.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Sidérose : affection pulmonaire chronique à type de fibrose caractérisée radiologiquement par un semis d'images ponctiformes pouvant être accompagnées d'opacités massives et se manifestant par des troubles fonctionnels (notamment dyspnée, bronchorrhée, toux), confirmés par des investigations de l'appareil respiratoire.

Complication cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale)

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer, notamment : extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre.

Travaux effectués au fond dans les mines de fer.

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Autre complication de la sidérose : Cancer broncho-pulmonaire primitif.

DELAI DE PRISE EN CHARGE :

5 ans (sous réserve des dispositions du décret pris en exécution de l'article L. 461-7 du Code de la sécurité sociale).

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Hépatites virales à virus A et B et hépatite dite à virus non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

DESIGNATION DES MALADIES :

Cirrhose post-hépatique.

La maladie doit être confirmée par la positivité des marqueurs de virus en cas de virus B, ou par des signes biologiques et éventuellement anatomo-pathologiques, compatibles, en cas de virus A ou non A non B.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Tous travaux comportant le prélèvement, la manipulation, le conditionnement ou l'emploi de sang humain ou de ses dérivés.

Tous travaux mettant en contact avec les produits pathologiques provenant des malades ou des objets contaminés par eux.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.

A - Mycoses de la peau glabre.

Lésions erythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées herpès circiné.

B - Mycoses du cuir chevelu.

Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).

C - Mycoses des orteils.

Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Maladies désignées en A, B, C.

- Travaux au contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.

- Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.

Maladies désignées en C.

- Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééduction.

- Activités sportives exercées à titre professionnel.

Date de création : 18 février 1967.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

- A -

Dermites eczématiformes ou érythémateuses ;

conjonctivites ; rhinites ;

asthmes ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- A -

Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

- B -

Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois notamment :

Travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;

Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes provoquées par les éthanolamines, les amines aliphatiques et les cyclohexylamines et confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme provoqué par les amines aliphatiques, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques et alicyliques ou de produits en contenant à l'état libre.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Anémie de type hémolytique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : -

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant à une nouvelle exposition ou confirmées par un test épicutané

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation de résines époxydiques ;

Emploi des résines époxydiques :

Fabrication des stratifiés ;

Fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Angiosarcome

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.

Date de création : 9 novembre 1972.

DESIGNATION DES MALADIES :

Toutes manifestations de rickettsioses

(Dans tous les cas une confirmation du diagnostic doit être apportée par le laboratoire)

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

- Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins.

Date de création : 9 novembre 1972.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

A. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou ;

B. Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude ;

C. Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian) ;

D. Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet) ;

E. Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression d nerf cubital) ;

F. Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné ;

G. Epicondylite ;

H. Styloïdite radiale ;

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 90 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant habituellement une position agenouillée.

Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur le coude.

Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

Un appui carpien ;

La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

Travaux comportant de manière habituelle, soit :

Des mouvements répétés de supination maximale ;

Le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.

Travaux comportant de façon habituelle l'utilisation d'outils manuels en hyperextension et supination.

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Blépharo-conjonctivite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhino-pharyngite récidivante

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome bronchique récidivant DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :

Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;

Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;

Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;

Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.

Date de création : 2 mars 1973.

Dernière mise à jour : 28 janvier 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmées par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Ulcérations cutanées

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Rhinite avec épistaxis

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, manipulation, emploi des enzymes protéolytiques et des produits en renfermant, notamment :

Extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaïne, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ;

Fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes protéolytiques.

Date de création : 19 juin 1977.

