Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036672190
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 1er juin 2023 (NOR : ESRS2315390A), la présente annexe est modifiée ainsi qu'il suit : les mots : "E41" sont remplacés par les mots : "E51".
Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 1er juin 2023 (NOR : ESRS2315390A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.