Décret n° 2007-317 du 8 mars 2007 relatif à l'Institut polytechnique de Grenoble.

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Article 3

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Modifié par Décret n°2023-1172 du 12 décembre 2023 - art. 2

L'institut peut être accrédité, seul ou conjointement avec d'autres établissements d'enseignement supérieur, à délivrer des diplômes nationaux. Il peut, en outre, délivrer des diplômes propres.