Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-38 du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.
Conformément au II de l’article 10 de l’arrêté du 11 janvier 2022 (NOR : SPOV2201095A), ces dispositions s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.