Arrêté du 4 septembre 2020 relatif à l'information préalable devant être délivrée aux acquéreurs de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine

JORF n°0223 du 12 septembre 2020

En vigueur depuis le 13/09/2020En vigueur depuis le 13 septembre 2020

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Article

ANNEXE
LISTE DES ESPÈCES VÉGÉTALES SUSCEPTIBLES DE PORTER ATTEINTE À LA SANTÉ HUMAINE ET INFORMATIONS À MENTIONNER SUR LES DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT DES VÉGÉTAUX

Sauf indication contraire, les informations s'appliquent à toutes les variétés, sous-espèces et cultivars des espèces citées.
1° Liste des espèces pouvant être toxiques en cas d'ingestion.

Nom scientifiqueNom vernaculaire
Aconitum L., 1753Aconit, Casque de Jupiter
Aethusa cynapium L., 1753Petite ciguë
Atropa belladonna L., 1753Belladone
Brugmansia sp.Brugmansia
Cicuta virosa L., 1753Ciguë aquatique
Colchicum autumnale L., 1753Colchique
Conium maculatum L., 1753Grande ciguë
Daphne laureola L., 1753Daphné, Lauréole
Daphne mezereum L., 1753Daphné, Bois gentil
Datura stramonium L., 1753Datura stramoine
Datura wrightii R. 1859Datura wrightii
Delphinium L., 1753Dauphinelle, Pied d'Alouette
Digitalis purpurea L., 1753Digitale pourpre
Gloriosa superba L., 1753Lis glorieux, Lys glorieux
Nerium oleander L., 1753Laurier-rose
Lupinus L.Lupin
Ricinus communis L., 1753Ricin
Taxus baccata L., 1753If
Thevetia peruviana (Pers.) K. Schum., 1895Thévétia du Pérou
Informations prévues à l'article 2
Informations sur les risques :
Toxique en cas d'ingestion.
Informations sur les moyens de s'en prémunir :
Eloigner des enfants.
En cas d'ingestion, appeler un centre antipoison ou le 15 ou le 112.
Informations facultatives supplémentaires :
Conserver l'étiquette ou une photographie du végétal pour faciliter son identification.

2° Liste des espèces pouvant entraîner une allergie respiratoire par le pollen.

Nom scientifiqueNom vernaculaire
Alnus glutinosa (L.) Gaertn., 1790Aulne glutineux
Alnus incana (L.) Moench, 1794Aulne blanc
Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex J. Presl & C. Presl, 1819Fromental élevé
Artemisia annua L. 1753Armoise annuelle
Artemisia vulgaris L., 1753Armoise commune
Betula pendula Roth, 1788Bouleau verruqueux, Bouleau blanc
Betula pubescens Ehrh., 1791Bouleau pubescent
Broussonetia papyrifera (L.) L'Hér. ex Vent., 1799Mûrier à papier
Carpinus betulus L., 1753Charme
Corylus avellana L., 1753Noisetier commun
Corylus colurna L., 1753Noisetier de Byzance
Cryptomeria japonica (Thunb. ex L. f.) D. Don, 1839Cèdre du Japon
Cupressus arizonica Greene, 1882Cyprès d'Arizona
Cupressus sempervirens L., 1753Cyprès commun
Deschampsia cespitosa (L.) P. Beauv., 1812Canche cespiteuse
Festuca / Lolium / SchedonorusFétuque
Fraxinus angustifolia Vahl, 1804Frêne à feuilles étroites, Frêne oxyphylle
Fraxinus excelsior L., 1753Frêne commun, Frêne élevé
Fraxinus ornus L., 1753Frêne à fleurs, Orne
Juniperus oxycedrus L., 1753Genévrier cade
Olea europea L., 1753Olivier
Parietaria L., 1753Pariétaire
Phalaris arundinacea L., 1753Baldingère faux-roseau
Informations prévues à l'article 2
Informations sur les risques :
Peut provoquer une allergie respiratoire par le pollen.
Informations sur les moyens de s'en prémunir :
Eviter l'exposition des personnes allergiques.

3° Liste des espèces pouvant entraîner des réactions cutanéomuqueuses.

Nom scientifiqueNom vernaculaire
Alocasia (Schott) G.DonAlocasia, Oreille d'éléphant
Caladium sp.Caladium
Colocasia esculenta (L.) Schott, 1832Colocasia, Taro
Dieffenbachia Schott, 1829Dieffenbachia, Canne de Madère
Epipremnum aureum (Linden. & André) G.S. Bunting, 1963Pothos
Euphorbia sp.Euphorbe (1)
Philodendron sp.Philodendron
Primula obconica Hance, 1880Primevère obconique
Spatiphyllum sp.Spatiphyllum
Toxicodendron radicans (L.) Kuntze, 1891Sumac vénéneux
Informations prévues à l'article 2
Informations sur les risques :
Peut provoquer une réaction cutanée anormale, une atteinte des yeux ou des difficultés pour respirer en cas d'ingestion.
Informations sur les moyens de s'en prémunir :
Eloigner des enfants.
Eviter tout contact avec la peau.
En cas de contact avec la peau, la bouche ou les yeux, rincer à l'eau les zones exposées et laver les vêtements ayant été en contact.
En cas d'apparition d'une réaction cutanée anormale, consulter un centre antipoison ou un médecin.
En cas de difficulté pour respirer, appeler le 15 ou le 112 sans délai.
Informations facultatives supplémentaires :
Conserver l'étiquette ou une photographie du végétal pour faciliter son identification.

(1) A l'exception d'Euphorbia pulcherrima Willd. ex Klotzsch, 1834 (Poinsettia, Etoile de Noël).