Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation des unités capitalisables constitutives du diplôme mentionnés aux articles D. 212-54 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.
Conformément à l’article 11 de l’arrêté du 28 mars 2024 (NOR : SPOV2409677A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.