Dernière mise à jour : 19 novembre 1983

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

Agents chimiques :

Acide chloroplatinique ;

Chloroplatinates alcalins ;

Cobalt et ses dérivés ;

Persulfates alcalins ;

Hypochlorites alcalins ;

Agents détergents cationiques, notamment ammoniums quaternaires et leurs dérivés ;

Insecticides organo-chlorés ;

Phénothiazines ;

Pipérazine ;

Mercapto-benzothiazols (accélérateur de vulcanisation) ;

N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;

Dithiocarbamates ;

Hydroquinones ;

Chlorure de diéthylaminobenzène diazonium (papier diazo) ;

Acide mercapto-propionique et ses dérivés (acrylates et polythiols) ;

Dérivés de l'acide métacrylique.

Produits végétaux ou d'origine végétale :

Essence de térébenthine ;

Colophane et ses dérivés ;

Baume du Pérou ;

Urushiol (laque de Chine) ;

Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, tulipe, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania) ;

Primevère.

Date de création : 19 juin 1977.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Asthme ou dyspnée asthmatiforme, confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- B -

Syndrome respiratoire fébrile avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitants permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable. DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire avec signes radiographiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

Préparation et manipulation des fourrures ;

Emploi des plumes et duvets ;

Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;

Préparation et manipulation des médicaments contenant :

ipéca, quinine, ricin, manipulation des résidus d'extraction des huiles de ricin ;

Manipulation ou emploi des macrolides notamment spyramycine et oléandomycine ;

Opération de fabrication dans les filatures de coton :

ouverture des balles, cardage, peignage ;

Travaux d'imprimerie comportant l'emploi d'antimaculateurs contenant de la gomme arabique ;

Préparation et manipulation du tabac ;

Manipulation du café vert ;

Préparation, emploi, manipulation de produits capillaires contenant de la séricine ou des persulfates alcalins ;

Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates, notamment dans la fabrication des catalyseurs ;

Travaux exposant à l'inhalation d'anhydride phtalique et d'anhydride triméllitique ;

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse de la colophane lors des opérations de soudure dans l'industrie électronique ;

Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle dans les opérations de soudure thermique.

Elevage et manipulation de petits animaux, y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes ;

Préparation et manipulation des fourrures ;

Affinage des fromages ;

Broyage des grains des céréales alimentaires, ensachage et utilisation de la farine ;

Opération de préparation dans les filatures de coton : ouverture des balles, cardage, peignage.

Manipulation du café vert ;

Travaux exposant aux poussières de résidus de canne à sucre (bagasse) ;

Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de bactériologie et les locaux à caractère industriel dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée lorsque l'absence de pollution par micro-organismes du système d'humidification n'est pas établie par des contrôles réguliers.

Date de création : 3 avril 1980.

DESIGNATION DE LA MALADIE :

Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique mais authentifié par le sérodiagnostic

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CETTE MALADIE :

- Travaux de gardes-chasse exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

- Travaux d'élevage de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de transport et de vente de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

- Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

- Travaux d'abattage, de transport, de manipulation, de conditionnement et de vente de léporidés.

Date de création : 19 juillet 1980.

Dernière mise à jour : 17 septembre 1982.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A -

Affections ostéo-articulaires :

Arthrose hyperostosante du coude ;

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;

Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

Troubles angioneurotiques de la main, tels que crampes de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de troubles prolongés de la sensibilité.

- B -

Affections ostéo-articulaires :

Arthrose hyperostosante du coude ;

Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienbôck) ;

Ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kôlher) ;

Le diagnostic de ces affections exige un contrôle radiographique.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par :

Les machines-outils tenues à la main, notamment :

Les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs et les marteaux burineurs ;

Les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs ;

Les machines rotatives, telles que les meuleuses et les scies à chaîne ;

Les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses ;

Les outils associés à certaines des machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ;

Les objets en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants :

Travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ;

Travaux de terrassement et de démolition ;

Utilisation de pistolets de scellement.

Date de création : 19 juillet 1980.

DESIGNATION DES MALADIES :

Dyspnée asthmatiforme

Rhinite spasmodique

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après nouvelle exposition au risque

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an

DESIGNATION DES MALADIES :

Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires

Complications infectieuses pulmonaires ;

Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés tels que :

- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification après frittage.

- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques frittés.

- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

- Autres travaux effectués :

Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques frittés ;

Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques frittés.

Date de création : 6 février 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 mois

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment :

Travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ;

Concassage, broyage, tamisage, manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ;

Travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ;

Brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

Asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par test ou par épreuve fonctionnelle respiratoire, récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Dermite eczématiforme récidivant à une nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7jours

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme :

Solvants, réactifs ;

Agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ;

Accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.

Date de création : 26 juin 1984.

DESIGNATION DES MALADIES :

- A - Infections staphylococciques

Staphylococcie ;

Septicémies ;

Atteintes viscérales ;

Panaris, avec mise en évidence du germe et typage de staphylocoque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Septicémie, localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, confirmées par un diagnostic bactériologique.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- C - Infections dues aux entérobactéries :

Septicémies : confirmées par hémoculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- D - Infections à pneumocoques :

Pneumococcies ;

Pneumonie ;

Broncho-pneumonie ;

Septicémie ;

Méningite purulente, confirmées par isolement bactériologique du germe ou les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- E - Infections streptococciques :

Streptococcies :

Otites compliquées

Erysipèle

Broncho-pneumonies

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

Endocardite

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 60 jours

Glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence du streptocoque bêta-hémolytique.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- F - Infections à méningocoques :

Méningite cérébrospinale ;

Conjonctivites à méningocoques, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- G - Fièvres typhoïde et paratyphoïdes :

Fièvre typhoïde ;

Fièvres paratyphoïdes, confirmées par une hémoculture mettant en évidence la Salmonella en cause et par le sérodiagnostic de Widal.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- H - Dysenterie bacillaire :

Dysenterie Bacillaire (shigellose) confirmée par la mise en évidence des Shigella dans la coproculture et par la séroconversion.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- I - Choléra :

Choléra, confirmé bactériologiquement par la coproculture.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- J - Fièvre de Lassa :

Fièvre de Lassa, confirmée par la mise en évidence du virus et la présence d'anticorps sériques.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 21 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- K - Gonococcie cutanée :

Gonococcie cutanée, complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

- L - Syphilis :

Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 semaines

DESIGNATION DES MALADIES :

- M - Tuberculose pleurale ;

Tuberculose pulmonaire.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

A - Infections staphylococciques :

Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.

B - Infections dues aux Pseudomonas aeruginosa :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.

C - Infections dues aux entérobactéries.

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.

D - Infections à pneumocoques :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques. E - Infections streptococciques :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.

F - Infections à méningocoques :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.

G - Fièvres typhoïde et parathyphoïde :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien, mettant au contact d'un réservoir de Salmonella.

H - Dysenterie bacillaire :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact d'un réservoir de Shigella.

I - Choléra :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant en contact avec un réservoir de vibrions cholériques.

J - Fièvre de Lassa :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie, mettant au contact de l'Arénavirus.

K - Gonococcie cutanée :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service, mettant au contact de malades infectés.

L - Syphilis :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades infectés.

M - Tuberculose pleurale :

Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien et de service mettant au contact de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.

Date de création : 19 novembre 1983.

DESIGNATION DES MALADIES :

Atteinte des doigts :

Inflammation périunguéale douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 7 jours

DESIGNATION DES MALADIES :

Atteinte des orteils :

Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement striations, fissurations, accompagnées d' hyperkératose sous ou péri-unguéale.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus.

Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés notamment lors des travaux de plonge en restauration.

Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.

Travaux dans les abattoirs au contact des animaux.

Date de création : 23 juin 1985.

DESIGNATION DES MALADIES :

Lésions méniscales chroniques à caractère dégénératif, confirmées par examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi que leurs complications:

fissuration ou rupture du ménisque.

DELAI DE PRISE EN CHARGE : 2 ans

LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie dans les mines souterraines.