I. - A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. L632-2

II. - La durée du troisième cycle des études de médecine pour la spécialité de médecine générale mentionnée au 2° du I s'applique aux étudiants qui commencent ce troisième cycle à la rentrée de l'année universitaire 2023.